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Plaque de cheminée et vente de maison

12 réponses
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Anita42
Bonjour,
Une plaque de cheminée, juste posée contre le fond de la cheminée, ni
scellée, ni fixée, est-elle un accessoire ou bien fait-elle partie de
l'immeuble ????
Mon notaire dit qu'elle fait partie de la cheminée, moi je dis que
c'est un accessoire ...
Qui peut me donner la réponse ?
Merci pour vos avis.
Anita

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2 réponses

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Batman
On Tue, 27 Jul 2010 15:55:53 +0200, "Moisse"
wrote:




La douille ne l'est pas plus que l'ampoule puisque son retrait n'entraîne
aucun dégât même minime.
Je ne sais si c'est un usage ou une règle selon laquelle on doit conserver
les douilles, ne serait-ce que pour éviter un court-circuit, mais ce n'est
pas à mon sens un bien immeuble par destination.



S'il y a bien une matière que je n'étudierai jamais c'est le droit,
car 1) je ne le reconnais pas et 2) si c'est pour passer du temps à se
bouffer le nez (d'oiseaux) comme vous le faites il y a bien plus
passionnant.

Sinon pour vos reliques: la plaque ne fait partie de la maison que si
le vendeur le précise, car ces plaques sont le plus souvent des
oeuvres d'ar ou d'artisanat, elles font partie du mobilier et de la
déco. Ces plaques ne sont pas scellées mais fixées, ca tombe bien pour
le fouineur qui l'aura dégotée sur une brocante et dont on peut
comprendre qu'il ne désire pas la céder. Il faut l'enlever avant de
faire visiter le bien, sinon vous allez tomber sur des rapaces qui
vont vous la gratter, voir vous emmerder pour l'obtenir. Envoyez-les
chier et évacuez votre plaque, c'est ce qu'il y a de mieux à faire
AVANT la visite finale de vente.

Quand à vos luminaires ... j'en connais qui se barrent avec les
ampoules, mais de là à démonter les soquets c'est de la maladie
mentale, et pour tout ce qui est démonté après la visite de vente
c'est tout simplement du vol.

Moi quand je vend je démonte tout avant, je vend ce que je montre. Et
quand j'achete je fais faire un état des lieux avant l'acte, ca coute
150 balles et c'est innataquable.

Ah ces bourges et leur brol. J'en ai connu qui se sont barrés avec
les poignées de portes ! Mais si on les retire avant de faire visiter
je vois pas le problême, on peut même retirer les portes, ca fait
"loft", j'hésiterais pas si j'étais le vendeur.

Les barraques ça se cannibalise bien. Et rien n'oblige personne à
vendre du fonctionnel. Le plus souvent l'acte contient d'ailleurs une
clause crapuleuse qui est "en l'état bien connu de l'acheteur". Ca ne
me fera pas aimer le droit.
Avatar
belloy
"Batman" a écrit dans le message de news:

On Tue, 27 Jul 2010 15:55:53 +0200, "Moisse"
wrote:




La douille ne l'est pas plus que l'ampoule puisque son retrait n'entraîne
aucun dégât même minime.
Je ne sais si c'est un usage ou une règle selon laquelle on doit conserver
les douilles, ne serait-ce que pour éviter un court-circuit, mais ce n'est
pas à mon sens un bien immeuble par destination.



S'il y a bien une matière que je n'étudierai jamais c'est le droit,
car 1) je ne le reconnais pas et 2) si c'est pour passer du temps à se
bouffer le nez (d'oiseaux) comme vous le faites il y a bien plus
passionnant.

Sinon pour vos reliques: la plaque ne fait partie de la maison que si
le vendeur le précise, car ces plaques sont le plus souvent des
oeuvres d'ar ou d'artisanat, elles font partie du mobilier et de la
déco. Ces plaques ne sont pas scellées mais fixées, ca tombe bien pour
le fouineur qui l'aura dégotée sur une brocante et dont on peut
comprendre qu'il ne désire pas la céder. Il faut l'enlever avant de
faire visiter le bien, sinon vous allez tomber sur des rapaces qui
vont vous la gratter, voir vous emmerder pour l'obtenir. Envoyez-les
chier et évacuez votre plaque, c'est ce qu'il y a de mieux à faire
AVANT la visite finale de vente.

Quand à vos luminaires ... j'en connais qui se barrent avec les
ampoules, mais de là à démonter les soquets c'est de la maladie
mentale, et pour tout ce qui est démonté après la visite de vente
c'est tout simplement du vol.

Moi quand je vend je démonte tout avant, je vend ce que je montre. Et
quand j'achete je fais faire un état des lieux avant l'acte, ca coute
150 balles et c'est innataquable.

Ah ces bourges et leur brol. J'en ai connu qui se sont barrés avec
les poignées de portes ! Mais si on les retire avant de faire visiter
je vois pas le problême, on peut même retirer les portes, ca fait
"loft", j'hésiterais pas si j'étais le vendeur.

Les barraques ça se cannibalise bien. Et rien n'oblige personne à
vendre du fonctionnel. Le plus souvent l'acte contient d'ailleurs une
clause crapuleuse qui est "en l'état bien connu de l'acheteur". Ca ne
me fera pas aimer le droit.



Vous n'aimez pas le droit, vous n'en êtes pas moins gauche, amicalement....
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