bonjour,
ex: un article d'une vingtaine de lignes, est publier sur le web
(site ou forum)
qui parle de deux personne (imaginaire) qui sont amoureux,
cela se passe a la réunion (ou ailleurs)
l'article parle d'amour, de tendresse et de rupture.
signer par moi ou par un pseudo imaginaire "Lulu"
suite a cet exemple d'article une personne "X" dit se reconnaitre et
cela lui rappele des souvenirs douloureux.
sachant qu'aucun détail, lien n'est citer pouvant être relier
directement a X, ni date sauf le lieu "la réunion"
et que cette personne X a effectivement connue un ou une "Lulu".
(quelle coincidence !!)
Cette personne X est'elle en droit d'éxiger la supprèssion de l'article,
sous peine de poursuite,
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion
de données sur le net ?
- je doute, puisque l'article n'est qu'imaginaire,
et ne connaissant pas X
- mais, je me pose la question, car cela est arriver a un collègue,
lettre d'un médiateur lui demandant exprèssement de retirer l'article.
Mercie de vos réponses afin d'éclairer ma lanterne.
---
Pascal.
j'ai demander a mon collègue de me faire parvenir une copie du mail, ainsi que plus de détail sur cette affaire.(si l''''opeeeeeeul'appeller aisiiiiii 1/ a déjà recus des courriers de X, lui demandant de retirer l'article, se sentant personnellement viser par la divulgation de sa vie privrée. 2/ lui a répondu : il n'y aucune relation direct et nominative avec vous même, mais je répete pour la 3 ieme et dernière fois, rien dans ce texte ne parle de vous, il n'est nulle part mentionner votre nom, ni de date, faisant référence a un quelquonque évènement privée ou autre ou vous seriez éxplicitement impliquer. rien a faire X reste sur ses positions et répond "je cite" En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net, vous êtes contraint de retirer ce texte, sinon, je ferai le nécessaire en justice à l'encontre de l'auteur du texte que rien dans le texte "fin de citation" 3/ a recus en dernier courrier: (j'ai volontairement changer les noms) "copie/On" Bonjour, Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net (http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits sur l'internet (http://www.foruminternet.org) Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante : http://www.nom du site/articles.php?id$. Il affirme être concerné par ce texte. "copie/off" voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
-- Pascal
je répond à Patrick Vuichard :
Médiateur de qui ?
j'ai demander a mon collègue de me faire parvenir une copie du mail,
ainsi que plus de détail sur cette affaire.(si l''''opeeeeeeul'appeller aisiiiiii
1/ a déjà recus des courriers de X, lui demandant de retirer l'article,
se sentant personnellement viser par la divulgation de sa vie privrée.
2/ lui a répondu :
il n'y aucune relation direct et nominative avec vous même,
mais je répete pour la 3 ieme et dernière fois, rien dans ce texte ne parle de
vous, il n'est nulle part mentionner votre nom, ni de date, faisant référence
a un quelquonque évènement privée ou autre ou vous seriez éxplicitement impliquer.
rien a faire X reste sur ses positions et répond "je cite"
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le
net, vous êtes contraint de retirer ce texte, sinon, je ferai le nécessaire
en justice à l'encontre de l'auteur du texte
que rien dans le texte
"fin de citation"
3/ a recus en dernier courrier: (j'ai volontairement changer les noms)
"copie/On"
Bonjour,
Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net
(http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits
sur l'internet (http://www.foruminternet.org)
Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet
d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante :
http://www.nom du site/articles.php?id$.
Il affirme être concerné par ce texte.
"copie/off"
voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
j'ai demander a mon collègue de me faire parvenir une copie du mail, ainsi que plus de détail sur cette affaire.(si l''''opeeeeeeul'appeller aisiiiiii 1/ a déjà recus des courriers de X, lui demandant de retirer l'article, se sentant personnellement viser par la divulgation de sa vie privrée. 2/ lui a répondu : il n'y aucune relation direct et nominative avec vous même, mais je répete pour la 3 ieme et dernière fois, rien dans ce texte ne parle de vous, il n'est nulle part mentionner votre nom, ni de date, faisant référence a un quelquonque évènement privée ou autre ou vous seriez éxplicitement impliquer. rien a faire X reste sur ses positions et répond "je cite" En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net, vous êtes contraint de retirer ce texte, sinon, je ferai le nécessaire en justice à l'encontre de l'auteur du texte que rien dans le texte "fin de citation" 3/ a recus en dernier courrier: (j'ai volontairement changer les noms) "copie/On" Bonjour, Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net (http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits sur l'internet (http://www.foruminternet.org) Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante : http://www.nom du site/articles.php?id$. Il affirme être concerné par ce texte. "copie/off" voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
-- Pascal
Patrick Vuichard
Pascal a écrit, le 14/09/2005 13:14 :
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net, vous êtes contraint de retirer ce texte,
Les seules lois sont celles qui obligent les fournisseurs de services internet à supprimer des éléments manifestement illégaux.
Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net (http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits sur l'internet (http://www.foruminternet.org)
Bref, rien d'officiel.
Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante : http://www.nom du site/articles.php?id$. Il affirme être concerné par ce texte. "copie/off"
C'est tout ???
voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
Je ne vois pas pourquoi.
Et, pour ton cas, si tu ne connais pas la personne qui dit se reconnaitre, je ne vois pas quel risque tu courerais, sauf si tu as omis des informations.
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le
net, vous êtes contraint de retirer ce texte,
Les seules lois sont celles qui obligent les fournisseurs de services
internet à supprimer des éléments manifestement illégaux.
Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net
(http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits
sur l'internet (http://www.foruminternet.org)
Bref, rien d'officiel.
Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet
d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante :
http://www.nom du site/articles.php?id$.
Il affirme être concerné par ce texte.
"copie/off"
C'est tout ???
voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
Je ne vois pas pourquoi.
Et, pour ton cas, si tu ne connais pas la personne qui dit se
reconnaitre, je ne vois pas quel risque tu courerais, sauf si tu as omis
des informations.
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net, vous êtes contraint de retirer ce texte,
Les seules lois sont celles qui obligent les fournisseurs de services internet à supprimer des éléments manifestement illégaux.
Je m'appelle S...... XYZ, je suis médiateur au service Médiateur du Net (http://www.mediateurdunet.fr) organisé par le Forum des droits sur l'internet (http://www.foruminternet.org)
Bref, rien d'officiel.
Monsieur X nous a contacté il y a plusieurs mois au sujet d'un texte publié sur internet a l'adresse suivante : http://www.nom du site/articles.php?id$. Il affirme être concerné par ce texte. "copie/off"
C'est tout ???
voila, mon collègue étant légèrement naïf a pris peur.
Je ne vois pas pourquoi.
Et, pour ton cas, si tu ne connais pas la personne qui dit se reconnaitre, je ne vois pas quel risque tu courerais, sauf si tu as omis des informations.
non le blabla habituel, lui demandant de le contacter afin de trouver un compromis avec X - je prend sur moi de poster ici même le texte original en cause : -Copie/ON (ici j'ai changer le nom par Lulu, et JPS n'est pas M X) Edito " la rubrique de JPS" Envoyé par Lulu le 24/02/2005 à 20:10 Journal ouvre-toi sur l'édition de JPS, sa feuille est magique, libère des mots que nul poète osait assembler, ainsi commença ma journée, un voyage au goût de sel et de miel, dans une terre cerclée, une île de la gamme ! un phare de phaleine, et des yeux bleus d'amour, irrésistible possession et effervescence des sens, mystérieuse et foulée, mystérieuse et pénétrée, cette terre est le ferment de mon plus bel amour, Rien ne disparaît, tout est en moi encore si fort, mon corps jouit de ce souvenir, aussi fort que son présent. Ce journal JPS est magique, tout peut être, même l'impalpable amour. - Copie/Off un teste tout a fait anodin en somme, je ne voit pas ce qui peut porter prèjudice. seule rapprochement qui peut être une cause de lien avec X et: le lieu, les yeux et les sentiments. Merci pour mon collègue pour tes réponses qui lui remonte le moral. (perso: l'administrateur du site pense qu'il n'y avait pas lieu a supprimmer l'article, mais comme il n'en est pas l'auteur) Cordialité. -- Pascal
je répond à Patrick Vuichard :
C'est tout ???
non le blabla habituel, lui demandant
de le contacter afin de trouver un compromis avec X
- je prend sur moi de poster ici même le texte original
en cause :
-Copie/ON
(ici j'ai changer le nom par Lulu, et JPS n'est pas M X)
Edito " la rubrique de JPS"
Envoyé par Lulu le 24/02/2005 à 20:10
Journal ouvre-toi sur l'édition de JPS,
sa feuille est magique, libère des mots que nul poète osait assembler,
ainsi commença ma journée,
un voyage au goût de sel et de miel,
dans une terre cerclée, une île de la gamme !
un phare de phaleine, et des yeux bleus d'amour,
irrésistible possession et effervescence des sens,
mystérieuse et foulée, mystérieuse et pénétrée,
cette terre est le ferment de mon plus bel amour,
Rien ne disparaît, tout est en moi encore si fort,
mon corps jouit de ce souvenir,
aussi fort que son présent.
Ce journal JPS est magique,
tout peut être, même l'impalpable amour.
- Copie/Off
un teste tout a fait anodin en somme,
je ne voit pas ce qui peut porter prèjudice.
seule rapprochement qui peut être une cause de lien avec X et:
le lieu, les yeux et les sentiments.
Merci pour mon collègue pour tes réponses
qui lui remonte le moral.
(perso: l'administrateur du site pense qu'il n'y avait pas lieu
a supprimmer l'article, mais comme il n'en est pas l'auteur)
Cordialité.
--
Pascal
non le blabla habituel, lui demandant de le contacter afin de trouver un compromis avec X - je prend sur moi de poster ici même le texte original en cause : -Copie/ON (ici j'ai changer le nom par Lulu, et JPS n'est pas M X) Edito " la rubrique de JPS" Envoyé par Lulu le 24/02/2005 à 20:10 Journal ouvre-toi sur l'édition de JPS, sa feuille est magique, libère des mots que nul poète osait assembler, ainsi commença ma journée, un voyage au goût de sel et de miel, dans une terre cerclée, une île de la gamme ! un phare de phaleine, et des yeux bleus d'amour, irrésistible possession et effervescence des sens, mystérieuse et foulée, mystérieuse et pénétrée, cette terre est le ferment de mon plus bel amour, Rien ne disparaît, tout est en moi encore si fort, mon corps jouit de ce souvenir, aussi fort que son présent. Ce journal JPS est magique, tout peut être, même l'impalpable amour. - Copie/Off un teste tout a fait anodin en somme, je ne voit pas ce qui peut porter prèjudice. seule rapprochement qui peut être une cause de lien avec X et: le lieu, les yeux et les sentiments. Merci pour mon collègue pour tes réponses qui lui remonte le moral. (perso: l'administrateur du site pense qu'il n'y avait pas lieu a supprimmer l'article, mais comme il n'en est pas l'auteur) Cordialité. -- Pascal
seule rapprochement qui peut être une cause de lien avec X et: le lieu, les yeux et les sentiments.
oublier de prècisé, et le pseudo Lulu -- Pascal
Legi-Roll
"Pascal" a écrit dans le message news: 4327443d$0$1732$
bonjour, ex: un article d'une vingtaine de lignes, est publier sur le web (site ou forum) qui parle de deux personne (imaginaire) qui sont amoureux, cela se passe a la réunion (ou ailleurs) l'article parle d'amour, de tendresse et de rupture. signer par moi ou par un pseudo imaginaire "Lulu" suite a cet exemple d'article une personne "X" dit se reconnaitre et cela lui rappele des souvenirs douloureux. sachant qu'aucun détail, lien n'est citer pouvant être relier directement a X, ni date sauf le lieu "la réunion" et que cette personne X a effectivement connue un ou une "Lulu". (quelle coincidence !!) Cette personne X est'elle en droit d'éxiger la supprèssion de l'article, sous peine de poursuite, En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net ?
Bonsoir Je n'ai pas de référence juridique précise à donner (à chercher entre l'art. 9 du Code Civil et la Loi sur la Liberté de la Presse), juste une remarque de bon sens : si n'importe quel lecteur "se reconnaissant" dans un texte littéraire dont un protagoniste porte le prénom ou le surnom d'une de ses relations pouvait exiger le retrait pur et simple du texte pour "atteinte à la vie privée" les maisons d'édition auraient plus qu'à se reconvertir et, tant qu'on y est, pourquoi pas aussi les producteurs de cinéma, les maisons de disques etc.
D'ailleurs, en y réfléchissant bien, j'ai connu un chien nommé Mirza que j'ai appelé un jour pendant un bon quart d'heure...
"Pascal" <Anti@Spam.com> a écrit dans le message news:
4327443d$0$1732$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
bonjour,
ex: un article d'une vingtaine de lignes, est publier sur le web
(site ou forum)
qui parle de deux personne (imaginaire) qui sont amoureux,
cela se passe a la réunion (ou ailleurs)
l'article parle d'amour, de tendresse et de rupture.
signer par moi ou par un pseudo imaginaire "Lulu"
suite a cet exemple d'article une personne "X" dit se reconnaitre et
cela lui rappele des souvenirs douloureux.
sachant qu'aucun détail, lien n'est citer pouvant être relier
directement a X, ni date sauf le lieu "la réunion"
et que cette personne X a effectivement connue un ou une "Lulu".
(quelle coincidence !!)
Cette personne X est'elle en droit d'éxiger la supprèssion de l'article,
sous peine de poursuite,
En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion
de données sur le net ?
Bonsoir
Je n'ai pas de référence juridique précise à donner (à chercher entre l'art.
9 du Code Civil et la Loi sur la Liberté de la Presse), juste une remarque
de bon sens : si n'importe quel lecteur "se reconnaissant" dans un texte
littéraire dont un protagoniste porte le prénom ou le surnom d'une de ses
relations pouvait exiger le retrait pur et simple du texte pour "atteinte à
la vie privée" les maisons d'édition auraient plus qu'à se reconvertir et,
tant qu'on y est, pourquoi pas aussi les producteurs de cinéma, les maisons
de disques etc.
D'ailleurs, en y réfléchissant bien, j'ai connu un chien nommé Mirza que
j'ai appelé un jour pendant un bon quart d'heure...
"Pascal" a écrit dans le message news: 4327443d$0$1732$
bonjour, ex: un article d'une vingtaine de lignes, est publier sur le web (site ou forum) qui parle de deux personne (imaginaire) qui sont amoureux, cela se passe a la réunion (ou ailleurs) l'article parle d'amour, de tendresse et de rupture. signer par moi ou par un pseudo imaginaire "Lulu" suite a cet exemple d'article une personne "X" dit se reconnaitre et cela lui rappele des souvenirs douloureux. sachant qu'aucun détail, lien n'est citer pouvant être relier directement a X, ni date sauf le lieu "la réunion" et que cette personne X a effectivement connue un ou une "Lulu". (quelle coincidence !!) Cette personne X est'elle en droit d'éxiger la supprèssion de l'article, sous peine de poursuite, En fonction des lois en vigueur concernant la diffusion de données sur le net ?
Bonsoir Je n'ai pas de référence juridique précise à donner (à chercher entre l'art. 9 du Code Civil et la Loi sur la Liberté de la Presse), juste une remarque de bon sens : si n'importe quel lecteur "se reconnaissant" dans un texte littéraire dont un protagoniste porte le prénom ou le surnom d'une de ses relations pouvait exiger le retrait pur et simple du texte pour "atteinte à la vie privée" les maisons d'édition auraient plus qu'à se reconvertir et, tant qu'on y est, pourquoi pas aussi les producteurs de cinéma, les maisons de disques etc.
D'ailleurs, en y réfléchissant bien, j'ai connu un chien nommé Mirza que j'ai appelé un jour pendant un bon quart d'heure...
Patrick Vuichard
Pascal a écrit, le 14/09/2005 20:12 :
- je prend sur moi de poster ici même le texte original en cause :
[...]
un teste tout a fait anodin en somme, je ne voit pas ce qui peut porter prèjudice.
Tout à fait. L'importun ne peut être qu'un plaisantin ou un grand sensible. Envoie le bouler.
