Possibilite de depassement du COS ?

Bonjour,

Je desire connaitre quel sont les possibilites de depassement du COS,
j'ai trouve sur internet cela :

Circulaire n° 79-31 du 19 mars 1979 relative au dépassement du
coefficient d'occupation des sols fixé dans les plans d'occupation des sols

Le dépassement du COS ne pourra être autorisé que dans 4 cas :

* pour des raisons d'architecture ou d'urbanisme ;

la reconstruction sur place ou l'aménagement de bâtiments existants
pourra, pour des motifs d'urbanisme ou d'architecture, être imposé ou
autorisé avec une densité au plus égale à celle qui était initialement
bâtie (Art. L.123-1 5° du code de l’urbanisme)

* en vue de renforcer la capacité des équipements collectifs ;
* en vue de mieux protéger certaines zones naturelles, et
subordonné à un transfert de droit à construire d’un terrain vers un
autre (Art. L.123-2 du Code de l’Urbanisme).
* pour la construction de logements sociaux et avec un plafond à
20% au dessus du COS.



Est ce exact? et peut on invoquer la raison de d'architecture ou
d'urbanisme en vu d'une construction de maison.

Par avance Merci

Cordialement

Christian