j'habite dans un lotissement , un voisin limitrophe du lotissement a
installé un poulailler contre ma cloture ce qui provoque mauvaises odeurs,
réveils intempestifs par le coq à 5 heures du matins, mouches et rats
- a-t-il le droit d'élever des poules librement
- s'il en a le droit doit-il respecter une distance minimale
- ne provoquer de nuisances odeurs, rats, bruits
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Serge
"Utilisateur1" a écrit dans le message de news:bo0ub2$pdg$ : j'habite dans un lotissement , un voisin limitrophe du lotissement a : installé un poulailler contre ma cloture ce qui provoque mauvaises odeurs, : réveils intempestifs par le coq à 5 heures du matins, mouches et rats : - a-t-il le droit d'élever des poules librement : - s'il en a le droit doit-il respecter une distance minimale : - ne provoquer de nuisances odeurs, rats, bruits : : merci pour les réponses : : Ce lotissement est-il à la campagne ???
Serge
"Utilisateur1" <mesdouze.mylene@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:bo0ub2$pdg$1@news-reader1.wanadoo.fr...
: j'habite dans un lotissement , un voisin limitrophe du lotissement a
: installé un poulailler contre ma cloture ce qui provoque mauvaises odeurs,
: réveils intempestifs par le coq à 5 heures du matins, mouches et rats
: - a-t-il le droit d'élever des poules librement
: - s'il en a le droit doit-il respecter une distance minimale
: - ne provoquer de nuisances odeurs, rats, bruits
:
: merci pour les réponses
:
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Ce lotissement est-il à la campagne ???
"Utilisateur1" a écrit dans le message de news:bo0ub2$pdg$ : j'habite dans un lotissement , un voisin limitrophe du lotissement a : installé un poulailler contre ma cloture ce qui provoque mauvaises odeurs, : réveils intempestifs par le coq à 5 heures du matins, mouches et rats : - a-t-il le droit d'élever des poules librement : - s'il en a le droit doit-il respecter une distance minimale : - ne provoquer de nuisances odeurs, rats, bruits : : merci pour les réponses : : Ce lotissement est-il à la campagne ???
Serge
Utilisateur1
le lotissement n'est pas à la campagne, il est dans une zone urbaine "> :
Ce lotissement est-il à la campagne ???
Serge
le lotissement n'est pas à la campagne, il est dans une zone urbaine
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