"Par Frederic Bezies, mercredi 16 mars 2005 à 19:52 :: Inclassable
T7J, pour Télé 7 Jours. le doyen des magazines TV français. Pas pour le
magazine qui n'est plus que l'ombre de celui qui a bercé mon enfance,
car gangréné par la TV-Réalité, et les starlettes aussi vite oubliée
qu'apparue.
Non, je l'ai acheté aujourd'hui, car il me proposait un album que je
cherchais depuis quelques temps, "Savoir Aimer" de Florent Pagny. Au
lieu de payer 9,99 € sur iTunes, je ne l'ai payé que 7 €."
"Frédéric Béziès" a écrit dans le message de news:
In article <423dd6b3$0$21845$, "**Alain**" wrote:
"Frédéric Béziès" a écrit dans le message de news:
> In article <423da97c$0$25428$, > Oui, mais alors, il aurait sûrement cassation avec renvoi.
[...]
Justement s'il y a renvoi devant une CA tierce, celle ci se rangera à l'avis de la Cour de Cassation. Cela c'est toujours passé comme cela.
Toujours ?
J'avoue exprimer un doute.
Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit privée nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en "re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
-- Frédéric Béziès -
Site Perso : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/ Weblog : http://fredbezies.jexiste.fr/dotclear/ Fourre-tout : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/pratique/
Peu probable dans le sens où les hauts juges peuvent imposer l'interpretation de la règle de droit. Quel arrêt? Si tu as conservé les traces de ceci bien entendu.
"Frédéric Béziès" <fredbezies@gmail.com> a écrit dans le message de news:
fredbezies-DFCA94.21445620032005@news-reader.wanadooportails.com...
In article <423dd6b3$0$21845$626a14ce@news.free.fr>,
"**Alain**" <nospam@nospam.org> wrote:
"Frédéric Béziès" <fredbezies@gmail.com> a écrit dans le message de news:
fredbezies-3F63AE.19093420032005@news-reader.wanadooportails.com...
> In article <423da97c$0$25428$626a14ce@news.free.fr>,
> Oui, mais alors, il aurait sûrement cassation avec renvoi.
[...]
Justement s'il y a renvoi devant une CA tierce, celle ci se rangera à
l'avis
de la Cour de Cassation. Cela c'est toujours passé comme cela.
Toujours ?
J'avoue exprimer un doute.
Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit privée
nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en
"re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
--
Frédéric Béziès - fredbezies@gmail.com
Site Perso : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/
Weblog : http://fredbezies.jexiste.fr/dotclear/
Fourre-tout : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/pratique/
Peu probable dans le sens où les hauts juges peuvent imposer
l'interpretation de la règle de droit.
Quel arrêt? Si tu as conservé les traces de ceci bien entendu.
"Frédéric Béziès" a écrit dans le message de news:
In article <423dd6b3$0$21845$, "**Alain**" wrote:
"Frédéric Béziès" a écrit dans le message de news:
> In article <423da97c$0$25428$, > Oui, mais alors, il aurait sûrement cassation avec renvoi.
[...]
Justement s'il y a renvoi devant une CA tierce, celle ci se rangera à l'avis de la Cour de Cassation. Cela c'est toujours passé comme cela.
Toujours ?
J'avoue exprimer un doute.
Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit privée nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en "re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
-- Frédéric Béziès -
Site Perso : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/ Weblog : http://fredbezies.jexiste.fr/dotclear/ Fourre-tout : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/pratique/
Peu probable dans le sens où les hauts juges peuvent imposer l'interpretation de la règle de droit. Quel arrêt? Si tu as conservé les traces de ceci bien entendu.
Nanou
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit), qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
-- Nanou
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit),
qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en
assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit), qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
-- Nanou
Nanou
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
|| Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit || privée nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en || "re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit), qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
-- Nanou
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
|| Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit
|| privée nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en
|| "re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit),
qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en
assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
De Frédéric Béziès se sont envolés, en s'echappant, ces quelques mots :
|| Quand j'étais en faculté de droit, notre chargée de TD de droit || privée nous avait parler d'une affaire qui de cassation en renvoi en || "re-pourvoi" en re-cassation avec renvoi avait durée 25 ans...
Il me semblait, (à moins que ca ait changé depuis mes années droit), qu'après le second renvoi en cassation, celle ci renvoyait devant une CA en assemblée plenière et, que celle ci confirme ou infirme, on s'arrete là !
-- Nanou
Stephane Legras-Decussy
Frédéric Béziès a écrit dans le message :
Mouais. J'aurais tendance à penser que le contraire est plus réaliste.
ya pas de pensée à tendancer...
tu prends ta mule et chopes "like a virgin" et le dernier mariah carey...
et tu constates...
et c'est logique, selon le principe de la mule...
Frédéric Béziès <fredbezies@gmail.com> a écrit dans le message :
fredbezies-BCA100.21422320032005@news-reader.wanadooportails.com...
Mouais. J'aurais tendance à penser que le contraire est plus réaliste.
ya pas de pensée à tendancer...
tu prends ta mule et chopes "like a virgin" et le dernier mariah carey...
"Maitre Po" a écrit dans le message de news: 423dfae6$0$1231$
"doyoudoo" a écrit
On appelle ça la "Disponibilité immédiate".
Et on l'écrit en rouge.
Et en gras, de surcroît.
Frédéric Béziès
In article <423de75c$1$839$, "Stephane Legras-Decussy" wrote:
Frédéric Béziès a écrit dans le message :
> Mouais. J'aurais tendance à penser que le contraire est plus réaliste.
ya pas de pensée à tendancer...
Ah ?
tu prends ta mule et chopes "like a virgin" et le dernier mariah carey...
Y a emule pour OSX ?
1) j'exècre Madonna 2) je vomis Mariah Carey
et tu constates...
Ben rien ;)
et c'est logique, selon le principe de la mule...
Quelle mule ? ;o)
-- Frédéric Béziès -
Site Perso : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/ Weblog : http://fredbezies.jexiste.fr/dotclear/ Fourre-tout : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/pratique/
In article <423de75c$1$839$636a15ce@news.free.fr>,
"Stephane Legras-Decussy" <admin@dtc.fr> wrote:
Frédéric Béziès <fredbezies@gmail.com> a écrit dans le message :
fredbezies-BCA100.21422320032005@news-reader.wanadooportails.com...
> Mouais. J'aurais tendance à penser que le contraire est plus réaliste.
ya pas de pensée à tendancer...
Ah ?
tu prends ta mule et chopes "like a virgin" et le dernier mariah carey...
Y a emule pour OSX ?
1) j'exècre Madonna
2) je vomis Mariah Carey
et tu constates...
Ben rien ;)
et c'est logique, selon le principe de la mule...
Quelle mule ? ;o)
--
Frédéric Béziès - fredbezies@gmail.com
Site Perso : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/
Weblog : http://fredbezies.jexiste.fr/dotclear/
Fourre-tout : http://perso.wanadoo.fr/frederic.bezies/pratique/
