Il y a 3 ans, en raison d'une mauvaise appréciation (sic) des choses, j'ai
commis un délit qui m'a conduit, 2 ans après les faits reprochés, à passer
en correctionnel. Il s'agissait de ma première "rencontre" avec le domaine
judicaire.
La peine prononcée (léger sursis) n'a pas été inscrite à mon casier
judiciaire.
1 an après ce rendu de jugement, je reçois une convocation de la gendarmerie
pour subir un prélèvement ADN.
Je précise que mon erreur de jeunesse n'a aucun caractère sexuel, ni une
forme d'homicide ...
Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone
portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc),
je suis totalement révolté par ce nouveau fichage. Je réfute l'argument "si
t'as rien à cacher, qu'est ce qui te dérange dans le prélèvement ADN" car je
vois dans tout ceci le préambule de ce qui nous attend tous d'ici à quelques
années (cf: "Le meilleur des mondes" d'Aldous Huxley).
Je ressens ce prélèvement comme une nouvelle atteinte gravissime à ma
liberté. Sur le plan du droit, suis je dans l'obligation de me soumettre à
ce test ? Doit il être considéré comme une suite directe de mon affaire
passée ou comme la simple mise en fichier d'un délinquant potentiellement
récidiviste ? Quels peuvent être mes moyens légaux de contestations ? Y a t
il des précédents ? Je me rappelle vaguement d'une histoire tournant autour
de celà et concernant des faucheurs volontaires ....
Merci de vos retours et de vos lumières.
Dom
Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté
individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou ....
C'est un forum de discussions ou un forum de questions ? On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
Emma
djeel a écrit :
Dom a écrit :
Un zest d'humour en guise de conclusion ... péché mortel ?
"...Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc),..."
C'est quoi la question de droit ?
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société de droit ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
djeel a écrit :
Dom a écrit :
Un zest d'humour en guise de conclusion ... péché mortel ?
"...Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus
(téléphone portable, abonnement internet, carte bleue,
videosurveillance, radars, etc),..."
C'est quoi la question de droit ?
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société
de droit ?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Un zest d'humour en guise de conclusion ... péché mortel ?
"...Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc),..."
C'est quoi la question de droit ?
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société de droit ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
djeel
Emma a écrit :
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société de droit ?
Existe-t-il en France une loi votée par le parlement qui autorise ce que dénonce Dom ? Si oui, la France est bien un état de droit et Dom est en faute s'il refuse le prélèvement ; Si non, Dom a raison de refuser.
La réponse de Sobeol semble confirmer la première hypothèse voir aussi http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier_national_automatis%C3%A9_des_empreintes_g%C3%A9n%C3%A9tiques
-- Djeel
Emma a écrit :
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société
de droit ?
Existe-t-il en France une loi votée par le parlement qui autorise ce que
dénonce Dom ?
Si oui, la France est bien un état de droit et Dom est en faute s'il
refuse le prélèvement ;
Si non, Dom a raison de refuser.
La réponse de Sobeol semble confirmer la première hypothèse
voir aussi
http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier_national_automatis%C3%A9_des_empreintes_g%C3%A9n%C3%A9tiques
La question de droit est sous-jacente : est-on encore dans une société de droit ?
Existe-t-il en France une loi votée par le parlement qui autorise ce que dénonce Dom ? Si oui, la France est bien un état de droit et Dom est en faute s'il refuse le prélèvement ; Si non, Dom a raison de refuser.
La réponse de Sobeol semble confirmer la première hypothèse voir aussi http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier_national_automatis%C3%A9_des_empreintes_g%C3%A9n%C3%A9tiques
-- Djeel
djeel
Le Fou a écrit :
On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
Oui, bien sûr sur des points de droit. Dom a raison d'écrire : "Sur le plan du droit, suis je dans l'obligation de me soumettre à ce test ?" et aussi : "Quels peuvent être mes moyens légaux de contestations ? Y a t il des précédents ?"
mais les considérations comme : "Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce nouveau fichage" ou "Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... "
sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
-- Djeel
Le Fou a écrit :
On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
Oui, bien sûr sur des points de droit.
Dom a raison d'écrire :
"Sur le plan du droit, suis je dans l'obligation de me soumettre à
ce test ?"
et aussi :
"Quels peuvent être mes moyens légaux de contestations ? Y a t
il des précédents ?"
mais les considérations comme :
"Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus
(téléphone portable, abonnement internet, carte bleue,
videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce
nouveau fichage"
ou
"Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté
individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... "
sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
Oui, bien sûr sur des points de droit. Dom a raison d'écrire : "Sur le plan du droit, suis je dans l'obligation de me soumettre à ce test ?" et aussi : "Quels peuvent être mes moyens légaux de contestations ? Y a t il des précédents ?"
mais les considérations comme : "Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce nouveau fichage" ou "Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... "
sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
-- Djeel
sobeol
Gérard a ecrit
La peine prononcée (léger sursis) n'a pas été inscrite à mon casier judiciaire.
bien sur que si elle est inscrite au CJ ;o) , vous confondez avec les inscriptions mentionnées aux differents extraits.
Le juge peut très bien prononcer une non-inscription dans le casier judiciaire.
NON ! vous faites comme beaucoup l'amalgame entre le casier judiciaire et les bulletins extraits du casier judiciaire.
la quasi seule possibilité en cas de condamnation où le casier judiciaire peut ne pas etre renseigné (hors domaine contraventionnel) par decision expresse du juge est lorsque qu'une dispense de peine a été prononcée.
Obtenir une non inscription au Bulletin N°2 ce qui est assez courant et au B3 n'est pas synonyme de non inscription au Casier judiciaire . Comment d'apres vous si le cas se presentait le Tribunal et le Ministere Public saurait qu'un sursis est pendant pour cette personne, comment determiner la recidive ? Simplement parce qu'il y a toujours inscription au casier judiciaire ! Sof
Gérard a ecrit
La peine prononcée (léger sursis) n'a pas été inscrite à mon casier
judiciaire.
bien sur que si elle est inscrite au CJ ;o) , vous confondez avec les
inscriptions mentionnées aux differents extraits.
Le juge peut très bien prononcer une non-inscription dans le casier
judiciaire.
NON !
vous faites comme beaucoup l'amalgame entre le casier judiciaire et les
bulletins extraits du casier judiciaire.
la quasi seule possibilité en cas de condamnation où le casier
judiciaire peut ne pas etre renseigné (hors domaine contraventionnel)
par decision expresse du juge est lorsque qu'une dispense de peine a
été prononcée.
Obtenir une non inscription au Bulletin N°2 ce qui est assez courant
et au B3 n'est pas synonyme de non inscription au Casier judiciaire .
Comment d'apres vous si le cas se presentait le Tribunal et le
Ministere Public saurait qu'un sursis est pendant pour cette personne,
comment determiner la recidive ?
Simplement parce qu'il y a toujours inscription au casier judiciaire !
Sof
La peine prononcée (léger sursis) n'a pas été inscrite à mon casier judiciaire.
bien sur que si elle est inscrite au CJ ;o) , vous confondez avec les inscriptions mentionnées aux differents extraits.
Le juge peut très bien prononcer une non-inscription dans le casier judiciaire.
NON ! vous faites comme beaucoup l'amalgame entre le casier judiciaire et les bulletins extraits du casier judiciaire.
la quasi seule possibilité en cas de condamnation où le casier judiciaire peut ne pas etre renseigné (hors domaine contraventionnel) par decision expresse du juge est lorsque qu'une dispense de peine a été prononcée.
Obtenir une non inscription au Bulletin N°2 ce qui est assez courant et au B3 n'est pas synonyme de non inscription au Casier judiciaire . Comment d'apres vous si le cas se presentait le Tribunal et le Ministere Public saurait qu'un sursis est pendant pour cette personne, comment determiner la recidive ? Simplement parce qu'il y a toujours inscription au casier judiciaire ! Sof
Bégé
> Révolté par ce flicage
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose, alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants, les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la Gendarmerie parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne savais pas que les jantes qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a pris en photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui avec le recul et tout ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et fichages ne suffisent pas encore !
bonne journée
> Révolté par ce flicage
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose,
alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants,
les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire
qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement
au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la Gendarmerie
parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne savais pas que les
jantes
qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a pris en
photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui avec le recul et
tout
ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et
fichages
ne suffisent pas encore !
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose, alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants, les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la Gendarmerie parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne savais pas que les jantes qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a pris en photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui avec le recul et tout ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et fichages ne suffisent pas encore !
bonne journée
Cassandre
x-no-archive: yes Dans les news : 4851281b$0$832$, Bégé le Gland écrivit :
Révolté par ce flicage
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose, alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants, les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la Gendarmerie parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne savais pas que les jantes qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a pris en photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui avec le recul et tout ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et fichages ne suffisent pas encore !
bonne journée
Petit renoncement par petit renoncement c'est ainsi que les états totalitaires s'installent. Au nom de la sécurité des plus trouillards on renonce aux droits les plus élémentaires.
x-no-archive: yes
Dans les news : 4851281b$0$832$ba4acef3@news.orange.fr,
Bégé le Gland <beguiox_sanspub@wanadoo.fr> écrivit :
Révolté par ce flicage
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose,
alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants,
les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire
qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement
au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la
Gendarmerie parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne
savais pas que les jantes
qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a
pris en photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui
avec le recul et tout
ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et
fichages
ne suffisent pas encore !
bonne journée
Petit renoncement par petit renoncement
c'est ainsi que les états totalitaires s'installent.
Au nom de la sécurité des plus trouillards
on renonce aux droits les plus élémentaires.
x-no-archive: yes Dans les news : 4851281b$0$832$, Bégé le Gland écrivit :
Révolté par ce flicage
et ben moi je dis que c'est une TRES bonne chose, alors quoi? on va maintenant faire un tri des "très" méchants, les "moins méchants" et les "pas très méchants" et puis on va dire qu'on aura le droit de prélever un échantillon d'ADN uniquement au plus méchants???
il y a plus de trente ans j'ai moi aussi été "convoqué" à la Gendarmerie parce que j'avais accepté un cadeau d'un ami, je ne savais pas que les jantes qu'il m'avait données étaient volées, j'ai été outré quand on m'a pris en photo et prélevé mes empreintes digitales, et aujourrd'hui avec le recul et tout ce qui se passe partout et bien je dis que toutes ces vérifications et fichages ne suffisent pas encore !
bonne journée
Petit renoncement par petit renoncement c'est ainsi que les états totalitaires s'installent. Au nom de la sécurité des plus trouillards on renonce aux droits les plus élémentaires.
Le Fou
djeel a écrit :
Le Fou a écrit : > On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
Oui, bien sûr sur des points de droit. (...) mais les considérations comme : "Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce nouveau fichage" ou "Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... " sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
Sorties de leur contexte je suis d'accord, mais accompagnant un message parlant du sujet du forum ça montre simplement que le contributeur est humain et a des états d'âme (quels qu'ils soient) et une discussion pout en découler. Aux débateurs de se limiter pour ne pas entrer dans une discussion de comptoir. Le forum serait si triste s'il n'y avait pas quelques écarts de temps en temps ;-)
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
djeel a écrit :
Le Fou a écrit :
> On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
Oui, bien sûr sur des points de droit.
(...)
mais les considérations comme :
"Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus
(téléphone portable, abonnement internet, carte bleue,
videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce
nouveau fichage"
ou
"Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté
individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... "
sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
Sorties de leur contexte je suis d'accord, mais accompagnant un message
parlant du sujet du forum ça montre simplement que le contributeur est
humain et a des états d'âme (quels qu'ils soient) et une discussion pout en
découler. Aux débateurs de se limiter pour ne pas entrer dans une discussion
de comptoir.
Le forum serait si triste s'il n'y avait pas quelques écarts de temps en
temps ;-)
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
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Le Fou a écrit : > On n'a pas le droit de discuter sur ce forum ?
Oui, bien sûr sur des points de droit. (...) mais les considérations comme : "Révolté par ce flicage constant qui nous entoure de plus en plus (téléphone portable, abonnement internet, carte bleue, videosurveillance, radars, etc), je suis totalement révolté par ce nouveau fichage" ou "Dites moi .... comment s'appelle donc ce beau pays où la liberté individuelle est inscrite dans la constitution ??? J'ai un trou .... " sont plus adaptées au comptoir du Café du Commerce
Sorties de leur contexte je suis d'accord, mais accompagnant un message parlant du sujet du forum ça montre simplement que le contributeur est humain et a des états d'âme (quels qu'ils soient) et une discussion pout en découler. Aux débateurs de se limiter pour ne pas entrer dans une discussion de comptoir. Le forum serait si triste s'il n'y avait pas quelques écarts de temps en temps ;-)
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
