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Preuve informatique

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Petit Pompon
Bonsoir,
Je suis =E9tudiant en informatique (master 1=E8re ann=E9e), et dans le
cadre d'un module "Droit de l'informatique", j'ai un travail =E0 faire
sur le sujet "la preuve informatique".

N'=E9tant pas d'une grande aisance avec le droit en g=E9n=E9ral, je ne
sais pas trop o=F9 me documenter, etc.
Vous pourriez me donner quelques conseils ?

Pour l'instant je vois trois id=E9es de pistes :
1) La preuve informatique au sens de "preuve d'un d=E9lit informatique",
suite =E0 un acte de piratage par exemple, etc.
2) La preuve informatique au sens de "moyens informatiques
d'authentification", d'un acte juridique electronique par exemple (j'ai
trouv=E9 quelques trucs l=E0 dessus). =E7a renvoit aux notions de
certificats, signatures electroniques, etc. (quelles sont leur valeur
juridique ?)
3) La preuve informatique au sens de "preuve qu'un logiciel
informatique r=E9pond bien aux exigences de r=E9sultat sp=E9cifi=E9es par
un contrat". Je pense par ex =E0 une ligne sans chauffeur de la ratp ou
au groupement des cartes bancaires, qui ont d=FB apporter la preuve que
le logiciel r=E9pondait bien =E0 une certaine exigence de r=E9sultat.
Quels sont les exigences juridiques =E0 ce niveau l=E0 ?

J'ai pas d'exp=E9rience dans le domaine du droit, donc il est tr=E8s
possible que je fasse fausse route, ou que j'oublie des choses, etc.
C'est pourquoi j'appr=E9cierais grandement toute aide...

Merci d'avance

6 réponses

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Charlie
Petit Pompon wrote:
Bonsoir,
Je suis étudiant en informatique (master 1ère année), et dans le
cadre d'un module "Droit de l'informatique", j'ai un travail à faire
sur le sujet "la preuve informatique".

N'étant pas d'une grande aisance avec le droit en général, je ne
sais pas trop où me documenter, etc.
Vous pourriez me donner quelques conseils ?

Pour l'instant je vois trois idées de pistes :
1) La preuve informatique au sens de "preuve d'un délit informatique",
suite à un acte de piratage par exemple, etc.
2) La preuve informatique au sens de "moyens informatiques
d'authentification", d'un acte juridique electronique par exemple (j'ai
trouvé quelques trucs là dessus). ça renvoit aux notions de
certificats, signatures electroniques, etc. (quelles sont leur valeur
juridique ?)
3) La preuve informatique au sens de "preuve qu'un logiciel
informatique répond bien aux exigences de résultat spécifiées par
un contrat". Je pense par ex à une ligne sans chauffeur de la ratp ou
au groupement des cartes bancaires, qui ont dû apporter la preuve que
le logiciel répondait bien à une certaine exigence de résultat.
Quels sont les exigences juridiques à ce niveau là ?

J'ai pas d'expérience dans le domaine du droit, donc il est très
possible que je fasse fausse route, ou que j'oublie des choses, etc.
C'est pourquoi j'apprécierais grandement toute aide...

Merci d'avance




Salut Pompon

Ta question m'apparaît comme extrêmement vague tant il recouvre des
domaines les plus différents et variés qui vont de l'authentification,
de la validité d'une signature électronique, du contrat, etc...

Il faudrait, à mon humble avis, pour ne pas que tu t'embarques dans tous
les sens, que tu prennes un élément contextuel après avoir traité dans
un premier temps de la notion de preuve pour l'examiner au sein du
contexte que tu te seras choisi (Len, droit d'auteur, ou autre)...

Qu'attends ton prof ?

Cordialement Charlie
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Petit Pompon
Salut
Merci pour ta réponse.

Mon prof m'avait dit d'attendre le prochain cours, qu'il m'apporterait
beaucoup. Mais pour l'instant le cours est annulé (blocage de la fac),
mais l'échéance pour rendre le dossier n'est pas repoussée :(
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Marc.P
"Petit Pompon" < a écrit
dans le
cadre d'un module "Droit de l'informatique", j'ai un travail à faire
sur le sujet "la preuve informatique".

N'étant pas d'une grande aisance avec le droit en général, je ne
sais pas trop où me documenter, etc.


Il existe aussi:
fr.misc.droit.internet
Bon courage
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Geo
Bonjour à Petit Pompon qui nous a écrit :


3) La preuve informatique au sens de "preuve qu'un logiciel
informatique répond bien aux exigences de résultat spécifiées par
un contrat". Je pense par ex à une ligne sans chauffeur de la ratp ou
au groupement des cartes bancaires, qui ont dû apporter la preuve que
le logiciel répondait bien à une certaine exigence de résultat.



Amha sur le 3 tu es sur une mauvaise piste, cette preuve là est une
démonstration (au sens mathématique) que le programme donnera bien le
résultat escompté en toute circonstance, en d'autres termes on démontre
qu'il n'y a pas de bogue dedans.

Sinon on parle de preuve informatique dans le sens où les éléments
présentés sont la preuve que telle personne est l'auteur de telle
action.
Par exemple : prouver qu'un courriel a été émis par tel individu et
qu'il n'a pas été modifié (falsifié). Ça suppose une procédure de
recueil de ces éléments.
C'est juste pour amorcer le truc, mais les entreprises sont confrontées
à ce problème.

--
A+
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Laurent GARNIER
Petit Pompon a écrit :

[couic]

Je dirais que la "preuve" informatique doit repondre a au moins trois
criteres :
- l'indentification : "je suis"
- l'authentification : "je prouve qui je suis"
- la non repudiation : "je ne peut repudier un acte informatique que
j'ai realise"

La dessus la loi peut definir des moyens a mettre en place au minimum
pour que les "preuves informatique" deviennent des "preuves juridiques" :
- l'authentification doit etre realise a l'aide d'un certificat ;
- les support ne doivent pas etre reiincriptible ;
- ...
Sur ce dernier point, je dois avouer ne pas trop savoir ou en est la
legislation...

--
Laurent GARNIER
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Petit Pompon
Merci pour votre aide...