J'ai trouvé, dans une poubelle lors du déménagement de la société, des
originaux de photos. Ce sont des « diapos » de 20x25cm faites par de
grand photographe publicitaire des années 80-90. De son travail
commandé, les photographes nous envoyaient plusieurs versions et à nous
de choisir celles que nous utilisions. Pour info, les droits d'auteurs
pour une utilisation ad vitam, étaient inclus dans les commandes/
factures.
Qu'ai-je le droit de faire ? M'appartiennent-elles ?
Merci,
--
Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible
Benoit chez lui à leraillez.com
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion : 5cac8c9d$0$20329$
Faut aussi vérifier si les oeuvres ont été déposées. Elles le sont probablement pas.
Non, la protection est automatique. Il faut bien sûr pouvoir prouver qu'on est l'auteur, mais c'est la seule contrainte. Attention aux idées reçues, il n'y a aucune tolérance pour le vol, y compris dans le cas de la propriété intellectuelle. Il faut faire ses photos soit même!
L'oeuvre a été donnée, par accord verbale. Et l'auteur n'étant plus en possession des originaux, n'est PROBABLEMENT plus en mesure de prouver sa tutelle. --
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 09/04/19 19:05, Cl.Massé wrote:
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion :
5cac8c9d$0$20329$426a34cc@news.free.fr...
Faut aussi vérifier si les oeuvres ont été déposées. Elles le sont
probablement pas.
Non, la protection est automatique. Il faut bien sûr pouvoir prouver qu'on
est l'auteur, mais c'est la seule contrainte. Attention aux idées reçues,
il n'y a aucune tolérance pour le vol, y compris dans le cas de la
propriété intellectuelle. Il faut faire ses photos soit même!
L'oeuvre a été donnée, par accord verbale.
Et l'auteur n'étant plus en possession des originaux, n'est PROBABLEMENT
plus en mesure de prouver sa tutelle.
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion : 5cac8c9d$0$20329$
Faut aussi vérifier si les oeuvres ont été déposées. Elles le sont probablement pas.
Non, la protection est automatique. Il faut bien sûr pouvoir prouver qu'on est l'auteur, mais c'est la seule contrainte. Attention aux idées reçues, il n'y a aucune tolérance pour le vol, y compris dans le cas de la propriété intellectuelle. Il faut faire ses photos soit même!
L'oeuvre a été donnée, par accord verbale. Et l'auteur n'étant plus en possession des originaux, n'est PROBABLEMENT plus en mesure de prouver sa tutelle. --
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Benoit-Pierre DEMAINE
On 09/04/19 18:49, Christophe Dang Ngoc Chan wrote:
Le 08/04/2019 à 19:35, Benoît a écrit :
Qu'ai-je le droit de faire ? M'appartiennent-elles ?
Donc tu peux les garder et les exposer chez toi, en faire des reproductions à titre privé, mais tu ne peux pas les exposer en public, diffuser des reproductions et encore moins vendre des reproductions sans accord de l'autrice, de l'auteur ou de ses ayant-droit.
Il ne veut pas vendre des reproductions, ni exposer ou que ce soit, mais, vendre les pellicules. --
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 09/04/19 18:49, Christophe Dang Ngoc Chan wrote:
Le 08/04/2019 à 19:35, Benoît a écrit :
Qu'ai-je le droit de faire ? M'appartiennent-elles ?
Donc tu peux les garder et les exposer chez toi, en faire des
reproductions à titre privé, mais tu ne peux pas les exposer en public,
diffuser des reproductions et encore moins vendre des reproductions sans
accord de l'autrice, de l'auteur ou de ses ayant-droit.
Il ne veut pas vendre des reproductions, ni exposer ou que ce soit, mais,
vendre les pellicules.
On 09/04/19 18:49, Christophe Dang Ngoc Chan wrote:
Le 08/04/2019 à 19:35, Benoît a écrit :
Qu'ai-je le droit de faire ? M'appartiennent-elles ?
Donc tu peux les garder et les exposer chez toi, en faire des reproductions à titre privé, mais tu ne peux pas les exposer en public, diffuser des reproductions et encore moins vendre des reproductions sans accord de l'autrice, de l'auteur ou de ses ayant-droit.
Il ne veut pas vendre des reproductions, ni exposer ou que ce soit, mais, vendre les pellicules. --
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Benoit-Pierre DEMAINE
On 09/04/19 19:54, Cl.Massé wrote:
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore? En plus ça vaut rien, sauf si tu mentionnes l'auteur, et alors là c'est encore pire.
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ? --
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
On 09/04/19 19:54, Cl.Massé wrote:
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
En plus ça vaut rien, sauf si tu mentionnes l'auteur, et alors là c'est
encore pire.
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
If computing were an exact science, IT engineers would'nt have work _o< "So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf." (FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Cl.Massé
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion : 5cad8f7e$0$15184$
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
Faudrait d'abord que le photographe lui ait offert la pellicule, et ce qu'il y a dessus. -- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion :
5cad8f7e$0$15184$426a74cc@news.free.fr...
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre
?
Faudrait d'abord que le photographe lui ait offert la pellicule, et ce qu'il
y a dessus.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Benoit-Pierre DEMAINE" a écrit dans le message de groupe de discussion : 5cad8f7e$0$15184$
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
Faudrait d'abord que le photographe lui ait offert la pellicule, et ce qu'il y a dessus. -- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
benoit
Benoit-Pierre DEMAINE wrote:
On 09/04/19 19:54, Cl.Massé wrote:
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore? En plus ça vaut rien, sauf si tu mentionnes l'auteur, et alors là c'est encore pire.
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
Si, mais si tu la renvends plus de 750¤ via une vente aux enchères, ou un dépôt-vente tu auras un taxe à payer. -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
On 09/04/19 19:54, Cl.Massé wrote:
>
>> Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
>
> Non. Et puis quoi encore?
>
> En plus ça vaut rien, sauf si tu mentionnes l'auteur, et alors là c'est
> encore pire.
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
Si, mais si tu la renvends plus de 750¤ via une vente aux enchères, ou
un dépôt-vente tu auras un taxe à payer.
--
Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible
Benoit chez lui à leraillez.com
Non. Et puis quoi encore? En plus ça vaut rien, sauf si tu mentionnes l'auteur, et alors là c'est encore pire.
Donc, si un peintre m'offre une toile, je n'ai pas le droit de la revendre ?
Si, mais si tu la renvends plus de 750¤ via une vente aux enchères, ou un dépôt-vente tu auras un taxe à payer. -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
Christophe Dang Ngoc Chan
Le 09/04/2019 à 19:54, Cl.Massé a écrit :
""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas. S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?), il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien. Non ? -- Christophe Dang Ngoc Chan
Le 09/04/2019 à 19:54, Cl.Massé a écrit :
""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion :
1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%benoit@com.invalid...
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas.
S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?),
il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien.
""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas. S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?), il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien. Non ? -- Christophe Dang Ngoc Chan
benoit
Christophe Dang Ngoc Chan wrote:
Le 09/04/2019 à 19:54, Cl.Massé a écrit :
""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas. S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?), il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien. Non ?
Non, parce qu'il ne possède pas les droits d'auteur de l'½uvre et, en France, entre autres, ils sont incessibles. L'auteur d'une partition musicale touche toujours des droits, pourquoi pas le peintre ou le photographe ? C'est une des raisons pour lesquelles la SACEM et consorts réclament des droits sur les musiques d'attente téléphonique, dans un ascenceur, une grande surface, un bistrot, une boîte de nuit... quand bien même tu diffuserais une station de radio qui elle a déjà payé des droits. -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
Le 09/04/2019 à 19:54, Cl.Massé a écrit :
> ""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion :
> 1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%benoit@com.invalid...
>
>> Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
>
> Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas.
S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?),
il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien.
Non ?
Non, parce qu'il ne possède pas les droits d'auteur de l'½uvre et, en
France, entre autres, ils sont incessibles.
L'auteur d'une partition musicale touche toujours des droits, pourquoi
pas le peintre ou le photographe ? C'est une des raisons pour lesquelles
la SACEM et consorts réclament des droits sur les musiques d'attente
téléphonique, dans un ascenceur, une grande surface, un bistrot, une
boîte de nuit... quand bien même tu diffuserais une station de radio qui
elle a déjà payé des droits.
--
Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible
Benoit chez lui à leraillez.com
""Benoît"" a écrit dans le message de groupe de discussion : 1o5s6la.n9qsrj1d9a8ifN%
Oui, mais vendre la pellicule. Puis-je le faire ?
Non. Et puis quoi encore?
Je ne sais pas. S'il en est le *propriétaire* (mais l'est-il ?), il a l'usus, le fructus et l'abusus du bien. Non ?
Non, parce qu'il ne possède pas les droits d'auteur de l'½uvre et, en France, entre autres, ils sont incessibles. L'auteur d'une partition musicale touche toujours des droits, pourquoi pas le peintre ou le photographe ? C'est une des raisons pour lesquelles la SACEM et consorts réclament des droits sur les musiques d'attente téléphonique, dans un ascenceur, une grande surface, un bistrot, une boîte de nuit... quand bien même tu diffuserais une station de radio qui elle a déjà payé des droits. -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
Cl.Massé
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. " -- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
410fd679-f6ac-42f8-9375-3c365c645e67@googlegroups.com...
—
Philippe
Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés
cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12:
" La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes
d'orthographe. "
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. " -- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
benoit
Cl.Massé wrote:
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave's tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. "
https://en.wiktionary.org/wiki/McQuary_limit Et Vlan ! -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
Cl.Massé <contact@nospam.invalid> wrote:
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
410fd679-f6ac-42f8-9375-3c365c645e67@googlegroups.com...
> —
> Philippe
> Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave's tie et pleurés
> cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12:
" La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes
d'orthographe. "
https://en.wiktionary.org/wiki/McQuary_limit
Et Vlan !
--
Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible
Benoit chez lui à leraillez.com
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave's tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. "
https://en.wiktionary.org/wiki/McQuary_limit Et Vlan ! -- Vie : n.f. maladie mortelle sexuellement transmissible Benoit chez lui à leraillez.com
a
Cl.Massé écrivait:
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. "
Plutôt osé, en sachant que ...
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
... ta signature n'est pas conforme: Il faut deux tirets suivis d’une espace et d’un saut de ligne La RFC 3676 de février 2004 l'impose. La RFC 2646 d'août 1999 dit la même chose.
Cl.Massé <contact@nospam.invalid> écrivait:
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
410fd679-f6ac-42f8-9375-3c365c645e67@googlegroups.com...
—
Philippe
Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés
cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12:
" La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes
d'orthographe. "
Plutôt osé, en sachant que ...
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
... ta signature n'est pas conforme:
Il faut deux tirets suivis d’une espace et d’un saut de ligne
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :
— Philippe Avec routes les coneries que je deblatere, vous ave’s tie et pleurés cotiser vous pour me dinner chacon 100 etoiles a ce titre !
Spécification n° [191,255]-7 du RTFM 12: " La signature doit tenir sur une ligne et compter moins de 5 fautes d'orthographe. "
Plutôt osé, en sachant que ...
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
... ta signature n'est pas conforme: Il faut deux tirets suivis d’une espace et d’un saut de ligne La RFC 3676 de février 2004 l'impose. La RFC 2646 d'août 1999 dit la même chose.
