Bonjour,
Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon
ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail
(son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé
d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même).
Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Je le penses pas mais j'aimerais en être sûr avant de lui répondre et
d'envoyer un courrier au bâtonnier.
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
"P.Dilouz" <pdilouz.spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
43fe3a9d$0$26604$636a55ce@news.free.fr...
Bonjour,
Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon
ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son
travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu
retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même).
Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il
avait déjà fait le travail...
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
P.Dilouz
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43fee7d8$0$6649$
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
Suite à quelques commentaires (erreurs, demande de document déjà donnés) de ma part concernant un courrier de mon ex-avocat, il a estimé qu'il n'y avait plus de relation de confiance et donc qu'il arrêtait de s'occuper de mon affaire. Parallèlement, mais selon l'avocat ce n'est pas la raison de sa décision, j'ai refusé de payer une facture de 800 ? (pour photocopies et envoi d'emails !) car ce n'était pas prévus au départ dans la convention (forfait d'honoraires).
Ayant payé 70% du forfait prévu dans la convention (le reste devait payé au moment de l'audience), il me semble que la travail pour la rédaction de l'assignation (document dont je me suis inspiré) a déjà été payé. Le solde (30% donc) devant selon moi, correspondre au travail pour la réalisation des conclusions et à la plaidoirie (ces 2 points n'ont pas été réalisés). Mon ex-avocat m'accuse d'avoir utiliser son travail de conclusions alors qu'il n'a pas fait de conclusions et que je me suis basé sur l'assignation qu'il avait réalisé (et selon moi qui a déjà été payé). Par ailleurs, dans le même courrier, l'avocat m'avait écrit "Les honoraires prévus au contrat ont déjà été réglés par vos soins. ".
Je suis donc plus qu'étonné par de telles pratiques.
"Ariel DAHAN" <cats@ddb> a écrit dans le message de news:
43fee7d8$0$6649$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"P.Dilouz" <pdilouz.spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
43fe3a9d$0$26604$636a55ce@news.free.fr...
Bonjour,
Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance),
mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son
travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu
retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider
moi-même).
Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il
avait déjà fait le travail...
Suite à quelques commentaires (erreurs, demande de document déjà donnés) de
ma part concernant un courrier de mon ex-avocat, il a estimé qu'il n'y avait
plus de relation de confiance et donc qu'il arrêtait de s'occuper de mon
affaire.
Parallèlement, mais selon l'avocat ce n'est pas la raison de sa décision,
j'ai refusé de payer une facture de 800 ? (pour photocopies et envoi
d'emails !) car ce n'était pas prévus au départ dans la convention (forfait
d'honoraires).
Ayant payé 70% du forfait prévu dans la convention (le reste devait payé au
moment de l'audience), il me semble que la travail pour la rédaction de
l'assignation (document dont je me suis inspiré) a déjà été payé.
Le solde (30% donc) devant selon moi, correspondre au travail pour la
réalisation des conclusions et à la plaidoirie (ces 2 points n'ont pas été
réalisés).
Mon ex-avocat m'accuse d'avoir utiliser son travail de conclusions alors
qu'il n'a pas fait de conclusions et que je me suis basé sur l'assignation
qu'il avait réalisé (et selon moi qui a déjà été payé).
Par ailleurs, dans le même courrier, l'avocat m'avait écrit "Les honoraires
prévus au contrat ont déjà été réglés par vos soins. ".
Je suis donc plus qu'étonné par de telles pratiques.
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43fee7d8$0$6649$
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
Suite à quelques commentaires (erreurs, demande de document déjà donnés) de ma part concernant un courrier de mon ex-avocat, il a estimé qu'il n'y avait plus de relation de confiance et donc qu'il arrêtait de s'occuper de mon affaire. Parallèlement, mais selon l'avocat ce n'est pas la raison de sa décision, j'ai refusé de payer une facture de 800 ? (pour photocopies et envoi d'emails !) car ce n'était pas prévus au départ dans la convention (forfait d'honoraires).
Ayant payé 70% du forfait prévu dans la convention (le reste devait payé au moment de l'audience), il me semble que la travail pour la rédaction de l'assignation (document dont je me suis inspiré) a déjà été payé. Le solde (30% donc) devant selon moi, correspondre au travail pour la réalisation des conclusions et à la plaidoirie (ces 2 points n'ont pas été réalisés). Mon ex-avocat m'accuse d'avoir utiliser son travail de conclusions alors qu'il n'a pas fait de conclusions et que je me suis basé sur l'assignation qu'il avait réalisé (et selon moi qui a déjà été payé). Par ailleurs, dans le même courrier, l'avocat m'avait écrit "Les honoraires prévus au contrat ont déjà été réglés par vos soins. ".
Je suis donc plus qu'étonné par de telles pratiques.
P.Dilouz
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43fee7d8$0$6649$
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
"Ariel DAHAN" <cats@ddb> a écrit dans le message de news:
43fee7d8$0$6649$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"P.Dilouz" <pdilouz.spam@free.fr> a écrit dans le message de news:
43fe3a9d$0$26604$636a55ce@news.free.fr...
Bonjour,
Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance),
mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son
travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu
retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider
moi-même).
Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre".
En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création
protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique",
et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il
avait déjà fait le travail...
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43fee7d8$0$6649$
"P.Dilouz" a écrit dans le message de news: 43fe3a9d$0$26604$
Bonjour, Après m'avoir laché 2 semaines avant l'audience (Tribunal d'Instance), mon ex-avocat me réclame maintenant de l'argent car j'aurais utilisé son travail (son assignation) pour faire mes conclusions (n'ayant pas pu retrouvé d'avocat en si peu de temps j'ai été obligé de plaider moi-même). Existe t'il une "propriété intellecutelle" sur les écrits d'un avocat ?
Sur toutes les oeuvres de l'esprit
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
La question qui se pose est de savoir pourquoi il vous a "laché" puisqu'il avait déjà fait le travail...
sobeol
P.Dilouz qui a écrit :
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou mauvaise :D ) oeuvre litteraire ?
Sof
P.Dilouz qui a écrit :
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre".
En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création
protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique",
et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une
personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou
mauvaise :D ) oeuvre litteraire ?
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou mauvaise :D ) oeuvre litteraire ?
Sof
P.Dilouz
"sobeol" a écrit dans le message de news:
P.Dilouz qui a écrit :
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou mauvaise :D ) oeuvre litteraire ?
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
Par ailleurs, même les textes scientifiques (donc sans dimension esthétique et n'étant pas considéré comme une oeuvre) doivent être publiés pour pouvoir s'appeler "littérature scientifique"... Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
Sof
"sobeol" <sobeol@oil.com> a écrit dans le message de news:
mn.c3907d62e0b0dfe0.4336@oil.com...
P.Dilouz qui a écrit :
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre".
En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création
protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique",
et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou
"littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une
personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou mauvaise
:D ) oeuvre litteraire ?
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à
la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai
du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
Par ailleurs, même les textes scientifiques (donc sans dimension esthétique
et n'étant pas considéré comme une oeuvre) doivent être publiés pour pouvoir
s'appeler "littérature scientifique"...
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
J'oubliais : j'ai du mal à assimiler une assignation à une "oeuvre". En effet, la définition juridique d'une oeuvre étant : "toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique", et je ne crois pas qu'une assignation soit "artistique" ou "littéraire"...
ha ! et en quoi l'assemblage des mots effectués par une personne quelconque et donc meme avocat ne serait une (bonne ou mauvaise :D ) oeuvre litteraire ?
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
Par ailleurs, même les textes scientifiques (donc sans dimension esthétique et n'étant pas considéré comme une oeuvre) doivent être publiés pour pouvoir s'appeler "littérature scientifique"... Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
Sof
sobeol
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ? mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Sof
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à
la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du
mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ?
mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ? mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Sof
Ariel DAHAN
"sobeol" a écrit dans le message de news:
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
Et non ! Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
"sobeol" <sobeol@oil.com> a écrit dans le message de news:
mn.c3d07d62a4767e86.4336@oil.com...
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
Et non !
Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots
entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
Et non ! Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
P.Dilouz
"sobeol" a écrit dans le message de news:
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Effectivement. Il suffit juste d'un dictionnaire pour avoir le sens des mots... Visiblement vous préférez vous faire votre propre définition et ignorer celle du dictionnaire. Difficile de discuter dans ces conditions... Donc selon vous, le message que vous êtes en train de lire est une oeuvre...
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ? mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Je ne crois pas non.
Sof
"sobeol" <sobeol@oil.com> a écrit dans le message de news:
mn.c3d07d62a4767e86.4336@oil.com...
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
(à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)...
J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Effectivement.
Il suffit juste d'un dictionnaire pour avoir le sens des mots...
Visiblement vous préférez vous faire votre propre définition et ignorer
celle du dictionnaire.
Difficile de discuter dans ces conditions...
Donc selon vous, le message que vous êtes en train de lire est une oeuvre...
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ?
mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique (à la différence par exemple des ½uvres scientifiques ou didactiques)... J'ai du mal à voir cette "dimension" dans une assignation...
et pourtant ! , nous parlons bien ici de droit et pas d'academisme ?
Effectivement. Il suffit juste d'un dictionnaire pour avoir le sens des mots... Visiblement vous préférez vous faire votre propre définition et ignorer celle du dictionnaire. Difficile de discuter dans ces conditions... Donc selon vous, le message que vous êtes en train de lire est une oeuvre...
Je ne crois pas qu'une assignation soit "publiée"...
ne serait ce pas ce que vous avez fait (in)volontairement vous meme ? mettre en publicité l'oeuvre du Maître ;o) !
Je ne crois pas non.
Sof
P.Dilouz
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43ff26ba$0$21301$
"sobeol" a écrit dans le message de news:
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
Et non ! Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
Ce n'est pas ce qu'il y a écrit dans le dictionnaire...
"Ariel DAHAN" <cats@ddb> a écrit dans le message de news:
43ff26ba$0$21301$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"sobeol" <sobeol@oil.com> a écrit dans le message de news:
mn.c3d07d62a4767e86.4336@oil.com...
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension
esthétique
Et non !
Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots
entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
Ce n'est pas ce qu'il y a écrit dans le dictionnaire...
"Ariel DAHAN" a écrit dans le message de news: 43ff26ba$0$21301$
"sobeol" a écrit dans le message de news:
P.Dilouz qui a écrit :
Il doit manquer un "pas" de votre réponse.
je vous l'accorde sans aucune honte ! :D
Ceci étant dit, une oeuvre littéraire doit avoir une dimension esthétique
Et non ! Une oeuvre littéraire ou artistique peut être un immonde bouillon de mots entrelacés sans aucune harmonie ni aucun sens de l'esthétisme.
Ce n'est pas ce qu'il y a écrit dans le dictionnaire...
sobeol
P.Dilouz qui a écrit :
Je ne crois pas non.
c'est bien evidemment votre droit le plus entier :D
et il ne tient donc qu'à vous de faire enteriner par les juridictions competentes la ou la non veracité de l'oeuvre de l'esprit executée par votre ex Conseil :D
EOT
Sof
P.Dilouz qui a écrit :
Je ne crois pas non.
c'est bien evidemment votre droit le plus entier :D
et il ne tient donc qu'à vous de faire enteriner par les juridictions
competentes la ou la non veracité de l'oeuvre de l'esprit executée par
votre ex Conseil :D
c'est bien evidemment votre droit le plus entier :D
et il ne tient donc qu'à vous de faire enteriner par les juridictions competentes la ou la non veracité de l'oeuvre de l'esprit executée par votre ex Conseil :D
