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Propriété d'un Logo

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Pinalie Francesca
Bonjour,

Une société nous commande un logo. Nous executons le logo. La société ne
paie que la moitié du montant et sans donner de nouvelles, utilise le logo
depuis plus d'un an. De plus, étant donné qu'il n'ont pas la version
originale, c'est de la copie grossie et dénaturée.
La société en question à des bureaux sur Paris, mais ne réponds à aucun
courrier... forcément.

Cela intéresse t-il quelqu'un ? Ou peut-être pouvez-vous nous indiquer une
conduite pour tenter d'assainir la situation ?

Merci d'avance.

Slowne

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arlina
Bonjour à Pinalie Francesca qui a écrit :

Une société nous commande un logo. Nous executons le logo. La société ne
paie que la moitié du montant et sans donner de nouvelles, utilise le logo
depuis plus d'un an. De plus, étant donné qu'il n'ont pas la version
originale, c'est de la copie grossie et dénaturée.



De quel ordre la commande , vous avez fait un contrat, vous avez une
commande ?,
avez vous une clause vous reservant la propriété du logotype
jusqu'au transfert apres complet paiement et accceptation par le client
.

La société en question à des bureaux sur Paris, mais ne réponds à aucun
courrier... forcément.



Oui ça c'est votre post du dessus (vous auriez pu regrouper :D :D )

Aline