Je cherches des renseignements concernant la propriété intellectuelle
des messages que l'on peut publier sur des forums http(type invision
powerboard) plus ou moins privés, comme il en existe des milliers.
La Mini-Faq usenet est elle appplicable sur ce genre de forums?
Celà concerne un site français dont un administrateur un peu mégalo a
tendence à supprimer abusivement quantité de comptes et messages. Le
fait que ce site appartienne à une sarl change-t-il quelque chose? Une
inscription gratuite obligatoire (pseudo/mot de passe) rend-elle le site
public ou privé?
Bref, j'aimerais savoir s'il existe une base juridique sur laquelle
s'appuyer pour tenter de modérer son comportement.
J'avoue n'avoir pas fouillé dans les archives sur google, et que
legifrance m'intimide un peu. Si je me fais incendier, je saurais au
moins que la réponse est finalement facile à trouver :-)
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
Brina
Dans l'article <40d37031$0$289$, (_,uillaume a promptement déclamé ...
Je cherches des renseignements concernant la propriété intellectuelle des messages que l'on peut publier sur des forums http(type invision powerboard) plus ou moins privés, comme il en existe des milliers. La Mini-Faq usenet est elle appplicable sur ce genre de forums?
Celà concerne un site français dont un administrateur un peu mégalo a tendence à supprimer abusivement quantité de comptes et messages. Le fait que ce site appartienne à une sarl change-t-il quelque chose? Une inscription gratuite obligatoire (pseudo/mot de passe) rend-elle le site public ou privé?
Bref, j'aimerais savoir s'il existe une base juridique sur laquelle s'appuyer pour tenter de modérer son comportement
non, n'y postez plus c'est tout et allez sur un site qui n'a pas cette attitude, quand il n'aura plus rien à modérer ...
Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la consultation publique
Dans l'article <40d37031$0$289$636a15ce@news.free.fr>, (_,uillaume
<guillaume11@francemail.com> a promptement déclamé ...
Je cherches des renseignements concernant la propriété intellectuelle
des messages que l'on peut publier sur des forums http(type invision
powerboard) plus ou moins privés, comme il en existe des milliers.
La Mini-Faq usenet est elle appplicable sur ce genre de forums?
Celà concerne un site français dont un administrateur un peu mégalo a
tendence à supprimer abusivement quantité de comptes et messages. Le
fait que ce site appartienne à une sarl change-t-il quelque chose? Une
inscription gratuite obligatoire (pseudo/mot de passe) rend-elle le site
public ou privé?
Bref, j'aimerais savoir s'il existe une base juridique sur laquelle
s'appuyer pour tenter de modérer son comportement
non, n'y postez plus c'est tout et allez sur un site qui n'a pas cette
attitude, quand il n'aura plus rien à modérer ...
Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez
l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio
du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne pas
l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la consultation
publique
Dans l'article <40d37031$0$289$, (_,uillaume a promptement déclamé ...
Je cherches des renseignements concernant la propriété intellectuelle des messages que l'on peut publier sur des forums http(type invision powerboard) plus ou moins privés, comme il en existe des milliers. La Mini-Faq usenet est elle appplicable sur ce genre de forums?
Celà concerne un site français dont un administrateur un peu mégalo a tendence à supprimer abusivement quantité de comptes et messages. Le fait que ce site appartienne à une sarl change-t-il quelque chose? Une inscription gratuite obligatoire (pseudo/mot de passe) rend-elle le site public ou privé?
Bref, j'aimerais savoir s'il existe une base juridique sur laquelle s'appuyer pour tenter de modérer son comportement
non, n'y postez plus c'est tout et allez sur un site qui n'a pas cette attitude, quand il n'aura plus rien à modérer ...
Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la consultation publique
\(_,uillaume
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
Merci pour ta réponse.
--
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez
l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio
du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne
pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la
consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un
dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans
m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire
gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
Merci pour ta réponse.
--
Brina
Dans l'article <40d401eb$0$31770$, (_,uillaume a promptement déclamé ...
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez > l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio > du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne > pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la > consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est pareil :-)
Dans l'article <40d401eb$0$31770$626a14ce@news.free.fr>, (_,uillaume
<guillaume11@francemail.com> a promptement déclamé ...
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez
> l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio
> du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne
> pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la
> consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un
dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans
m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire
gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est
pareil :-)
Dans l'article <40d401eb$0$31770$, (_,uillaume a promptement déclamé ...
> Cela n'a rien à voir avec la propriété intellectuelle, vous restez > l'auteur des messages, vous avez accordé, de fait, le droit au proprio > du site le droit de les publier sur son site mais cela ne lui donne > pas l'obligation de le faire, ni celle de les laisser à la > consultation publique
Donc en gros, même si je lui ai confié une nouvelle, une chanson, un dessin, il peut tout à fait les supprimer sans se justifier et sans m'avertir, comme si ça n'avait jamais existé. C'était à moi de faire gaffe en gardant une copie chez moi. Zut.
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est pareil :-)
\(_,uillaume
Brina wrote:
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est pareil :-)
Disons que sur un forum c'est moins évident, les messages sont généralement intimement lié au forum lui-même et leur construction due à l'enchainement des réponses.
Moralité : lorsque on ne "sent" pas le grand manitou, il est important de ne pas prendre à coeur la communauté qu'il contrôle. Rhâ, c'est trop tard, tant pis.
Je serais moins naïf à l'avenir.
--
Brina wrote:
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est
pareil :-)
Disons que sur un forum c'est moins évident, les messages sont
généralement intimement lié au forum lui-même et leur construction due à
l'enchainement des réponses.
Moralité : lorsque on ne "sent" pas le grand manitou, il est important
de ne pas prendre à coeur la communauté qu'il contrôle. Rhâ, c'est trop
tard, tant pis.
Tu sais, quand un écrivain envoie un roman chez un éditeur, c'est pareil :-)
Disons que sur un forum c'est moins évident, les messages sont généralement intimement lié au forum lui-même et leur construction due à l'enchainement des réponses.
Moralité : lorsque on ne "sent" pas le grand manitou, il est important de ne pas prendre à coeur la communauté qu'il contrôle. Rhâ, c'est trop tard, tant pis.
