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si tu ne le vends pas....
-- Serge CENCI
MVP Microsoft WORKS
NB - adresse : enlever NOSPAM "Sva" a écrit dans le message de news:
puis-je utiliser un clipart comme logo de notre collectivité sur les entêtes des courrier, le site internet?
si tu ne le vends pas....
--
Serge CENCI
sergiofranceENLEVER@wanadoo.fr
MVP Microsoft WORKS
NB - adresse : enlever NOSPAM
"Sva" <Sva@discussions.microsoft.com> a écrit dans le message de news:
BC681785-F799-4CAB-A583-28BC8D6FCE8D@microsoft.com...
puis-je utiliser un clipart comme logo de notre collectivité sur les
entêtes
des courrier, le site internet?
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Sva
Donc, nous pouvons l'utiliser en illustration, sauf si les documents où il figure sont vendu ? Notre site internet n'a pas de but commercial, mais seulement d'informations auprès de nos syndiqués.
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-- Serge CENCI
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Donc, nous pouvons l'utiliser en illustration, sauf si les documents où il
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Notre site internet n'a pas de but commercial, mais seulement d'informations
auprès de nos syndiqués.
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Serge CENCI
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entêtes
des courrier, le site internet?
Donc, nous pouvons l'utiliser en illustration, sauf si les documents où il figure sont vendu ? Notre site internet n'a pas de but commercial, mais seulement d'informations auprès de nos syndiqués.
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Azo3
on peut considérer que ces cliparts sont mis à la disposition du public!!! à quoi serviraient-ils si on ne pouvait les inclure dans une composition. je confectionne moi-même une publication syndicale et quand il le faut , elle a ses cliparts.
amitiés...syndicalistes
-- Serge CENCI
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on peut considérer que ces cliparts sont mis à la disposition du public!!!
à quoi serviraient-ils si on ne pouvait les inclure dans une composition.
je confectionne moi-même une publication syndicale et quand il le faut ,
elle a ses cliparts.
amitiés...syndicalistes
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Serge CENCI
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D73790AF-1F26-486E-BBA2-0C738F1CDEBE@microsoft.com...
Donc, nous pouvons l'utiliser en illustration, sauf si les documents où il
figure sont vendu ?
Notre site internet n'a pas de but commercial, mais seulement
d'informations
auprès de nos syndiqués.
si tu ne le vends pas....
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Serge CENCI
sergiofranceENLEVER@wanadoo.fr
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BC681785-F799-4CAB-A583-28BC8D6FCE8D@microsoft.com...
puis-je utiliser un clipart comme logo de notre collectivité sur les
entêtes
des courrier, le site internet?
on peut considérer que ces cliparts sont mis à la disposition du public!!! à quoi serviraient-ils si on ne pouvait les inclure dans une composition. je confectionne moi-même une publication syndicale et quand il le faut , elle a ses cliparts.
amitiés...syndicalistes
-- Serge CENCI
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Donc, nous pouvons l'utiliser en illustration, sauf si les documents où il figure sont vendu ? Notre site internet n'a pas de but commercial, mais seulement d'informations auprès de nos syndiqués.
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