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Quelles sont mes droits???

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kevinek1
Je me suis aperçu dernierement qu'un produit, plus précisement une voiture,
portait mon nom de famille. Donc, je me suis permis d'écrire à la société
concernée en leur indiquant mon plus grand étonnement. J'ai donc eu un retour
de leur service juridique me stipulant, en fait, que le nom de leur voiture
correspondait à l'abreviation de deux mots et que phonétiquement ce nom avait
une dissonance différente du mien et que cela m'exemptait de toute similitude
et de confusion avec mon "patronyme" . Ils m'ont aussi dit que ce produit
n'était pas comercialisé en France. Malgrès tout, ai-je des droits face à cela?

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Jean-Philippe PAYANT
On 22 Jul 2003 19:27:48 GMT, (Kevinek1) wrote:

Je me suis aperçu dernierement qu'un produit, plus précisement une voiture,
portait mon nom de famille. Donc, je me suis permis d'écrire à la société
concernée en leur indiquant mon plus grand étonnement. J'ai donc eu un retour



Mon nom est Payant.
Je viens de me rendre compte que tous les parkings, vestiaires,
entrées de ceci-cela portaient mon nom. J'écririons bien à quelqu'un,
mais je ne sais pas à qui. Quels sont mes droits? Les parkings du même
nom ayant été créés bien après que le 1er Mr Payant apparaisse sur un
registre. Usurpation d'identité? Ou dois-je considérer que tous les
parkings et tout ce qui porte mon nom m'appartient?

--

Chaque problème a sa solution.
S'il n'y a pas de solution, alors, il n'y a pas de problème.
(Vieil adage du professeur Shadocko).

Amicalement, Jean-Philippe
mailto:

La cuisine vous intéresse, FAQ - FRC : http://faqfrc.free.fr/
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Georges Usenet
"Jean-Philippe PAYANT"

Mon nom est Payant.
Je viens de me rendre compte que tous les parkings, vestiaires,
entrées de ceci-cela portaient mon nom. J'écririons bien à quelqu'un,
mais je ne sais pas à qui. Quels sont mes droits? Les parkings du même
nom ayant été créés bien après que le 1er Mr Payant apparaisse sur un
registre. Usurpation d'identité? Ou dois-je considérer que tous les
parkings et tout ce qui porte mon nom m'appartient?




Tu ne m'as pas réglé ta cotisation pour venir parler sur ce forum.

--
Georges Usenet.
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Sébastien LE COCGUEN
Tu t'appelles "BON JOVI" et tu parles de la Golf à ton nom ?
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Jean-Philippe PAYANT
On Wed, 23 Jul 2003 15:18:09 +0200, "Georges Usenet" <.invalid> wrote:


"Jean-Philippe PAYANT"

Mon nom est Payant.
Je viens de me rendre compte que tous les parkings, vestiaires,
entrées de ceci-cela portaient mon nom. J'écririons bien à quelqu'un,
mais je ne sais pas à qui. Quels sont mes droits? Les parkings du même
nom ayant été créés bien après que le 1er Mr Payant apparaisse sur un
registre. Usurpation d'identité? Ou dois-je considérer que tous les
parkings et tout ce qui porte mon nom m'appartient?





Tu ne m'as pas réglé ta cotisation pour venir parler sur ce forum.



Tu rigoles ou quoi? Si c'est un forum "usenet" Payant, alors, c'est
toi qui me doit des sous:)))

--

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S'il n'y a pas de solution, alors, il n'y a pas de problème.
(Vieil adage du professeur Shadocko).

Amicalement, Jean-Philippe
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Georges Usenet
>
Tu rigoles ou quoi? Si c'est un forum "usenet" Payant, alors, c'est
toi qui me doit des sous:)))




Bon, écoute. Je te propose qu'on fasse payer les autres et on partage ;o)

--
Georges Usenet-Payant