Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

question sur association a but non lucatif

9 réponses
Avatar
pops
bonjour

je voudrais savoir si il est possible de récupérer des fonds personnelles
qui on été versés dans le compte d'une association pour la réalisation d'un
projet a partir du moment ou ce projet a rapporter de l'argent.
en résumé peut on récupérer l'argent investi et si oui, comment

merci

pops

9 réponses

Avatar
PAP
"pops" a écrit dans le message de
news:bfjm4e$ra3$

bonjour

je voudrais savoir si il est possible de récupérer des fonds personnelles
qui on été versés dans le compte d'une association pour la réalisation


d'un
projet a partir du moment ou ce projet a rapporter de l'argent.
en résumé peut on récupérer l'argent investi et si oui, comment



Tu as *investi* dans une Asso ?

ou tu lui a *prêté* de l'argent ?

PAP
Avatar
pops
je suis président de cette association et j'ai versé de l'argent sur le
compte en banque pour le lancement d'un projet

> bonjour
>
> je voudrais savoir si il est possible de récupérer des fonds


personnelles
> qui on été versés dans le compte d'une association pour la réalisation
d'un
> projet a partir du moment ou ce projet a rapporter de l'argent.
> en résumé peut on récupérer l'argent investi et si oui, comment
>
Tu as *investi* dans une Asso ?

ou tu lui a *prêté* de l'argent ?

PAP




Avatar
pops
c'est en fait un label en forme associative au niveau juridique,

malheuresement je n'ai fais aucun document mais je vais etre amener à le
refaire a la rentré donc peux tu me dire ce ke je dois faire pour juste
preter cette argent vu que ne pense pas que ce soit déductible
merci

"PAP" a écrit dans le message de news:
bflid1$vj0$

"pops" a écrit dans le message de
news:bfli7a$5m8$
>
>
> je suis président de cette association et j'ai versé de l'argent sur le
> compte en banque pour le lancement d'un projet
>
> > > bonjour
> > >
> > > je voudrais savoir si il est possible de récupérer des fonds
> personnelles
> > > qui on été versés dans le compte d'une association pour la


réalisation
> > d'un
> > > projet a partir du moment ou ce projet a rapporter de l'argent.
> > > en résumé peut on récupérer l'argent investi et si oui, comment
> > >
> > Tu as *investi* dans une Asso ?
> >
> > ou tu lui a *prêté* de l'argent ?
> >
> > PAP
> >

Bon, cela ressemble donc à un prêt, ou plutôt à une avance (pas


d'intérêts)
: que dit le document écrit que tu as fait avaliser par ton Conseil
d'administration ?

Si pas de document écrit, il s'agit amha d'une gestion... mhhh... très
discutable... Qu'en pense ton trésorier ? et ton Conseil d'administration


?
Parce que si pas de document, on peut aussi considérer que tu as fait un
*don* à l'Association (au mieux déductible de ton revenu pour les impôts,


si
ton Asso est "d'intérêt général").

PAP




Avatar
G
bonjour,

> je suis président de cette association et j'ai versé de l'argent sur le
> compte en banque pour le lancement d'un projet



Si il n'y a pas eu de convention ( prêt ou affectation exclusive à un projet
donné, datée et signée, avec clause de restitution en cas de non-exécution
du projet), tu peux être remercié pour ta généreuse donation... mais si tu
ressors l'argent en question alors qu'il n'y a pas eu de prêt, ce pourraît
être de l'abus de biens sociaux... surtout si tu es le président.

Gégé
Avatar
PAP
"pops" a écrit dans le message de
news:bflmhf$8mt$

c'est en fait un label en forme associative au niveau juridique,




???

C'est quoi, ça... un *label en forme associative* ? tu peux nous mettre un
lien sur les statuts ?

PAP
Avatar
Patrick Vuichard
PAP wrote:

C'est quoi, ça... un *label en forme associative* ?



Probablement une association formee par des producteurs pour decerner un
label a des produits selon certains criteres de qualite.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Avatar
Patrick Vuichard
pops wrote:

malheuresement je n'ai fais aucun document mais je vais etre amener à le
refaire a la rentré donc peux tu me dire ce ke je dois faire pour juste
preter cette argent vu que ne pense pas que ce soit déductible



Il faut tout simplement faire une reconnaissance de dette. Voir les
threads recents sur le sujet. Par contre, je ne suis pas sur que ce soit
si simple avec une personne morale...

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Avatar
PAP
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de
news:bfndef$mbi$
pops wrote:

> malheuresement je n'ai fais aucun document mais je vais etre amener à le
> refaire a la rentré donc peux tu me dire ce ke je dois faire pour juste
> preter cette argent vu que ne pense pas que ce soit déductible

Il faut tout simplement faire une reconnaissance de dette. Voir les
threads recents sur le sujet. Par contre, je ne suis pas sur que ce soit
si simple avec une personne morale...




d'autant qu'il faudra alors l'antidater... ce qui peut dériver vers le "faux
en écriture et usage de faux"...

PAP
Avatar
pops
excuse moi mais
en fait c'est un label de musique
production de disque, organisation de concerts...

"PAP" a écrit dans le message de news:
bfme63$eg7$

"pops" a écrit dans le message de
news:bflmhf$8mt$
>
> c'est en fait un label en forme associative au niveau juridique,
>

???

C'est quoi, ça... un *label en forme associative* ? tu peux nous mettre


un
lien sur les statuts ?

PAP