Question fiscale

Le
nobody_nowhere
Bonjour,

une question que je ne sais où poster car "fr.questions.fiscales" semble
mort.

Est-il possible de générer à titre personnel des revenus du travail, non
salarié et sans rapport ou concurrence avec un travail salarié évidemment,
dûments déclarés dans les revenus d'activité (déclaration de revenus
"normale"), mais sans devoir créer une entreprise ? Je pense notamment à
des prestations envers des amis ou entreprises amies, réglées par chèques,
mais pour des montants ridicules (quelques centaines d'Euros au total par
an, tout au plus).

Si OUI, quel est le montant maximum annuel autorisé pour ces revenus ?
Et toujours si OUI, comment en justifier ("facturation" comptable ou "notes
d'honoraires" sans TVA par exemple ?) ?

Merci de votre aide et de vos conseils.
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Trier par : date / pertinence
Stéphane Bruneau
Le #15223991
"nobody_nowhere" news:406bdc3b$0$9105$
Bonjour,

une question que je ne sais où poster car "fr.questions.fiscales" semble
mort.

Est-il possible de générer à titre personnel des revenus du travail, non
salarié et sans rapport ou concurrence avec un travail salarié évidemment,
dûments déclarés dans les revenus d'activité (déclaration de revenus
"normale"), mais sans devoir créer une entreprise ? Je pense notamment à
des prestations envers des amis ou entreprises amies, réglées par chèques,
mais pour des montants ridicules (quelques centaines d'Euros au total par
an, tout au plus).

Si OUI, quel est le montant maximum annuel autorisé pour ces revenus ?
Et toujours si OUI, comment en justifier ("facturation" comptable ou


"notes
d'honoraires" sans TVA par exemple ?) ?




Va y avoir du sang ... oser poster cette question moins de 3 heures apres la
FAQ de sieur Broc ...

Stéphane
Patrick Vuichard
Le #15223981
nobody_nowhere a écrit, le 01/04/2004 11:08 :

une question que je ne sais où poster car "fr.questions.fiscales" semble
mort.



Tellement mort qu'il n'existe pas, qu'il n'a jamais existé, et qu'il
n'existera jamais.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
brocexco
Le #15223961
"Stéphane Bruneau" de news: c4gobr$cl5$
.....................



Va y avoir du sang ... oser poster cette question moins de 3 heures apres


la
FAQ de sieur Broc ...



Mais non! ça doit être un poisson d'avril?!

Stéphane




nobody_nowhere
Le #15223721
"Patrick Vuichard" a dit :
nobody_nowhere a écrit, le 01/04/2004 11:08 :

> une question que je ne sais où poster car "fr.questions.fiscales" semble
> mort.

Tellement mort qu'il n'existe pas, qu'il n'a jamais existé, et qu'il
n'existera jamais.



C'est la meilleure ! Je viens de browser la liste des NG disponibles sur
news.free.fr et le NG existe bien, mais ne contient aucun fil !
Emmanuel
Le #15223611
C'est dans fr.misc.droit, le Thu, 1 Apr 2004 17:24:00 +0200, que
nobody_nowhere écrivit :

C'est la meilleure ! Je viens de browser la liste des NG disponibles sur
news.free.fr et le NG existe bien, mais ne contient aucun fil !



Je pense que vous parlez de alt.fr.questions.fiscales ?
--
Emmanuel
nobody_nowhere
Le #15223491
"Emmanuel" a dit :

Je pense que vous parlez de alt.fr.questions.fiscales ?
--


Ah, oui, en effet... Ce n'est sans doute pas la,même chose... Désolé de ce
manque de précision de ma part.

Mais, bon, il existe un NG qui semble dédié à ces "questions fiscales" qui
ne comporte aucun fil... "alt", ça veut dire quoi alors ?

Merci de votre intervention (qui me permet de découvrir mon erreur).
Patrick Vuichard
Le #15223481
nobody_nowhere a écrit, le 01/04/2004 20:10 :

Mais, bon, il existe un NG qui semble dédié à ces "questions
fiscales" qui ne comporte aucun fil...



Normal. Ce sont des créations "sauvages" dans une hiérarchie qui n'est
pas très bien diffusée.

"alt", ça veut dire quoi alors ?



C'est une autre hiérarchie, avec *beaucoup* moins de rêgles que
usenet-fr. Du coup, il y a plein de groupes qui ne servent à rien.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
nobody_nowhere
Le #15223381
Merci pour ces précisions...

Je me couche moins ignare !
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