Salut !
Simple curiosité :
une société est revendue.
Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ?
Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ?
Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ?
Merci de vos lumières...
Le 28/03/2013 16:35, http://www.juristprudence.c.la a écrit :
on peut même souligner que le nom des personnes physiques devait avoir une incidence sur la valeur subjective de la société
Vu, ils revendent, mais demandent que leur nom reste... Et l'acheteur achète la société... et la notoriété du nom !
C'est fréquent. Bjorg, par exemple. Même si le vendeur est un concurrent: Renault-Automation appartient à Fiat.
-- jr
moisse
Djeel a utilisé son clavier pour écrire :
Le 28/03/2013 17:31, Thalie a écrit :
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache, avec l'accord du vendeur. Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
Vous remarquerez qu'on est en présence du phénomène inverse dans les affaires CONTINENTAL et FRALIB. Les salariés de Conti veulent créer une scoop en conservant le nom de la marque, et il en va de même pour les Fralib qui veulent exploiter la marque "ELEPHANT" bien connue des amateurs de thé. Pour l'anecdote, j'ai connu en son temps une entreprise dénommée "XXXX et LITALIEN" devenue après la guerre "XXXX et GENDRE" car les italiens comme les allemands n'étaient pas en odeur de sainteté à l'époque.
Djeel a utilisé son clavier pour écrire :
Le 28/03/2013 17:31, Thalie a écrit :
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu
achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache,
avec l'accord du vendeur.
Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
Vous remarquerez qu'on est en présence du phénomène inverse dans les
affaires CONTINENTAL et FRALIB.
Les salariés de Conti veulent créer une scoop en conservant le nom de
la marque, et il en va de même pour les Fralib qui veulent exploiter la
marque "ELEPHANT" bien connue des amateurs de thé.
Pour l'anecdote, j'ai connu en son temps une entreprise dénommée "XXXX
et LITALIEN" devenue après la guerre "XXXX et GENDRE" car les italiens
comme les allemands n'étaient pas en odeur de sainteté à l'époque.
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache, avec l'accord du vendeur. Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
Vous remarquerez qu'on est en présence du phénomène inverse dans les affaires CONTINENTAL et FRALIB. Les salariés de Conti veulent créer une scoop en conservant le nom de la marque, et il en va de même pour les Fralib qui veulent exploiter la marque "ELEPHANT" bien connue des amateurs de thé. Pour l'anecdote, j'ai connu en son temps une entreprise dénommée "XXXX et LITALIEN" devenue après la guerre "XXXX et GENDRE" car les italiens comme les allemands n'étaient pas en odeur de sainteté à l'époque.
.
"Djeel" a écrit dans le message de news: 51547d26$
Le 28/03/2013 16:35, http://www.juristprudence.c.la a écrit :
on peut même souligner que le nom des personnes physiques devait avoir une incidence sur la valeur subjective de la société
Vu, ils revendent, mais demandent que leur nom reste... Et l'acheteur achète la société... et la notoriété du nom !
-- Djeel
.../...
ben voila spanghero par exemple de l'olive en cuir apporté à la viande puis de la viande à la viande
Simple avis
V
"Djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
51547d26$1@groumpf.org...
Le 28/03/2013 16:35, http://www.juristprudence.c.la a écrit :
on peut même souligner que le nom des personnes physiques devait avoir
une
incidence sur la valeur subjective de la société
Vu, ils revendent, mais demandent que leur nom reste...
Et l'acheteur achète la société... et la notoriété du nom !
--
Djeel
.../...
ben voila
spanghero par exemple
de l'olive en cuir apporté à la viande
puis de la viande à la viande
"Djeel" a écrit dans le message de news: 51547d26$
Le 28/03/2013 16:35, http://www.juristprudence.c.la a écrit :
on peut même souligner que le nom des personnes physiques devait avoir une incidence sur la valeur subjective de la société
Vu, ils revendent, mais demandent que leur nom reste... Et l'acheteur achète la société... et la notoriété du nom !
-- Djeel
.../...
ben voila spanghero par exemple de l'olive en cuir apporté à la viande puis de la viande à la viande
Simple avis
V
.
"Thalie" a écrit dans le message de news: kj1r9v$nk9$
Djeel vient de nous annoncer :
Salut ! Simple curiosité : une société est revendue. Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ? Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ? Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ? Merci de vos lumières...
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
V
le nom fait partie de ce que tu
achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
"Thalie" <Thalie@pasdepub.com> a écrit dans le message de news:
kj1r9v$nk9$1@speranza.aioe.org...
Djeel vient de nous annoncer :
Salut !
Simple curiosité :
une société est revendue.
Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ?
Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ?
Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ?
Merci de vos lumières...
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
V
le nom fait partie de ce que tu
achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
"Thalie" a écrit dans le message de news: kj1r9v$nk9$
Djeel vient de nous annoncer :
Salut ! Simple curiosité : une société est revendue. Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ? Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ? Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ? Merci de vos lumières...
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
V
le nom fait partie de ce que tu
achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
.
"Djeel" a écrit dans le message de news: 51547de9$
Le 28/03/2013 17:31, Thalie a écrit :
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache,
.../...
C'est le client qui fixe l'attachement à la "notoriété " éventuelle du magasin Le client n'est astreint à aucune obligation en ce sens en matière commerciale
Je prends l'exemple de jardineries qui passent de mains en ce moment et que je ne fréquente plus car si le nom est le même tout a bien changé sous les toitures. Le nom ne remplace pas l'ame et l'amour du métier :-))))))))
V
avec l'accord du vendeur. Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
-- Djeel
"Djeel" <djeel@vcmadb.org> a écrit dans le message de news:
51547de9$1@groumpf.org...
Le 28/03/2013 17:31, Thalie a écrit :
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu
achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache,
.../...
C'est le client qui fixe l'attachement à la "notoriété " éventuelle du
magasin
Le client n'est astreint à aucune obligation en ce sens en matière
commerciale
Je prends l'exemple de jardineries qui passent de mains en ce moment
et que je ne fréquente plus car si le nom est le même tout a bien changé
sous les toitures.
Le nom ne remplace pas l'ame et l'amour du métier
:-))))))))
V
avec l'accord du vendeur.
Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
"Djeel" a écrit dans le message de news: 51547de9$
Le 28/03/2013 17:31, Thalie a écrit :
Quand tu achètes un fonds de commerce, le nom fait partie de ce que tu achètes donc tu peux le garder ou en changer, comme tu veux. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
OK, donc l'acheteur en gardant le nom garde la notoriété qui s'y rattache,
.../...
C'est le client qui fixe l'attachement à la "notoriété " éventuelle du magasin Le client n'est astreint à aucune obligation en ce sens en matière commerciale
Je prends l'exemple de jardineries qui passent de mains en ce moment et que je ne fréquente plus car si le nom est le même tout a bien changé sous les toitures. Le nom ne remplace pas l'ame et l'amour du métier :-))))))))
V
avec l'accord du vendeur. Tant pis pour ce dernier si l'acheteur est à l'origine d'un scandale.
-- Djeel
Thalie
Le 29/03/13, . a supposé :
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
Le 29/03/13, . a supposé :
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel
dedans, c'est du vent ?
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
dmkgbt
Thalie wrote:
Le 29/03/13, . a supposé : >> >> Quand tu achètes un fonds de commerce, > > c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
Ça dépend. Je connais un fonds d'hôtel qui s'est vendu des cacahuètes en pleine zone touristique, dans la Somme. Un superbe hôtel idéalement placé... ...au bord d'une falaise effondrée :-) -- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
Thalie <Thalie@pasdepub.com> wrote:
Le 29/03/13, . a supposé :
>>
>> Quand tu achètes un fonds de commerce,
>
> c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel
dedans, c'est du vent ?
Ça dépend.
Je connais un fonds d'hôtel qui s'est vendu des cacahuètes en pleine
zone touristique, dans la Somme.
Un superbe hôtel idéalement placé...
...au bord d'une falaise effondrée :-)
--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Le 29/03/13, . a supposé : >> >> Quand tu achètes un fonds de commerce, > > c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
Ça dépend. Je connais un fonds d'hôtel qui s'est vendu des cacahuètes en pleine zone touristique, dans la Somme. Un superbe hôtel idéalement placé... ...au bord d'une falaise effondrée :-) -- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
dmkgbt
Djeel wrote:
Salut ! Simple curiosité : une société est revendue. Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ? Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ? Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ? Merci de vos lumières...
En droit commercial, le nom et l'enseigne sont des éléments du fonds de commerce (qui est un meuble, et non un immeuble, d'ailleurs). Parfois, ce sont les éléments les plus importants à cause de la notoriété. Quand on vend un fonds de commerce, on vend généralement tout : nom, enseigne, clientèle, achalandage, droit au bail... Dans le prix, ces éléments représentent la très grosse part. Le stock de marchandises et les aménagements ne valent souvent quasiment rien.
-- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
Djeel <djeel@vcmadb.org> wrote:
Salut !
Simple curiosité :
une société est revendue.
Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ?
Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ?
Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ?
Merci de vos lumières...
En droit commercial, le nom et l'enseigne sont des éléments du fonds de
commerce (qui est un meuble, et non un immeuble, d'ailleurs).
Parfois, ce sont les éléments les plus importants à cause de la
notoriété.
Quand on vend un fonds de commerce, on vend généralement tout : nom,
enseigne, clientèle, achalandage, droit au bail...
Dans le prix, ces éléments représentent la très grosse part.
Le stock de marchandises et les aménagements ne valent souvent quasiment
rien.
Salut ! Simple curiosité : une société est revendue. Comment se passe le choix du nom quand une société est vendue ? Est-ce le vendeur qui oblige à conserver le nom ? Ou bien l'acheteur est-il libre de choisir le nom qu'il veut ? Merci de vos lumières...
En droit commercial, le nom et l'enseigne sont des éléments du fonds de commerce (qui est un meuble, et non un immeuble, d'ailleurs). Parfois, ce sont les éléments les plus importants à cause de la notoriété. Quand on vend un fonds de commerce, on vend généralement tout : nom, enseigne, clientèle, achalandage, droit au bail... Dans le prix, ces éléments représentent la très grosse part. Le stock de marchandises et les aménagements ne valent souvent quasiment rien.
-- Dominique Gobeaut dmkgbt(at)free(point)fr
.
"Thalie" a écrit dans le message de news: kj3k9r$67a$
Le 29/03/13, . a supposé :
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
.../...
tant mieux pour vous si vous avez du pognon
ou réussissez à en obtenir de la communauté bancaire ( 19 chambres en province 2** au pif 1,4 M° de neuros retour sur investissement en 8 ans avec taux d'occupation plein 7/7 donc pratiquement 10 à 12 ans )
Je causais de la définition du fond de commerce qui est une représentation à la louche du bien dans le Code du Commerce (valeur comptable à destination des assurances )
Si je vous rachetais votre hotel je m'en contreficherais de son exploitation passée ..et de la votre ==> Les murs nus et le systeme énergétique et pas besoin du matos d'exploitation qui a déjà été amorti et que je ne pourrai pas passer dans mes comptes pour réduire mes charges ;-)
à défaut d'accord je construirais en neuf et moderne direct pour 1.4M° pour revendre en bureau tertiaire dans 15 ans
Simple avis
V
"Thalie" <Thalie@pasdepub.com> a écrit dans le message de news:
kj3k9r$67a$1@speranza.aioe.org...
Le 29/03/13, . a supposé :
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel
dedans, c'est du vent ?
.../...
tant mieux pour vous si vous avez du pognon
ou réussissez à en obtenir de la communauté bancaire
( 19 chambres en province 2**
au pif 1,4 M° de neuros
retour sur investissement en 8 ans avec taux d'occupation plein 7/7
donc pratiquement 10 à 12 ans )
Je causais de la définition du fond de commerce
qui est une représentation à la louche du bien
dans le Code du Commerce
(valeur comptable à destination des assurances )
Si je vous rachetais votre hotel je m'en contreficherais de son
exploitation passée ..et de la votre
==> Les murs nus et le systeme énergétique
et pas besoin du matos d'exploitation qui a déjà été amorti
et que je ne pourrai pas passer
dans mes comptes pour réduire mes charges
;-)
à défaut d'accord je construirais
en neuf et moderne direct pour 1.4M°
pour revendre en bureau tertiaire dans 15 ans
"Thalie" a écrit dans le message de news: kj3k9r$67a$
Le 29/03/13, . a supposé :
Quand tu achètes un fonds de commerce,
c'est du vent ...
Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel dedans, c'est du vent ?
.../...
tant mieux pour vous si vous avez du pognon
ou réussissez à en obtenir de la communauté bancaire ( 19 chambres en province 2** au pif 1,4 M° de neuros retour sur investissement en 8 ans avec taux d'occupation plein 7/7 donc pratiquement 10 à 12 ans )
Je causais de la définition du fond de commerce qui est une représentation à la louche du bien dans le Code du Commerce (valeur comptable à destination des assurances )
Si je vous rachetais votre hotel je m'en contreficherais de son exploitation passée ..et de la votre ==> Les murs nus et le systeme énergétique et pas besoin du matos d'exploitation qui a déjà été amorti et que je ne pourrai pas passer dans mes comptes pour réduire mes charges ;-)
à défaut d'accord je construirais en neuf et moderne direct pour 1.4M° pour revendre en bureau tertiaire dans 15 ans
Simple avis
V
aixenprovence7
Le vendredi 29 mars 2013 18:51:48 UTC+1, Dominique a écrit :
Thalie wrote:
> Le 29/03/13, . a supposé :
> >>
> >> Quand tu achètes un fonds de commerce,
> >
> > c'est du vent ...
>
> Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel
> dedans, c'est du vent ?
Ça dépend.
Je connais un fonds d'hôtel qui s'est vendu des cacahuètes en pleine
zone touristique, dans la Somme.
Un superbe hôtel idéalement placé...
...au bord d'une falaise effondrée :-)
--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Chere Dominique, Si tu as des plans de cette maniere merci de partager avant la vente :)
Le vendredi 29 mars 2013 18:51:48 UTC+1, Dominique a écrit :
Thalie <Thalie@pasdepub.com> wrote:
> Le 29/03/13, . a supposé :
> >>
> >> Quand tu achètes un fonds de commerce,
> >
> > c'est du vent ...
>
> Ha oui ? J'ai acheté un hotel de 19 chambres avec tout le matériel
> dedans, c'est du vent ?
Ça dépend.
Je connais un fonds d'hôtel qui s'est vendu des cacahuètes en pleine
zone touristique, dans la Somme.
Un superbe hôtel idéalement placé...
...au bord d'une falaise effondrée :-)
--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Chere Dominique,
Si tu as des plans de cette maniere merci de partager avant la vente :)