Est-ce qu'une soci=E9t=E9 qui fabriquerait volontairement un appareil qui
enverrait une d=E9charge =E9lectrique violente se verrait sous le coup
d'une r=E9glementation de son produit ?
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
koumac
"fransua" a écrit dans le message de news:
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup d'une réglementation de son produit ?
Je lis ça je pense au taser
"fransua" <francois.bonnard@gmail.com> a écrit dans le message de news:
18e3adfb-cb81-466c-945d-30bdfe3e8e31@m16g2000yqc.googlegroups.com...
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui
enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup
d'une réglementation de son produit ?
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup d'une réglementation de son produit ?
Je lis ça je pense au taser
_ _ vocatus
"fransua" a écrit dans le message de news:
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup d'une réglementation de son produit ?
Exemple: un clavier d'ordinateur trafiqué.
Fransua
Bonjour
Fabriquer involontairement ce serait quoi en droit ?
Voyez du coté du fils tonneau, le copain jaïy jai haine à (cantines oubliées dans box ) magasin sis ( sauf erreur ) du coté d'une des portes ouest parigot Il doit commercialiser des valises electrisantes et autres gadgets pratiquant l'electron libre Il existe aussi un catalogue JR international du coté de bordeaux qui faisait la promotion de ces articles mais je ne suis pas à jour chez eux
.
Victor .
"fransua" <francois.bonnard@gmail.com> a écrit dans le message de news:
18e3adfb-cb81-466c-945d-30bdfe3e8e31@m16g2000yqc.googlegroups.com...
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui
enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup
d'une réglementation de son produit ?
Exemple: un clavier d'ordinateur trafiqué.
Fransua
Bonjour
Fabriquer involontairement ce serait quoi en droit ?
Voyez du coté du fils tonneau, le copain jaïy jai haine à (cantines
oubliées dans box )
magasin sis ( sauf erreur ) du coté d'une des portes ouest parigot
Il doit commercialiser des valises electrisantes et autres gadgets
pratiquant l'electron libre
Il existe aussi un catalogue JR international du coté de bordeaux
qui faisait la promotion de ces articles
mais je ne suis pas à jour chez eux
Est-ce qu'une société qui fabriquerait volontairement un appareil qui enverrait une décharge électrique violente se verrait sous le coup d'une réglementation de son produit ?
Exemple: un clavier d'ordinateur trafiqué.
Fransua
Bonjour
Fabriquer involontairement ce serait quoi en droit ?
Voyez du coté du fils tonneau, le copain jaïy jai haine à (cantines oubliées dans box ) magasin sis ( sauf erreur ) du coté d'une des portes ouest parigot Il doit commercialiser des valises electrisantes et autres gadgets pratiquant l'electron libre Il existe aussi un catalogue JR international du coté de bordeaux qui faisait la promotion de ces articles mais je ne suis pas à jour chez eux
