Qui pourrait me donner de bons conseils sur cette affaire ?
Merci beaucoup.
Le 7 janvier 2005, je reçois un email de Mr Mathey (Directeur de Radio
Nostalgie), dans lequel il me met en demeure, toutes affaires cessantes, de
renoncer au nom de doamine acheté en 2002 www.nostalgietv.net.
Mon site et ce nom, portent atteinte à son image de marque et à la notoriété
de sa radio.
(Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Quelques jours plus tard, l'avocat de la société m'envoie aussi un email
dans lequel il reprend toutes les lignes de ce directeur de radio.
(Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Dernièrement, je reçois en recommandé, une lettre d'un huissier avec
assignation devant le TGIP. Dans cette lettre figurent les accusations dont
je fais l'objet:
PAR CES MOTIFS:
-VOIR DIRE ET JUGER que le nom de domaine NOSTALGIETV appartenant à Mr L.
Antonino, constitue la contrefaçon de la marque Nostalgie appartenant à la
société Radio Nostalgie.
- VOIR INTERDIRE à Mr L. Antonino d'utiliser la dénomination Nostalgie pour
désigner des moyens de communication, notamment dans le cadre des noms de
domaine sous astreinte de 1000 euros par infraction constatée à compter de
la signification de la décision à intervenir.
- VOIR FAIRE INJONCTION à Mr L. Antonino de transférer à ses frais le nom de
domaine NOSTALGIETV à la société RADIO NOSTALGIE sous astreinte de 1000
euros par jour de retard, passé un délai de 15 jours à compter de la
décision à intervenir.
- S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE
une somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts.
- S'ENTENDRE CONDAMNERMr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE
une indemnité de 5000 euros en vertu de l'article 700 du NCPC.
- VOIR ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir
nonobstant toutes voies de recours et sans constitution de garantie.
- S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino aux entiers dépens icluant les frais
de constat.
Cet huissier a envoyé cette lettre à deux huissiers de ma ville
(Mons -Belgique) et je l'ai reçue par ma boite aux lettres vendredi derneir
à 16.20.
Va voir un avocat Si tu n'as pas les moyens de le faire alors bonne chance car même si tu es dans ton bon droit un avocat me semble nécessaire.
Rogers
"Antonino" a écrit dans le message de news:4222eca0$1$20674$
Bonjour à tous !
Qui pourrait me donner de bons conseils sur cette affaire ? Merci beaucoup.
Le 7 janvier 2005, je reçois un email de Mr Mathey (Directeur de Radio Nostalgie), dans lequel il me met en demeure, toutes affaires cessantes,
de
renoncer au nom de doamine acheté en 2002 www.nostalgietv.net. Mon site et ce nom, portent atteinte à son image de marque et à la
notoriété
de sa radio. (Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Quelques jours plus tard, l'avocat de la société m'envoie aussi un email dans lequel il reprend toutes les lignes de ce directeur de radio. (Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Dernièrement, je reçois en recommandé, une lettre d'un huissier avec assignation devant le TGIP. Dans cette lettre figurent les accusations
dont
je fais l'objet:
PAR CES MOTIFS: -VOIR DIRE ET JUGER que le nom de domaine NOSTALGIETV appartenant à Mr L. Antonino, constitue la contrefaçon de la marque Nostalgie appartenant à la société Radio Nostalgie. - VOIR INTERDIRE à Mr L. Antonino d'utiliser la dénomination Nostalgie
pour
désigner des moyens de communication, notamment dans le cadre des noms de domaine sous astreinte de 1000 euros par infraction constatée à compter de la signification de la décision à intervenir. - VOIR FAIRE INJONCTION à Mr L. Antonino de transférer à ses frais le nom
de
domaine NOSTALGIETV à la société RADIO NOSTALGIE sous astreinte de 1000 euros par jour de retard, passé un délai de 15 jours à compter de la décision à intervenir. - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE une somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts. - S'ENTENDRE CONDAMNERMr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE une indemnité de 5000 euros en vertu de l'article 700 du NCPC. - VOIR ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir nonobstant toutes voies de recours et sans constitution de garantie. - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino aux entiers dépens icluant les frais de constat.
Cet huissier a envoyé cette lettre à deux huissiers de ma ville (Mons -Belgique) et je l'ai reçue par ma boite aux lettres vendredi
derneir
à 16.20.
Merci pour votre aide.
Antonino.
Bonjour,
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou une injonction ?
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition ?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi quelqu'un de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir les moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre.
Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je crois qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne idée. De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI.
Bon courage.
ROGERS
"Antonino" <antonino@skynet.be> a écrit dans le message de
news:4222eca0$1$20674$ba620e4c@news.skynet.be...
Bonjour à tous !
Qui pourrait me donner de bons conseils sur cette affaire ?
Merci beaucoup.
Le 7 janvier 2005, je reçois un email de Mr Mathey (Directeur de Radio
Nostalgie), dans lequel il me met en demeure, toutes affaires cessantes,
de
renoncer au nom de doamine acheté en 2002 www.nostalgietv.net.
Mon site et ce nom, portent atteinte à son image de marque et à la
notoriété
de sa radio.
(Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Quelques jours plus tard, l'avocat de la société m'envoie aussi un email
dans lequel il reprend toutes les lignes de ce directeur de radio.
(Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Dernièrement, je reçois en recommandé, une lettre d'un huissier avec
assignation devant le TGIP. Dans cette lettre figurent les accusations
dont
je fais l'objet:
PAR CES MOTIFS:
-VOIR DIRE ET JUGER que le nom de domaine NOSTALGIETV appartenant à Mr L.
Antonino, constitue la contrefaçon de la marque Nostalgie appartenant à la
société Radio Nostalgie.
- VOIR INTERDIRE à Mr L. Antonino d'utiliser la dénomination Nostalgie
pour
désigner des moyens de communication, notamment dans le cadre des noms de
domaine sous astreinte de 1000 euros par infraction constatée à compter de
la signification de la décision à intervenir.
- VOIR FAIRE INJONCTION à Mr L. Antonino de transférer à ses frais le nom
de
domaine NOSTALGIETV à la société RADIO NOSTALGIE sous astreinte de 1000
euros par jour de retard, passé un délai de 15 jours à compter de la
décision à intervenir.
- S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE
une somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts.
- S'ENTENDRE CONDAMNERMr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE
une indemnité de 5000 euros en vertu de l'article 700 du NCPC.
- VOIR ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir
nonobstant toutes voies de recours et sans constitution de garantie.
- S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino aux entiers dépens icluant les frais
de constat.
Cet huissier a envoyé cette lettre à deux huissiers de ma ville
(Mons -Belgique) et je l'ai reçue par ma boite aux lettres vendredi
derneir
à 16.20.
Merci pour votre aide.
Antonino.
Bonjour,
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou une
injonction ?
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition
?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi quelqu'un
de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir les
moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre.
Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes
société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je crois
qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne idée.
De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI.
"Antonino" a écrit dans le message de news:4222eca0$1$20674$
Bonjour à tous !
Qui pourrait me donner de bons conseils sur cette affaire ? Merci beaucoup.
Le 7 janvier 2005, je reçois un email de Mr Mathey (Directeur de Radio Nostalgie), dans lequel il me met en demeure, toutes affaires cessantes,
de
renoncer au nom de doamine acheté en 2002 www.nostalgietv.net. Mon site et ce nom, portent atteinte à son image de marque et à la
notoriété
de sa radio. (Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Quelques jours plus tard, l'avocat de la société m'envoie aussi un email dans lequel il reprend toutes les lignes de ce directeur de radio. (Lettre recommandée suit 3 jours plus tard)
Dernièrement, je reçois en recommandé, une lettre d'un huissier avec assignation devant le TGIP. Dans cette lettre figurent les accusations
dont
je fais l'objet:
PAR CES MOTIFS: -VOIR DIRE ET JUGER que le nom de domaine NOSTALGIETV appartenant à Mr L. Antonino, constitue la contrefaçon de la marque Nostalgie appartenant à la société Radio Nostalgie. - VOIR INTERDIRE à Mr L. Antonino d'utiliser la dénomination Nostalgie
pour
désigner des moyens de communication, notamment dans le cadre des noms de domaine sous astreinte de 1000 euros par infraction constatée à compter de la signification de la décision à intervenir. - VOIR FAIRE INJONCTION à Mr L. Antonino de transférer à ses frais le nom
de
domaine NOSTALGIETV à la société RADIO NOSTALGIE sous astreinte de 1000 euros par jour de retard, passé un délai de 15 jours à compter de la décision à intervenir. - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE une somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts. - S'ENTENDRE CONDAMNERMr L. Antonino à payer à la société RADIO NOSTALGIE une indemnité de 5000 euros en vertu de l'article 700 du NCPC. - VOIR ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir nonobstant toutes voies de recours et sans constitution de garantie. - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino aux entiers dépens icluant les frais de constat.
Cet huissier a envoyé cette lettre à deux huissiers de ma ville (Mons -Belgique) et je l'ai reçue par ma boite aux lettres vendredi
derneir
à 16.20.
Merci pour votre aide.
Antonino.
Bonjour,
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou une injonction ?
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition ?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi quelqu'un de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir les moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre.
Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je crois qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne idée. De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI.
Bon courage.
ROGERS
Antonino
"Rogers" a écrit dans le message
Bonjour,
Bonjour !
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou une injonction ?
C'est une assignation.
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition ?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Ils ne me donnent aucun recours. Le début dit: Je vous prie de trouver sous ce pli, un acte vous concernant....
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi quelqu'un de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir les moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre. Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
Je dois voir mon avocat le 3 mars (jeudi).
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je crois qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne idée. De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI. Bon courage. ROGERS
J'ai visité le site de l'INPI il y a des N° de téléphone utiles, je vais essayer de les joindre.
Merci pour ton aide. Antonino.
"Rogers" <nospamfrogers@tiscali.frxxx> a écrit dans le message
Bonjour,
Bonjour !
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou
une
injonction ?
C'est une assignation.
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition
?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Ils ne me donnent aucun recours. Le début dit: Je vous prie de trouver sous
ce pli, un acte vous concernant....
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi
quelqu'un
de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir
les
moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre.
Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes
société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
Je dois voir mon avocat le 3 mars (jeudi).
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je
crois
qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne
idée.
De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI.
Bon courage.
ROGERS
J'ai visité le site de l'INPI il y a des N° de téléphone utiles, je vais
essayer de les joindre.
TGIP = Tribunal de Grande instance de Paris ? Est-ce une convocation ou une injonction ?
C'est une assignation.
Regarde déjà ce qu'est la lettre. As-tu un moyens de contester (opposition ?) ou es tu invité à le faire au TGIP ?
Ils ne me donnent aucun recours. Le début dit: Je vous prie de trouver sous ce pli, un acte vous concernant....
Quoiqu'il en soit recevoir ce genre de courrier ne fait pas de toi quelqu'un de jugé, et cela ne veut pas dire que Nostalgie a raison. A toi de voir les moyens qui te sont proposés pour contester cette lettre. Un avocat serait un plus c'est certains, mais bon, même face aux grandes société, le petit a toujours une possibilité de se faire entendre.
Je dois voir mon avocat le 3 mars (jeudi).
De toute façon tu peux jouer sur beaucoup de tableaux, à mon avis, je crois qu'une recherche dans les cas de jurisprudence pourrait être une bonne idée. De même, je le redis, ne pas hésiter à demander conseil à l'INPI. Bon courage. ROGERS
J'ai visité le site de l'INPI il y a des N° de téléphone utiles, je vais essayer de les joindre.
Merci pour ton aide. Antonino.
Blurp
Antonino a couché sur son écran :
Merci pour votre aide.
fr.misc.droit / fr.misc.droit.internet si tu veux des choses un peu plus sérieuse que des avis.
Antonino a couché sur son écran :
Merci pour votre aide.
fr.misc.droit / fr.misc.droit.internet si tu veux des choses un peu
plus sérieuse que des avis.
il y a beaucoup d'infos sur les droits de l'internaute
Antonino
"Romulus" a écrit dans le message
Je vous conseils d'aller voir ces forums ,surtout le premier http://www.odebi.org/forums http://www.foruminternet.org/ il y a beaucoup d'infos sur les droits de l'internaute
Merci mille fois, j'ai posté mon problème sur le deuxième lien.
Antonino.
"Romulus" <Romulus@msn.com> a écrit dans le message
Je vous conseils d'aller voir ces forums ,surtout le premier
http://www.odebi.org/forums
http://www.foruminternet.org/
il y a beaucoup d'infos sur les droits de l'internaute
Merci mille fois, j'ai posté mon problème sur le deuxième lien.
Je vous conseils d'aller voir ces forums ,surtout le premier http://www.odebi.org/forums http://www.foruminternet.org/ il y a beaucoup d'infos sur les droits de l'internaute
Merci mille fois, j'ai posté mon problème sur le deuxième lien.
Antonino.
christian9997
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la première page du site pour une durée déterminée (un an par exemple).
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas
pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le
site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux
justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et
que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à
condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la
première page du site pour une durée déterminée (un an par
exemple).
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la première page du site pour une durée déterminée (un an par exemple).
user.3
Le Mon, 28 Feb 2005 11:04:17 +0100, Antonino, dans le message <4222eca0$1$20674$, a écrit :
.......... - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino.......... ..........
<Cite ON> Bref, je suis évidemment triste et touché pour les habitants locaux, mais sûrement pas pour les richards qui se doraient la brioche au soleil, pendant que nous payions nos factures et taxes avec le peu d'argent qu'il nous reste...
Finalement... c'est peut-être bien vrai qu'il y a une justice immanente...
----- échangez opinions et commentaires dans les forums de discussion. http://www.usenetgratuit.com/
Le Mon, 28 Feb 2005 11:04:17 +0100, Antonino, dans le message
<4222eca0$1$20674$ba620e4c@news.skynet.be>, a écrit :
..........
- S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino..........
..........
<Cite ON>
Bref, je suis évidemment triste et touché pour les habitants locaux, mais
sûrement pas pour les richards qui se doraient la brioche au soleil,
pendant que nous payions nos factures et taxes avec le peu d'argent qu'il
nous reste...
Le Mon, 28 Feb 2005 11:04:17 +0100, Antonino, dans le message <4222eca0$1$20674$, a écrit :
.......... - S'ENTENDRE CONDAMNER Mr L. Antonino.......... ..........
<Cite ON> Bref, je suis évidemment triste et touché pour les habitants locaux, mais sûrement pas pour les richards qui se doraient la brioche au soleil, pendant que nous payions nos factures et taxes avec le peu d'argent qu'il nous reste...
Finalement... c'est peut-être bien vrai qu'il y a une justice immanente...
----- échangez opinions et commentaires dans les forums de discussion. http://www.usenetgratuit.com/
Don Tagliatelle
a écrit :
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la première page du site pour une durée déterminée (un an par exemple).
Nostalgie, tu l'allumes, t'as une pub ?
Discuter avec des ogres c'est comme pisser au-dessus des chutes du niagara.
christian9997@hotmail.com a écrit :
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas
pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le
site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux
justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et
que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à
condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la
première page du site pour une durée déterminée (un an par
exemple).
Nostalgie, tu l'allumes, t'as une pub ?
Discuter avec des ogres c'est comme pisser au-dessus des chutes du
niagara.
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro, tu peux justifier ce montant en expliquant que tu as beaucoup de visiteurs et que le fait de perdre cette adresse te cause un préjudice) et à condition qu'un lien (vers ta nouvelle adresse) subsiste sur la première page du site pour une durée déterminée (un an par exemple).
Nostalgie, tu l'allumes, t'as une pub ?
Discuter avec des ogres c'est comme pisser au-dessus des chutes du niagara.
laurent
wrote:
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro,
Tu déconnes ou quoi ? Un nom de domaine demandé par une grosse entreprise, ça se revend des centaines... de milliers d'euros, comme l'avait fait le jeune black informaticien.
christian9997@hotmail.com wrote:
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas
pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le
site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro,
Tu déconnes ou quoi ?
Un nom de domaine demandé par une grosse entreprise, ça se revend des
centaines... de milliers d'euros, comme l'avait fait le jeune black
informaticien.
Du moment qu'il ne s'agit pas d'un site commercial je ne comprends pas pourquoi tu tiens tellement à le garder ce nom de domaine.
Moi je leur enverrais un recommandé où j'offrirais de leur vendre le site à un prix raisonnable (quelques centaines d'Euro,
Tu déconnes ou quoi ? Un nom de domaine demandé par une grosse entreprise, ça se revend des centaines... de milliers d'euros, comme l'avait fait le jeune black informaticien.
