recherche mes droits sur l'entretien d'un terrain attenant au mien
1 réponse
vphilippe
monsieur,
suite a une plainte en audience en référé pour un probléme de bornage qui
n'était pas visible à l'achat de mon pavillon en oct 2002, pour me permettre de
cloturé mon territoire,ensuite nous avions eu avec ce dit maison une pergolas
installé en1989 et que le garagiste se pleint envers nous pour la faire démolir
, aprés 13 où 14 ans avec les nouveaux propriétaires, elle fait 15m2 hors les
précédents proprio
avait demandé au maire un permis de construire, qui à été refusé , mais accordé
verbalement,par celui ,ci ,maintenant j'aimerais connaitre mes droits sur un
terrain
attenant aux notres qui servait de dépots d'ordure en zone résidensiel dans un
village, trouvant lierres, haute herbes, orties, lavabo , parpain
cassée,tuiles, depots de gazon mis par tous le monde du quartier avant notre
arrivée,
fer, cable de remorquage pour camion, etc...
méme la commune à donnée ordre au cantonnier communale de debrousaillé avec une
machine donc le dépots à été mis sur le terrain du plaignant qui lui est
conseillé municipal ,
vphilippe@aol.com
pvm
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jean denis
il y a plusieurs problemes
1- le maire ne donne pas d'autorisaton de construire verbal 2 - vous ne pouvez pas éxiger du propritaire voisin qu'il entrepose que des choses jolie 3 - le maire non plus
"VPHILIPPE" a écrit dans le message de news:
monsieur, suite a une plainte en audience en référé pour un probléme de bornage qui n'était pas visible à l'achat de mon pavillon en oct 2002, pour me
permettre de
cloturé mon territoire,ensuite nous avions eu avec ce dit maison une
pergolas
installé en1989 et que le garagiste se pleint envers nous pour la faire
démolir
, aprés 13 où 14 ans avec les nouveaux propriétaires, elle fait 15m2 hors
les
précédents proprio avait demandé au maire un permis de construire, qui à été refusé , mais
accordé
verbalement,par celui ,ci ,maintenant j'aimerais connaitre mes droits sur
un
terrain attenant aux notres qui servait de dépots d'ordure en zone résidensiel
dans un
village, trouvant lierres, haute herbes, orties, lavabo , parpain cassée,tuiles, depots de gazon mis par tous le monde du quartier avant
notre
arrivée, fer, cable de remorquage pour camion, etc... méme la commune à donnée ordre au cantonnier communale de debrousaillé
avec une
machine donc le dépots à été mis sur le terrain du plaignant qui lui est conseillé municipal ,
pvm
il y a plusieurs problemes
1- le maire ne donne pas d'autorisaton de construire
verbal
2 - vous ne pouvez pas éxiger du propritaire voisin qu'il entrepose que des
choses jolie
3 - le maire non plus
"VPHILIPPE" <vphilippe@aol.com> a écrit dans le message de
news:20031116131721.19037.00000369@mb-m18.aol.com...
monsieur,
suite a une plainte en audience en référé pour un probléme de bornage qui
n'était pas visible à l'achat de mon pavillon en oct 2002, pour me
permettre de
cloturé mon territoire,ensuite nous avions eu avec ce dit maison une
pergolas
installé en1989 et que le garagiste se pleint envers nous pour la faire
démolir
, aprés 13 où 14 ans avec les nouveaux propriétaires, elle fait 15m2 hors
les
précédents proprio
avait demandé au maire un permis de construire, qui à été refusé , mais
accordé
verbalement,par celui ,ci ,maintenant j'aimerais connaitre mes droits sur
un
terrain
attenant aux notres qui servait de dépots d'ordure en zone résidensiel
dans un
village, trouvant lierres, haute herbes, orties, lavabo , parpain
cassée,tuiles, depots de gazon mis par tous le monde du quartier avant
notre
arrivée,
fer, cable de remorquage pour camion, etc...
méme la commune à donnée ordre au cantonnier communale de debrousaillé
avec une
machine donc le dépots à été mis sur le terrain du plaignant qui lui est
conseillé municipal ,
vphilippe@aol.com
pvm
1- le maire ne donne pas d'autorisaton de construire verbal 2 - vous ne pouvez pas éxiger du propritaire voisin qu'il entrepose que des choses jolie 3 - le maire non plus
"VPHILIPPE" a écrit dans le message de news:
monsieur, suite a une plainte en audience en référé pour un probléme de bornage qui n'était pas visible à l'achat de mon pavillon en oct 2002, pour me
permettre de
cloturé mon territoire,ensuite nous avions eu avec ce dit maison une
pergolas
installé en1989 et que le garagiste se pleint envers nous pour la faire
démolir
, aprés 13 où 14 ans avec les nouveaux propriétaires, elle fait 15m2 hors
les
précédents proprio avait demandé au maire un permis de construire, qui à été refusé , mais
accordé
verbalement,par celui ,ci ,maintenant j'aimerais connaitre mes droits sur
un
terrain attenant aux notres qui servait de dépots d'ordure en zone résidensiel
dans un
village, trouvant lierres, haute herbes, orties, lavabo , parpain cassée,tuiles, depots de gazon mis par tous le monde du quartier avant
notre
arrivée, fer, cable de remorquage pour camion, etc... méme la commune à donnée ordre au cantonnier communale de debrousaillé
avec une
machine donc le dépots à été mis sur le terrain du plaignant qui lui est conseillé municipal ,