En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
Hello Etienne !
(Etienne) wrote:
> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
> personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Hello Etienne !
etnat@free.fr (Etienne) wrote:
> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
> personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Hello Etienne !
(Etienne) wrote:
> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
> personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Laurent Jumet wrote:Hello Etienne !
(Etienne) wrote:En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Laurent Jumet <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> wrote:
Hello Etienne !
etnat@free.fr (Etienne) wrote:
En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Laurent Jumet wrote:Hello Etienne !
(Etienne) wrote:En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
>>> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
>>> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
>>> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
>>> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
>>> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
>>> personne.
>>
>> C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
>> exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
>> pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
>> succession...
>
> Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
> rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
> objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
>>> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
>>> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
>>> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
>>> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
>>> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
>>> personne.
>>
>> C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
>> exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
>> pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
>> succession...
>
> Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
> rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
> objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
>>> En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
>>> découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
>>> plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
>>> aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
>>> mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
>>> personne.
>>
>> C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
>> exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
>> pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
>> succession...
>
> Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
> rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
> objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
Marc-Antoine wrote:En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
Je précise un point important : le papier que j'ai retrouvé comprend, au
verso, une liste dans laquelle mon père énumère, pièce par pièce, les
objets à récupérer chez lui. Pour certains objets, on peut imaginer
facilement qu'ils ont une valeur élevée (il y a dans la liste un piano à
queue d'une grande marque très connue, qui vaudrait d'occasion au bas
mot 10000¤ d'après des renseignements qu'on a pris - mais aurait été
cassé dans un déménagement ultérieur, selon les dires de la personne que
j'ai eu au téléphone - également plusieurs montres de luxe dont les
marques sont précisées...). Pour d'autres, l'objet est cité, avec une
précision permettant a prioi de l'identifier - la couleur, ou le
matériau par exemple - mais sans qu'on ait suffisamment d'indications
pour en connaitre exactement la valeur (par exemple, un grand nombre de
tableaux sont sur la liste, de vases, lampes... pour toutes ces
choses-là mais on n'en sait pas beaucoup plus. Il y a aussi deux
coffrets à bijoux dans la liste, mais on n'en connait pas le contenu...)
On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
avoir comme valeur)
Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
objets...
Marc-Antoine <antoine@marcom.invalid> wrote:
En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
Je précise un point important : le papier que j'ai retrouvé comprend, au
verso, une liste dans laquelle mon père énumère, pièce par pièce, les
objets à récupérer chez lui. Pour certains objets, on peut imaginer
facilement qu'ils ont une valeur élevée (il y a dans la liste un piano à
queue d'une grande marque très connue, qui vaudrait d'occasion au bas
mot 10000¤ d'après des renseignements qu'on a pris - mais aurait été
cassé dans un déménagement ultérieur, selon les dires de la personne que
j'ai eu au téléphone - également plusieurs montres de luxe dont les
marques sont précisées...). Pour d'autres, l'objet est cité, avec une
précision permettant a prioi de l'identifier - la couleur, ou le
matériau par exemple - mais sans qu'on ait suffisamment d'indications
pour en connaitre exactement la valeur (par exemple, un grand nombre de
tableaux sont sur la liste, de vases, lampes... pour toutes ces
choses-là mais on n'en sait pas beaucoup plus. Il y a aussi deux
coffrets à bijoux dans la liste, mais on n'en connait pas le contenu...)
On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
avoir comme valeur)
Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
objets...
Marc-Antoine wrote:En rangeant des papiers venant de mon père, décédé en 1993, j'ai
découvert un document dans lequel il déclare avoir confié, en mars 1992,
plusieurs objets de valeur à un ami, pour qu'il les conserve chez lui
aussi longtemps que nécessaire afin d'éviter "qu'ils ne tombent entre de
mauvaises mains". Ce papier, est signé par mon père et par cette
personne.
C'est un contrat de dépôt, tel qu'on peut en faire pour laisser par
exemple des meubles chez quelqu'un. Il faut voir si le défunt n'avait
pas donné des instructions en cas de décès, de donner ces objets hors
succession...
Merci de cette réponse. Dans le document que nous avons retrouvé, il n'y
rien qui laisserait penser que mon père ait eu l'intention de donner ces
objets à cette personne, y compris s'il venait à disparaitre.
Il y a une interrogation tout de même, comment veux-tu réclamer ces
objets déposés, dont l'inventaire ne semble pas avoir été établi et
dont tu semble ignorer leur nature exacte ?
Tu dis qu'il vous est impossible de connaître *précisément* la liste
des objet et leur valeur, mais que tu *pense* "qu'il y en a pour au
moins plusieurs dizaines de milliers d'euro"
La tâche me semble ardue...
Je précise un point important : le papier que j'ai retrouvé comprend, au
verso, une liste dans laquelle mon père énumère, pièce par pièce, les
objets à récupérer chez lui. Pour certains objets, on peut imaginer
facilement qu'ils ont une valeur élevée (il y a dans la liste un piano à
queue d'une grande marque très connue, qui vaudrait d'occasion au bas
mot 10000¤ d'après des renseignements qu'on a pris - mais aurait été
cassé dans un déménagement ultérieur, selon les dires de la personne que
j'ai eu au téléphone - également plusieurs montres de luxe dont les
marques sont précisées...). Pour d'autres, l'objet est cité, avec une
précision permettant a prioi de l'identifier - la couleur, ou le
matériau par exemple - mais sans qu'on ait suffisamment d'indications
pour en connaitre exactement la valeur (par exemple, un grand nombre de
tableaux sont sur la liste, de vases, lampes... pour toutes ces
choses-là mais on n'en sait pas beaucoup plus. Il y a aussi deux
coffrets à bijoux dans la liste, mais on n'en connait pas le contenu...)
On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
avoir comme valeur)
Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
objets...
Je réponds à "Etienne" qui a formulé ce qui suit :
> On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
> moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
> mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
> Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
> la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
> petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
> et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
> chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
> avoir comme valeur)
Tout objet peut-être expértiser pour en connaitre la valeur, mais comme
tu voudrais les récuperer après tout peu importe celle-ci non ?
> Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
> pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
> d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
> essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
> l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
> hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
> être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
> n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
> objets...
Pour savoir si tu a un moyen légal, j'irais voir un avocat avec ton
document, compte tenu de la valeur que tu "estime" que ces objet ont,
cela vaudrait peut-être le coup. Si l'actuel détenteur fait la sourde
oreille je ne vois pas comment tu pourrais faire autrement.
Je réponds à "Etienne" qui a formulé ce qui suit :
> On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
> moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
> mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
> Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
> la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
> petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
> et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
> chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
> avoir comme valeur)
Tout objet peut-être expértiser pour en connaitre la valeur, mais comme
tu voudrais les récuperer après tout peu importe celle-ci non ?
> Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
> pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
> d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
> essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
> l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
> hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
> être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
> n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
> objets...
Pour savoir si tu a un moyen légal, j'irais voir un avocat avec ton
document, compte tenu de la valeur que tu "estime" que ces objet ont,
cela vaudrait peut-être le coup. Si l'actuel détenteur fait la sourde
oreille je ne vois pas comment tu pourrais faire autrement.
Je réponds à "Etienne" qui a formulé ce qui suit :
> On a donc une liste d'objets, dont pour certains on a une idée plus ou
> moins précise de la valeur, et pour d'autre c'est beaucoup plus vague
> mais il semble clair qu'il s'agit dans tous les cas d'objets de valeur.
> Je pense pouvoir dire sans trop me tromper, que rien qu'en se basant sur
> la valeur des objets clairement identifiales, qui ne représentent qu'une
> petite partie de la liste, il y a déjà clairement une valeur entre 15000
> et 20000¤, et il y a encore énormément de choses qu'on ne peut pas
> chiffrer (les tableaux par exemple, aucune idée de ce qu'ils peuvent
> avoir comme valeur)
Tout objet peut-être expértiser pour en connaitre la valeur, mais comme
tu voudrais les récuperer après tout peu importe celle-ci non ?
> Eventuellement, si nous creusons un peu plus nos recherches, il n'est
> pas exclu que nous retrouvions des éléments qui nous permettraient
> d'évaluer plus précisément de quels objets il s'agit. Par exemple en
> essayant de savoir s'il avait déclaré ces objets à son assureur à
> l'époque, en recherchant auprès de notaires si par hasard il aurait pu
> hériter de certains de ces objets... Le problème, c'est qu'on aimerait
> être sûr de ne pas se lancer dans tout cela pour rien, si jamais nous
> n'avions de toutes façons plus aucun moyen légal de récupérer ces
> objets...
Pour savoir si tu a un moyen légal, j'irais voir un avocat avec ton
document, compte tenu de la valeur que tu "estime" que ces objet ont,
cela vaudrait peut-être le coup. Si l'actuel détenteur fait la sourde
oreille je ne vois pas comment tu pourrais faire autrement.
Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Hello Etienne !
(Etienne) wrote:
> Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
> l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
> dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
> aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Selon moi, un contrat de dépôt n'est pas limité dans le temps;
peut-être y a-t-il néanmoins la prescription trentennaire. Les
héritiers héritent du contrat, dans les deux sens.
Ce sera difficile à mon avis de récupérer ces objets; une insistance
orientée vers la transaction peut être efficace néanmoins.
Hello Etienne !
etnat@free.fr (Etienne) wrote:
> Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
> l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
> dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
> aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Selon moi, un contrat de dépôt n'est pas limité dans le temps;
peut-être y a-t-il néanmoins la prescription trentennaire. Les
héritiers héritent du contrat, dans les deux sens.
Ce sera difficile à mon avis de récupérer ces objets; une insistance
orientée vers la transaction peut être efficace néanmoins.
Hello Etienne !
(Etienne) wrote:
> Disons que ce qui nous ennuie, c'est d'engager de gros frais dans
> l'immédiat sans même savoir si d'un point de vue juridique le vendeur
> dit vrai (à savoir, qu'après un certain temps sans que les objets lui
> aient été réclamés, ils sont définitivement à lui).
Selon moi, un contrat de dépôt n'est pas limité dans le temps;
peut-être y a-t-il néanmoins la prescription trentennaire. Les
héritiers héritent du contrat, dans les deux sens.
Ce sera difficile à mon avis de récupérer ces objets; une insistance
orientée vers la transaction peut être efficace néanmoins.