J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se
sent plus intelligent.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré
que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de
la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit
les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais
susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je
risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas
et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède
pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de
culpabilité.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il
possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant
comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas
incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans
la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure
abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose
à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus).
J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien
senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque
jurisprudence...
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?
en théorie, il est possible d'être grand cultivé, grand savant, sans savoir ni lire ni écrire... la parole seulement suffit et l'inspiration divine parfois
Et oui, c'est bien pour cela que Amadou Ampâté Bâ disait "En Afrique, chaque fois qu'un vieillard meurt, c'est une bibliothèque qui brûle "
Source citations sur la page En Afrique, quand un vieillard meurt, c'est une bibliothèque qui brûle. - Dicocitations
-- Mon site pour arrêter de fumer en se sevrant progressivement des additifs du tabac http://additifstabac.free.fr
Le 09/05/2014 14:15, Jack Sparrow a écrit :
Le 08/05/14 19:25, Le Fou a écrit :
Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?
en théorie, il est possible d'être grand cultivé, grand savant, sans
savoir ni lire ni écrire... la parole seulement suffit et l'inspiration
divine parfois
Et oui, c'est bien pour cela que Amadou Ampâté Bâ disait "En Afrique,
chaque fois qu'un vieillard meurt, c'est une bibliothèque qui brûle "
Source citations sur la page En Afrique, quand un vieillard meurt, c'est
une bibliothèque qui brûle. - Dicocitations
--
Mon site pour arrêter de fumer en se sevrant progressivement des
additifs du tabac
http://additifstabac.free.fr
Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?
en théorie, il est possible d'être grand cultivé, grand savant, sans savoir ni lire ni écrire... la parole seulement suffit et l'inspiration divine parfois
Et oui, c'est bien pour cela que Amadou Ampâté Bâ disait "En Afrique, chaque fois qu'un vieillard meurt, c'est une bibliothèque qui brûle "
Source citations sur la page En Afrique, quand un vieillard meurt, c'est une bibliothèque qui brûle. - Dicocitations
-- Mon site pour arrêter de fumer en se sevrant progressivement des additifs du tabac http://additifstabac.free.fr
blurp
Rappel: "les procès d'intention..."
"Marc Lepetit" a écrit dans le message de groupe de discussion : 536b63a1$0$2240$
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se sent plus intelligent.
Bla bla bla.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de culpabilité.
Pourquoi ne répondez-vous pas à cette lettre ? Il vous suffirait de le faire.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus). J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque jurisprudence...
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement hors sujet.
Bonne chance.
-- Marc
Rappel: "les procès d'intention..."
"Marc Lepetit" a écrit dans le message de groupe de discussion :
536b63a1$0$2240$426a74cc@news.free.fr...
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.
Bla bla bla.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free
(malgré que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de
l'augmentation de la TVA et que soit ces incapables de chez free ne
l'ont pas précisé, soit les incapables demandeurs n'en ont pas tenu
compte), alors j'étais susceptible de détenir un poste de télévision. En
l'absence de réponse je risque ni plus ni moins que des poursuites,
amendes, etc. Je ne réponds pas et me contente d'indiquer sur ma
déclaration de revenus que je ne possède pas de télé. Mais j'en ai assez
de ce harcèlement et de cette présomption de culpabilité.
Pourquoi ne répondez-vous pas à cette lettre ? Il vous suffirait de le
faire.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait
qu'il possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le
considérant comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que
l'option TV n'est pas incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense)
dans la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement,
procédure abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai
bien autre chose à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente
de plus en plus). J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par
email un message bien senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou
d'une quelconque jurisprudence...
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont
totalement hors sujet.
"Marc Lepetit" a écrit dans le message de groupe de discussion : 536b63a1$0$2240$
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se sent plus intelligent.
Bla bla bla.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de culpabilité.
Pourquoi ne répondez-vous pas à cette lettre ? Il vous suffirait de le faire.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus). J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque jurisprudence...
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement hors sujet.
Bonne chance.
-- Marc
blurp
"luciole135" a écrit dans le message de groupe de discussion : 536b7031$0$2044$
Le 08/05/2014 12:59, Marc Lepetit a écrit :
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se sent plus intelligent.
Bla bla bla.
Marc est lucide sur lui-même, avec ou sans télé il sait qu'il restera toujours vaseux. :-D
:-)))
"luciole135" a écrit dans le message de groupe de discussion :
536b7031$0$2044$426a74cc@news.free.fr...
Le 08/05/2014 12:59, Marc Lepetit a écrit :
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.
Bla bla bla.
Marc est lucide sur lui-même, avec ou sans télé il sait qu'il restera
toujours vaseux.
:-D
