réinstall window 98 SE

On Wed, 24 Jan 2007 09:55:27 +0100, Jean-Pierre Roche
<jproche@sanspub.invalid> wrote:

Ben non. Une licence OEM (ce qui semble bien être le cas)
est attachée à la machine et ne peut donc être réutilisée
sur une autre...
Je ne dis pas ça dans un but moraliste mais seulement
d'information... Et je ne prétends pas non plus suivre les
tous les impératifs qu'on peut lire sur l'emballage ou
l'écran des logiciels.

désolé, mais on paye une license pour un logiciel et non pour un pc +
logiciel, sinon ce serait illégal car vente liée.
Sinon quand tu achete Office (ou n'importe quel logiciel) tu doit
repayer a chaque changement de PC ?

Ha sacré billou il a bien fait son lavage de cerveau, tout le monde
cis qu'un pc c'est l'achat forcé d'un windows.

désolé, mais on paye une license pour un logiciel et non pour un pc +
logiciel, sinon ce serait illégal car vente liée.

Mon cher, je ne parle pas de ce qui devrait être mais de ce
qui est : quand tu lances ton PC avec licence OEM tu
acceptes, en cliquant ou en ouvrant un emballage, un certain
nombre de conditions, tu signes un contrat. Un contrat n'a
rien d'illégal et il te lie : tu l'as accepté...
La vente liée n'a rien d'illégal si tu l'acceptes. Elle
n'est illégale que si on te l'imposes. Le droit est plein de
nuances...

Sinon quand tu achete Office (ou n'importe quel logiciel) tu doit
repayer a chaque changement de PC ?

Rien à voir.

Ha sacré billou il a bien fait son lavage de cerveau, tout le monde
cis qu'un pc c'est l'achat forcé d'un windows.

? faut sortir de temps en temps. Tu peux très bien acheter
un PC sans *aucun* logiciel.

--
Jean-Pierre Roche
jproche@sanspubchello.fr
enlever sanspub pour m'écrire...

http://jpierreroche.free.fr/

Donc ce n'est pas un CD W98SE mais un cd de ton ancien PC...
L'installer sur un autre est un piratage. Autant pirater avec un vrai
W98SE :-)))

faux !
s'il a avec son PC acer un numéro de license win98 il a parfaitement
le droit de l'utiliser sur un autre PC. Il a payé une license win98 et
pas une license acer.

Ah ? vous êtes certain de l'avoir bien lu votre licence Windows ?

faut se lever de l'idée que si on change de pc on doit repayer
windows, on paye 1 fois c'est tout.

Ben non. Une licence OEM (ce qui semble bien être le cas) est attachée à
la machine et ne peut donc être réutilisée sur une autre...
Je ne dis pas ça dans un but moraliste mais seulement d'information... Et
je ne prétends pas non plus suivre les tous les impératifs qu'on peut lire
sur l'emballage ou l'écran des logiciels.

La licence de Windows est hors les lois européennes en ce sens qu"il est

impossible de lire la licence sans ouvrir emballage.
Et si vous n'êtes pas d'accord avec cette licence, aucun revendeur
n'acceptera de reprendre un produit logiciel dont l'emballage est ouvert.
Il n'y a pas de licence particulière pour des produits OEM. Ce sont des
ragots de village qui ont la vie dure.
Quelques fois, l'assembleur spécifie ce point dans le manuel d'emploi de la
machine, mais un manuel d'emploi n'est pas une licence et n'a aucun poids
juridique.
Michel
Michel

Mon cher, je ne parle pas de ce qui devrait être mais de ce
qui est : quand tu lances ton PC avec licence OEM tu acceptes, en cliquant
ou en ouvrant un emballage, un certain nombre de conditions, tu signes un
contrat. Un contrat n'a rien d'illégal et il te lie : tu l'as accepté...
La vente liée n'a rien d'illégal si tu l'acceptes. Elle n'est illégale que
si on te l'imposes. Le droit est plein de nuances...
Il n'y a pas de licence spécifique OEM !!! Arretez de dire n'importe quoi.

Au mieux il y a un avis dans le manuel de l'assembleur mais cela n'apporte
aucune valeur juridique.
La vente liée est interdite par l'Europe ... seule la France la tolère
encore et d'après ce que je sais, pas pour longtemps.
Chez tout assembleur vous êtes libre de choisir votre OS ... même dans
grandes surfaces vous pouvez exiger l'OS de votre choix.

? faut sortir de temps en temps. Tu peux très bien acheter un PC sans
*aucun* logiciel.

Bien sûr *_et à condition de le PC précédent soit détruit ou débarrassé de
son Windows_*, rien ni personne ne peut t'empêcher d'installer le produit
OEM sur la nouvelle machine. Rien dans la licence Microsoft ne l'interdit.

Michel

meme mieux, il doit y avoir obligatoirement une vignette windows qq
part sur son ancien pc, il la decolle et l'utilise sur son nouveau pc.

Bonsoir
Non, si c'est ce que je pense, le système recherchera des infos dans le
bios
et ne les trouvant pas, il donnera un message d'erreur.
Installation avortée.
C'est une version Windows destinée à un PC Tatoué.
L'étiquette n'y changera rien. :o)

en fait il prend une version OEM ou il veut (pirate si on veut) et il

entre ne n° donné avec son acer.
mon n° sony marche trés bien sur mon pc fait maison, j'ai utilisé une
version XP oem (allé on dira pirate)
pirate qui ne l'est pas puisque j'ai la license :-)

Bien sûr j'avais compris, Monseigneur, je te taquinais :o) Ca marche à tous
les coups :o)
C'est par ailleurs la seule solution si tu dois flasher un BIOS tatoué ou si
tu dois remplacer la CM.

meme mieux, il doit y avoir obligatoirement une vignette windows qq
part sur son ancien pc, il la decolle et l'utilise sur son nouveau pc.

Oui mais j'ai collé ça sur le DD et ça ne démarré pas, puis sur le proc
(enfin le ventilo, je ne voulais pas tout demonté). Ca l'a déchiré un peu
mais sans autre résultat. Ensuite j'ai colle les lambeaux sur le lecteur
de CD (apres triffouillage du Bios) mais ce n'est pas mieux. Que fais-je
maintenant? ;-)
LOL

Il n'y a pas de licence spécifique OEM !!! Arretez de dire n'importe quoi.

Extrait de "licence OEM" sur le site de Microsoft France :

La licence OEM est une forme de licence proposée par
Microsoft aux constructeurs ou assembleurs de matériel
informatique dans le but de pré-installer le logiciel (ou
hardware) avec l'ensemble hardware.

Bien sûr *_et à condition de le PC précédent soit détruit ou débarrassé de
son Windows_*, rien ni personne ne peut t'empêcher d'installer le produit
OEM sur la nouvelle machine. Rien dans la licence Microsoft ne l'interdit.

Extrait de "licence OEM" sur le site de Microsoft France :

Non transportabilité de la licence :
La licence OEM fait partie intégrante de l'ordinateur sur
lequel elle est installée. Elle ne peut pas être transférée
sur un autre ordinateur et ce même si elle a été mise à jour
par l'achat d'un upgrade retail. L'achat d'un nouvel
ordinateur implique d'office le rachat d'une nouvelle
licence. Le logiciel Windows n'est jamais transférable.
Les logiciels autre que Microsoft Windows acquis en retail
(FPP) ou en 'Volume Licensing' peuvent être transférée d'un
ordinateur à l'autre.


Qui raconte n'importe quoi ?

--
Jean-Pierre Roche
jproche@sanspubchello.fr
enlever sanspub pour m'écrire...

http://jpierreroche.free.fr/

C'est par ailleurs la seule solution si tu dois flasher un BIOS tatoué ou si
tu dois remplacer la CM.

A propose de BIOS tatoué, moi qui ai un PC Acer je me pose la question
suivante :
s'il me prenait l'idée saugrenue de vouloir tout mettre à plat
(formatage) et de faire une nouvelle installation, à partir d'un CD XP
OEM autre que celui d'origine (que de toute façon je ne possède pas...),
mon BIOS accepterait-il l'opération sans flashage ?
Bon, la question d'origine concernait 98SE et je dérive un peu, là mais...

--
Gaston Ladussard

(retirer les trucs)

C'est par ailleurs la seule solution si tu dois flasher un BIOS tatoué ou
si tu dois remplacer la CM.

A propose de BIOS tatoué, moi qui ai un PC Acer je me pose la question
suivante :
s'il me prenait l'idée saugrenue de vouloir tout mettre à plat (formatage)
et de faire une nouvelle installation, à partir d'un CD XP OEM autre que
celui d'origine (que de toute façon je ne possède pas...), mon BIOS
accepterait-il l'opération sans flashage ?
Bon, la question d'origine concernait 98SE et je dérive un peu, là mais...

Bonjour,

Si la version OEM n'est pas *tatouée* elle même, oui mais je ne vois pas
intérêt. :o)
Le risque est de ne pas trouver les drivers du matériel qui *peut* être
spécifique.
Michel

Il n'y a pas de licence spécifique OEM !!! Arretez de dire n'importe
quoi.

Extrait de "licence OEM" sur le site de Microsoft France :

La licence OEM est une forme de licence proposée par Microsoft aux
constructeurs ou assembleurs de matériel informatique dans le but de
pré-installer le logiciel (ou hardware) avec l'ensemble hardware.

Bien sûr *_et à condition de le PC précédent soit détruit ou débarrassé
de son Windows_*, rien ni personne ne peut t'empêcher d'installer le
produit OEM sur la nouvelle machine. Rien dans la licence Microsoft ne
l'interdit.

Extrait de "licence OEM" sur le site de Microsoft France :

Non transportabilité de la licence :
La licence OEM fait partie intégrante de l'ordinateur sur lequel elle est
installée. Elle ne peut pas être transférée sur un autre ordinateur et ce
même si elle a été mise à jour par l'achat d'un upgrade retail. L'achat
d'un nouvel ordinateur implique d'office le rachat d'une nouvelle licence.
Le logiciel Windows n'est jamais transférable.
Les logiciels autre que Microsoft Windows acquis en retail (FPP) ou en
'Volume Licensing' peuvent être transférée d'un ordinateur à l'autre.


Qui raconte n'importe quoi ?
Ces termes viennent du centre d'aide et ne concernent pas W98SE OEM.

Voici la copie de la licence relevée sur mon CD OEM provenant de chez HP.
Rien ne correspond à ce que vous prétendez.
Et c'est ceci et rien d'autre qui à un poid juridique.

--------------------------------------
MICROSOFT WINDOWS 98 DEUXIÈME ÉDITION
--------------------------------------

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR SYSTÈMES D'EXPLOITATION
D'ORDINATEUR DESKTOP MICROSOFT

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final
(le "CLUF") constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne
morale unique) et le fabricant (le "Fabricant") du système informatique ou
du composant de système informatique (le "MATÉRIEL") que vous avez acquis
avec le(s) produit(s) logiciel(s) Microsoft identifié(s) ci-dessus (le
"PRODUIT LOGICIEL" ou le "LOGICIEL"). Tout logiciel fourni avec le PRODUIT
LOGICIEL qui est accompagné d'un contrat de licence utilisateur final
distinct est soumis aux dispositions de ce contrat de licence. En
installant, en copiant, en téléchargeant le PRODUIT LOGICIEL, en accédant au
PRODUIT LOGICIEL ou en l'utilisant de quelque autre manière, vous
reconnaissez être lié par les termes du présent CLUF. Si vous êtes en
désaccord avec les termes de ce CLUF, le Fabricant et Microsoft Licensing,
Inc. ("MS") ne consentent pas à vous concéder une licence sur le PRODUIT
LOGICIEL. Dans ce cas, vous n'avez pas le droit d'utiliser ou de copier le
PRODUIT LOGICIEL et vous devez contacter rapidement le Fabricant afin
d'obtenir des instructions pour le retour contre remboursement du(des)
produit(s) non utilisé(s).

LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois et les traités internationaux
en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres lois et traités en
matière de propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu
mais concédé sous licence. Le terme "ORDINATEUR", tel qu'il est utilisé dans
les présentes, désigne le MATÉRIEL, si le MATÉRIEL est un système
informatique unique, ou le système informatique avec lequel fonctionne le
MATÉRIEL, si le MATÉRIEL est un composant du système informatique.

1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concède les droits suivants :

* Installation et utilisation du Logiciel. Vous n'êtes autorisé à installer
et à utiliser qu'un seul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur l'ORDINATEUR.
* Stockage/Utilisation en réseau. Le PRODUIT LOGICIEL ne peut faire l'objet
d'un accès, ni être installé, affiché, exploité, partagé ou utilisé de
manière concomitante à partir de ou sur des ordinateurs distincts, y compris
une station de travail, un terminal ou autre dispositif électronique
numérique (les "Dispositifs"). Nonobstant ce qui précède et sauf disposition
contraire ci-après, un nombre quelconque de Dispositifs peuvent accéder aux
services fichier et impression et aux services équivalents pour Internet du
PRODUIT LOGICIEL, et utiliser de quelque autre manière ces services, si
ceux-ci sont inclus.

Si le PRODUIT LOGICIEL est Windows 98, vous êtes en outre autorisé à (i)
utiliser la fonction "Affichage Multiple" du PRODUIT LOGICIEL afin de
développer votre ordinateur, tel que cela est décrit dans le fichier Aide
(Help) en ligne, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir une licence pour
chaque affichage ; (ii) permettre à un maximum de cinq (5) ORDINATEURS de se
connecter à l'ORDINATEUR unique sur lequel le PRODUIT LOGICIEL fonctionne,
et ceci uniquement dans le but d'accéder à Internet par le biais de la
fonction "Partage de Connexion Internet" du PRODUIT LOGICIEL. Vous vous
engagez à faire en sorte que ces ORDINATEURS connectés n'utilisent aucun
autre composant du PRODUIT LOGICIEL, ou qu'ils n'appellent aucune fonction
de partage d'application, tel décrit ci-dessous. Le maximum de cinq (5)
connexions prend en considération toute connexion indirecte créée par le
biais de logiciels ou de matériels de multiplexage ou de concentration.

Si le PRODUIT LOGICIEL est Windows NT Workstation, vous êtes autorisé à
utiliser le PRODUIT LOGICIEL sur un ORDINATEUR unique en tant que logiciel
de station de travail interactive, mais pas en tant que logiciel serveur.
Vous êtes toutefois autorisé à permettre à un nombre maximal de dix (10)
Dispositifs de se connecter à l'ORDINATEUR afin d'accéder aux services du
PRODUIT LOGICIEL (et d'utiliser ces services de quelque autre manière), tels
que les services fichier et impression et les services équivalents pour
Internet. Le nombre maximal de dix connexions comprend toute connexion
indirecte réalisée par l'intermédiaire de logiciels ou matériels
informatiques qui concentrent ou regroupent des connexions.

* Copie de sauvegarde. Si le Fabricant n'a pas joint à l'ORDINATEUR une
copie de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL, vous êtes autorisé à faire une
seule copie de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL. Vous n'êtes autorisé à
utiliser la copie de sauvegarde qu'à des fins d'archivage. Utilitaire de
sauvegarde. Si le PRODUIT LOGICIEL comprend un utilitaire de sauvegarde
Microsoft, vous êtes autorisé à l'utiliser afin de réaliser la copie unique
de sauvegarde. Une fois la copie unique de sauvegarde effectuée,
l'utilitaire de sauvegarde sera désactivé de manière permanente. Sauf
disposition contraire expresse du présent CLUF, vous n'êtes pas autorisé à
effectuer des copies du PRODUIT LOGICIEL ni des documents imprimés qui
accompagnent le LOGICIEL.

2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.

* Windows NT Workstation. Si le PRODUIT LOGICIEL est Windows NT Workstation,
la ou les restrictions supplémentaires suivantes sont applicables.
Limitation relative au nombre de processeurs - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut
être utilisé que par le nombre maximal de processeurs de l'ORDINATEUR
indiqué en haut du présent CLUF.
* Choix des versions de processeurs multiples. Le CD-ROM ou la/les
disquette(s) sur lesquels le PRODUIT LOGICIEL est enregistré peuvent
contenir plusieurs exemplaires du PRODUIT LOGICIEL, chacun étant compatible
avec une architecture de microprocesseur différente, telle que
l'architecture x86 ou diverses architectures RISC (la/les "Version(s)
Processeur"). Vous n'êtes autorisé à installer et à utiliser sur
l'ORDINATEUR qu'un seul exemplaire d'une seule Version Processeur du PRODUIT
LOGICIEL.
* Choix des versions en différentes langues. Le Fabricant peut avoir choisi
de vous fournir, pour un ou plusieurs des produits logiciels de Microsoft
qui vous sont concédés sous licence aux termes du présent CLUF, des versions
en différentes langues. Si le PRODUIT LOGICIEL est fourni en plusieurs
langues, vous n'êtes autorisé à l'utiliser qu'en une seule de ces langues.
Au cours de la procédure d'installation du PRODUIT LOGICIEL, vous aurez la
possibilité de choisir une fois pour toutes une version dans une langue
déterminée. Une fois ce choix effectué, la version linguistique que vous
aurez choisie sera installée sur l'ORDINATEUR et les versions linguistiques
que vous n'aurez pas choisies seront effacées du disque dur de l'ORDINATEUR
automatiquement et de manière permanente.
* Choix du système d'exploitation. Le Fabricant peut avoir choisi de vous
fournir, pour l'ORDINATEUR, des logiciels systèmes d'exploitation Microsoft.
Si le PRODUIT LOGICIEL comprend plus d'un (1) logiciel système
d'exploitation Microsoft (c'est-à-dire Windows 98, Windows 95, Windows NT
Workstation, Windows pour Workgroups, Windows, MS-DOS, MS-DOS et Windows ou
MS-DOS et Windows pour Workgroups) (les "Systèmes d'Exploitation
Microsoft"), vous n'êtes autorisé à utiliser qu'un seul de ces Systèmes
d'Exploitation Microsoft parmi le choix qui vous est proposé. Au cours de la
procédure d'installation du LOGICIEL, vous aurez la possibilité de choisir
une fois pour toutes un (1) Système d'Exploitation Microsoft. Une fois ce
choix effectué, le Système d'Exploitation Microsoft que vous aurez choisi
sera installé sur l'ORDINATEUR et les autres Systèmes d'Exploitation
Microsoft que vous n'aurez pas choisis seront effacés du disque dur de
l'ORDINATEUR automatiquement et de manière permanente.
* Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation et au
désassemblage. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du PRODUIT
LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces
opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable
nonobstant la présente limitation.
* Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence
en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses composants
pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.
* CLUF unique. L'emballage du PRODUIT LOGICIEL peut contenir plusieurs
versions du présent CLUF, dans des langues différentes ou sur des supports
différents (par exemple, dans la documentation de l'utilisateur et dans le
logiciel). Dans ce cas, vous n'êtes autorisé à utiliser qu'un (1) exemplaire
du PRODUIT LOGICIEL.
* Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à louer ou à donner en
location le PRODUIT LOGICIEL.
* Transfert de produit logiciel. Vous n'êtes autorisé à transférer
l'ensemble de vos droits prévus par ce CLUF à titre permanent que dans le
cadre d'une vente ou d'un transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que
vous ne conserviez aucun exemplaire, que vous transfériez la totalité du
PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la
documentation imprimée, toute mise à jour, le présent CLUF et, le cas
échéant, le(s) Certificat(s) d'Authenticité), et que le bénéficiaire accepte
les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour, tout
transfert doit comporter toutes les versions antérieures du PRODUIT
LOGICIEL.
* Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, le Fabricant ou MS
pourront résilier ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce
cas, vous devrez détruire tous les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous
ses composants.
* Marques. Ce CLUF ne vous concède aucun droit relatif à des marques de
fabrique ou de service appartenant au Fabricant, à MS ou ses fournisseurs (y
compris à Microsoft Corporation).
* Partage d'applications. Le PRODUIT LOGICIEL peut contenir Microsoft
NetMeeting, un produit permettant le partage d'applications entre deux ou
plusieurs ordinateurs, même si une application n'est installée que sur un
seul de ces ordinateurs. Vous êtes autorisé à utiliser cette technologie
avec tous les produits applicatifs Microsoft, pour des conférences à
plusieurs participants. Pour les applications non éditées par Microsoft,
veuillez consulter le contrat de licence qui les accompagne ou contacter le
concédant de licence afin de savoir s'il autorise le partage d'applications.

3. MISES À JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL est présenté comme une mise à jour,
vous devez, pour l'utiliser, être titulaire d'une licence appropriée vous
permettant d'utiliser un produit identifié par le Fabricant, MS ou Microsoft
Corporation comme pouvant faire l'objet de cette mise à jour pour pouvoir
utiliser le PRODUIT LOGICIEL (le "Produit Éligible"). Pour ce qui concerne
les produits de mise à jour uniquement, le terme "MATÉRIEL" désigne le
système informatique ou le composant de système informatique avec lequel
vous avez reçu le Produit Éligible. Un PRODUIT LOGICIEL présenté comme une
mise à jour remplace et/ou complète le Produit Éligible que vous avez reçu
avec le MATÉRIEL. Vous ne pouvez utiliser le produit qui résulte de cette
mise à jour qu'en conformité avec ce CLUF et uniquement avec le MATÉRIEL. Si
le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour de l'un des composants d'un ensemble
de logiciels que vous avez obtenus sous licence en tant que produit unique,
le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé et transféré que comme partie de
cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être utilisé sur
plus d'un ordinateur.

4. DROITS D'AUTEUR. Tous les titres de propriété et les droits de propriété
intellectuelle relatifs au PRODUIT LOGICIEL (y compris, de manière non
limitative, ceux afférents à toute image, photographie, animation, musique,
tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés
au PRODUIT LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à
toute copie du PRODUIT LOGICIEL, sont détenus par MS ou par ses fournisseurs
(y compris par Microsoft Corporation). Vous n'êtes pas autorisé à effectuer
des copies de la documentation imprimée qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.
Tous les titres de propriété et les droits de propriété intellectuelle
relatifs aux contenus auxquels le PRODUIT LOGICIEL peut donner accès, sont
détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être
protégés par la réglementation applicable et les traités internationaux en
matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle. Ce CLUF ne vous
concède aucun droit d'utilisation de ces contenus. Tous les droits non
expressément concédés sont réservés par MS ou par ses fournisseurs (y
compris par Microsoft Corporation).

5. PRODUIT LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le
PRODUIT LOGICIEL vous soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient
les types et les formats des supports qui vous sont fournis, vous ne pouvez
utiliser que le support compatible avec l'ORDINATEUR. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser ou à installer l'autre support sur un autre ordinateur.
Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à donner en location ou à transférer, de
quelque autre manière que ce soit, l'autre support à un autre utilisateur,
sauf dans le cadre d'un transfert à titre permanent (tel que prévu
ci-dessus) du PRODUIT LOGICIEL.

6. ASSISTANCE PRODUIT. Ni MS, ni Microsoft Corporation, ni leurs affiliés ou
leurs filiales ne fournissent une assistance pour le PRODUIT LOGICIEL. Pour
l'assistance produit, veuillez vous reporter au numéro d'assistance du
Fabricant fourni dans la documentation du MATÉRIEL. Pour toute question
relative à ce CLUF, ou si vous souhaitez contacter le Fabricant pour toute
autre raison, veuillez vous reporter à l'adresse fournie dans la
documentation du MATÉRIEL.

7. RESTRICTIONS À L'EXPORTATION. Vous vous engagez à ne pas exporter ou
réexporter le PRODUIT LOGICIEL vers un pays, une personne ou une entité qui
serait soumis à des restrictions à l'exportation imposées par les États-Unis
d'Amérique. Vous vous engagez en particulier à ne pas exporter ou réexporter
le PRODUIT LOGICIEL (i) vers des pays à l'encontre desquels les États-Unis
d'Amérique ont décrété un embargo ou des restrictions à l'exportation de
biens ou de services, lesquels incluent notamment, au mois de mars 1999, la
Corée du Nord, Cuba, l'Irak, l'Iran, la Libye, le Soudan et la Syrie, ou
vers tout ressortissant d'un de ces pays, quel que soit son lieu de
situation, qui a l'intention de transmettre ou de transporter le PRODUIT
LOGICIEL vers l'un de ces pays ; (ii) vers toute personne ou entité dont
vous savez, ou avez des raisons de croire, qu'elle utilisera le PRODUIT
LOGICIEL en tout ou partie, pour la conception, le développement ou la
production d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques ; ou (iii) vers
toute personne ou entité qui fait l'objet d'une interdiction de participer à
des transactions à l'exportation imposée par une quelconque administration
fédérale des États-Unis d'Amérique. Vous déclarez et garantissez que ni BEA
(le Bureau of Export Administration), ni aucune autre agence fédérale des
États-Unis n'a suspendu, révoqué ou refusé vos droits d'exportation.

8. REMARQUE SUR LE SUPPORT TECHNIQUE JAVA. LE PRODUIT LOGICIEL PEUT CONTENIR
UN SUPPORT TECHNIQUE POUR LES PROGRAMMES ÉCRITS EN LANGAGE JAVA. LA
TECHNOLOGIE JAVA N'EST PAS TOLÉRANTE AUX PANNES ET N'EST PAS CONÇUE,
FABRIQUÉE OU DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE OU VENDUE EN TANT QU'ÉQUIPEMENT DE
CONTRÔLE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS À RISQUES DONT LES PERFORMANCES NE
DOIVENT SUBIR AUCUNE DÉFAILLANCE, TELS QUE DANS LES INSTALLATIONS
NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS,
LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES APPAREILS DE RÉANIMATION OU LES SYSTÈMES
D'ARMEMENT, POUR LESQUELS LES DÉFAILLANCES DE LA TECHNOLOGIE JAVA PEUVENT
DIRECTEMENT PROVOQUER LA MORT, DES PRÉJUDICES CORPORELS OU DE GRAVES
DOMMAGES MATÉRIELS OU A L'ENVIRONNEMENT. CETTE EXCLUSION DE GARANTIE A ETE
IMPOSEE A MICROSOFT PAR SUN MICROSYSTEMS, INC. DANS LE CADRE DE LEUR
CONTRAT.



POUR CONNAÎTRE LES GARANTIES LIMITÉES ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES
APPLICABLES DANS VOTRE PAYS, VEUILLEZ VOUS REPORTER AU LIVRET DE GARANTIE
INCLUS DANS CE PAQUET OU FOURNI AVEC LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE DU PRODUIT
LOGICIEL.



ANNEXE

GARANTIE LIMITÉE ET DISPOSITIONS SPÉCIALES POUR LA FRANCE, LA BELGIQUE ET LA
SUISSE


GARANTIE LIMITÉE. Le Fabricant de l'ordinateur garantit que (a) le
fonctionnement du LOGICIEL sera conforme, pour l'essentiel, à la description
qui figure dans la documentation écrite qui accompagne le LOGICIEL, pendant
une durée de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de réception
du LOGICIEL, et que (b) tout MATÉRIEL fourni avec le LOGICIEL sera exempt de
vices matériels et de fabrication pendant une durée d'un (1) an à compter de
la date de réception du MATÉRIEL, sous réserve d'une utilisation et d'un
entretien normaux. Toute garantie implicite est limitée à quatre-vingt-dix
(90) jours en ce qui concerne le LOGICIEL et à une (1) année en ce qui
concerne le MATÉRIEL. Certains états et juridictions n'autorisent pas les
limitations de la durée d'une garantie implicite, de sorte que la limitation
ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

RECOURS DU CLIENT. L'entière responsabilité du Fabricant de l'ordinateur et
de ses fournisseurs ainsi que votre seul recours se limiteront, au choix du
Fabricant de l'ordinateur, soit (a) au remboursement du prix payé, soit (b)
à la réparation ou au remplacement du LOGICIEL ou du MATÉRIEL qui n'est pas
conforme à la présente Garantie Limitée et qui est retourné au Fabricant de
l'ordinateur accompagné d'une copie du justificatif d'achat. Cette Garantie
Limitée ne sera pas applicable si le défaut du LOGICIEL ou du MATÉRIEL
résulte d'un accident, d'un usage ayant entraîné une détérioration ou d'une
utilisation inappropriée. Tout LOGICIEL ou MATÉRIEL de remplacement sera
garanti soit pour la période de garantie initiale restant à courir, soit
pendant trente (30) jours, la période la plus longue étant applicable.

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. Dans toute la mesure permise par la
réglementation applicable, le Fabricant de l'ordinateur et ses fournisseurs
excluent toute autre garantie, expresse ou implicite, relative au LOGICIEL
et au MATÉRIEL, notamment toute garantie de qualité ou d'adéquation à un
usage particulier. Cette Garantie Limitée vous confère des droits
spécifiques. Vous bénéficiez d'autres droits qui varient d'un état ou d'une
juridiction à l'autre.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS. Dans toute la
mesure permise par la réglementation applicable, le Fabricant de
l'ordinateur et ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de
dommages accessoires ou indirects ou de dommages de quelque nature que ce
soit (notamment des pertes de bénéfices, interruptions d'activité, pertes
d'informations commerciales, ou de toute autre perte pécuniaire) résultant
de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL ou le
MATÉRIEL, même si le Fabricant de l'ordinateur a été prévenu de
l'éventualité de tels dommages. En toute hypothèse, la responsabilité totale
du Fabricant de l'ordinateur sera limitée au montant que vous avez
effectivement payé pour le LOGICIEL et/ou le MATÉRIEL. Certains états ou
certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de
responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects, de sorte que la
limitation ou exclusion ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

DISPOSITIONS SPECIALES

Ingénierie à rebours. Si vous vous êtes procuré le LOGICIEL dans un pays de
la Communauté Européenne, vous vous interdisez de reconstituer la logique du
LOGICIEL, de le décompiler ou de le désassembler, sauf dans la mesure où ces
opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable.

Si vous avez acquis le LOGICIEL et le MATÉRIEL en France, le présent CLUF et
la présente Garantie sont régis par le droit français.
Si vous avez acquis le LOGICIEL et le MATÉRIEL en Belgique, le présent CLUF
et la présente Garantie sont régis par le droit belge.
Si vous avez acquis le LOGICIEL et le MATÉRIEL en Suisse, le présent CLUF et
la présente Garantie sont régis par le droit suisse.
Si vous avez acquis le LOGICIEL et le MATÉRIEL en dehors des pays mentionnés
ci-dessus, le droit local pourra, le cas échéant, s'appliquer.