Réponse bizarre d'un syndic d'immeubles parisiens
Le
Martine
Bonjour,
Est-il normal que le syndic ne puisse avoir en sa possession, le plan de la
répartition des appartements et du sous-sol ( plusieurs niveaux ) d'un bel
immeuble parisien de plus de 100 appartements. Dans le cas d'un sinistre
important, ne doit-on pas connaitre les issus de secours pour les occupants
et notamment pour les Services d'Interventions Où puis-je consulter le plan
; en obtenir la partie qui me concerne ?
Merci de me donner votre avis.
Martine.
Est-il normal que le syndic ne puisse avoir en sa possession, le plan de la
répartition des appartements et du sous-sol ( plusieurs niveaux ) d'un bel
immeuble parisien de plus de 100 appartements. Dans le cas d'un sinistre
important, ne doit-on pas connaitre les issus de secours pour les occupants
et notamment pour les Services d'Interventions Où puis-je consulter le plan
; en obtenir la partie qui me concerne ?
Merci de me donner votre avis.
Martine.
Bonjour,
Non, ce n'est pas normal.
C'est même la base de son métier.
C'est bizarre.
--
J'aime la vie, ma famille et mes amis
En même temps, il faudrait connaitre le contexte...
Bien souvent les plans d'origine n'existent plus qu'en un ou deux
exemplaires, dans un état lamentable (cas de mon immeuble, où les plans
d'origine ont 45 ans), il peuvent avoir été perdus... ou être obsolètes
si des modifications ont été faites depuis (grands appartements scindés
en plusieurs petits, ou au contraire plusieurs appartements réunis en un
seul grand, caves transformées en places de parking, places de parking
transformées en box...
Pour peu que le syndic ait proposé de faire refaire les plans, ce qui a
un coût certain, et que cela ait été rejeté en AG de copropriété...
tout à fait d'accord!!
chez nous il a plus rien les plans sont au cabinet d'architectes qui a
conçu la propriété et toute demande de modification de la part d'un
copropriétaire doit passer par la case "étude et accord de l'architecte
ayant conçut" sinon c'est NON!
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
pendant 10 ans, ouais mais apres?
normalement ce plan devrait etre affiche dans le hall d'entree de votre
immeuble (a l'usage des pompiers, par ex.)
peut-etre que ce plan existe au service du cadastre - voir votre centre des
impots
Moi je ne trouve pas, la base de son " métier " c'est de faire du fric, non
?
ric
De memoire, il me semble qu'il y a un arrete prefectoral qui impose la
presence de ce plan dans les parties communes.
Il doit egalement y figurer les vannes pour couper le gaz, etc.
Il y a des entreprises specialisees qui font ce genre de plan apres
examen physique dans l'immeuble.
Oui mais il y a une grosse différence entre un relevé destiné à la
confection du plan d'évacuation, et un relevé d'architecte avec les
cotes et la nature des cloisons, outre la récupération des réseaux.
--
Martine a écrit :
Le syndic n'a pas pour mission de détenir ou de faire exécuter de tels plans.
Si aucun plan n'est annexé au règlement de copropriété et à l'état de division il n'y a aucune
raison que le syndic en dispose.
Les architectes ont l'obligation de garder les dossiers pendant 10 ans même si la plupart les
conservent sur des périodes plus longues.
Théoriquement les collectivités instruisant le permis de construire archivent le dossier dans la
limite des capacités physiques propres à chacune d'elles.
Pour ce qui concerne plus précisément les plans d'évacuation des immeubles pourvus d'issues de
secours ils doivent être affichés à chaque étage.
La réglementation varie en fonction du type d'immeuble: TGH ou autre.
Pour connaître les dispositifs applicables à chaque immeuble vous pouvez consulter la commission
départementale de sécurité.
Si des travaux ou plans doivent être exécutés il faut porter la question (et les devis) à l'ordre du
jour de l'assemblée générale.
Puisque vous précisez: quelle est la différence pour vous entre un bel immeuble et un immeuble
ordinaire au niveau de la sécurité?
Accessoirement pour votre information 100 appartements c'est une petite/moyenne copropriété.
--
Cordialement
MichelB