Bonjour
Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés il
y a quelques jours.
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2
véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de
poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant
d'une voiture volée).
Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un
accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée?
Merci.
"Marc" a écrit dans le message de news:413c10e4$0$13689$
Bonjour Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés
il
y a quelques jours. La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait. L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant d'une voiture volée). Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et
un
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée? Merci.
C'était à Hollywood ?
Serge
"Marc" <marc@finvalide.fr> a écrit dans le message de
news:413c10e4$0$13689$636a15ce@news.free.fr...
Bonjour
Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés
il
y a quelques jours.
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2
véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de
poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant
d'une voiture volée).
Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et
un
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un
accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée?
Merci.
"Marc" a écrit dans le message de news:413c10e4$0$13689$
Bonjour Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés
il
y a quelques jours. La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait. L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant d'une voiture volée). Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et
un
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée? Merci.
C'était à Hollywood ?
Serge
Christian
Le lundi 6 septembre 2004 à 09:24:44, Marc écrivait:
La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un chauffeur?
Dans le temps c'était prévu, je pense que ça existe toujours
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui paye. -- La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Le lundi 6 septembre 2004 à 09:24:44, Marc écrivait:
La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un
chauffeur?
Dans le temps c'était prévu, je pense que ça existe toujours
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui
paye.
--
La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas
seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Le lundi 6 septembre 2004 à 09:24:44, Marc écrivait:
La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un chauffeur?
Dans le temps c'était prévu, je pense que ça existe toujours
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui paye. -- La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Anthony Desvernois
"Marc" a écrit dans le message de news: 413c10e4$0$13689$
Bonjour Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés il y a quelques jours. La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait. L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant d'une voiture volée). Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un
biensur !
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée?
évidemment....l'assurance de l'Etat rembourse tout...(sauf s'il y a faute réelle du conducteur réquisitionné, faut pas déconner non plus)
Merci.
-- ------------------------------- Anthony / Webhellfire http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
"Marc" <marc@finvalide.fr> a écrit dans le message de news:
413c10e4$0$13689$636a15ce@news.free.fr...
Bonjour
Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés
il
y a quelques jours.
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2
véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de
poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant
d'une voiture volée).
Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et
un
biensur !
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un
accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée?
évidemment....l'assurance de l'Etat rembourse tout...(sauf s'il y a faute
réelle du conducteur réquisitionné, faut pas déconner non plus)
Merci.
--
-------------------------------
Anthony / Webhellfire
http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
"Marc" a écrit dans le message de news: 413c10e4$0$13689$
Bonjour Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés il y a quelques jours. La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait. L'histoire s'est bien terminée (sauf pour le chauffard qui était au volant d'une voiture volée). Ma question :La police a t'elle le droit de réquisitionner un véhicule et un
biensur !
chauffeur? Le motard rit encore de l'aventure, mais, s'il y avait eu un accident, la responsabilité de la police pouvait-elle être engagée?
évidemment....l'assurance de l'Etat rembourse tout...(sauf s'il y a faute réelle du conducteur réquisitionné, faut pas déconner non plus)
Merci.
-- ------------------------------- Anthony / Webhellfire http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
Centaur
"Marc" a écrit
Bonjour Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager
Donc un policier est sorti d'une voiture accidentée pour monter sur une moto.
Defaut de port du casque, 230 euros et 3 points si mes souvenirs sont bons...
-- Centaur Crepitus Suus Quique Beneolet... ==========================
"Marc" <marc@finvalide.fr> a écrit
Bonjour
Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2
véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager
Donc un policier est sorti d'une voiture accidentée pour monter sur une
moto.
Defaut de port du casque, 230 euros et 3 points si mes souvenirs sont
bons...
--
Centaur
Crepitus Suus Quique Beneolet...
==========================
Bonjour Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un
passant
en moto, s'installe à la place du passager
Donc un policier est sorti d'une voiture accidentée pour monter sur une moto.
Defaut de port du casque, 230 euros et 3 points si mes souvenirs sont bons...
-- Centaur Crepitus Suus Quique Beneolet... ==========================
Christian
Le lundi 6 septembre 2004 à 11:41:22, Christian écrivait:
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui paye.
ou plutôt le parquet en frais de justice, non ? -- La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Le lundi 6 septembre 2004 à 11:41:22, Christian écrivait:
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui
paye.
ou plutôt le parquet en frais de justice, non ?
--
La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas
seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Le lundi 6 septembre 2004 à 11:41:22, Christian écrivait:
En cas de casse, je suppose que c'est le budget via le contentieux qui paye.
ou plutôt le parquet en frais de justice, non ? -- La supériorité de la télévision sur la radio : vous n'entendez pas seulement les parasites, vous les voyez. (coluche)
Patrick Vuichard
Marc a écrit, le 06/09/2004 09:24 :
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
Impliquer un civil dans une poursuite ??? Il est cinglé, ce policier ! Il se croit au cinéma, là...
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2
véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant
en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de
poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
Impliquer un civil dans une poursuite ??? Il est cinglé, ce policier !
Il se croit au cinéma, là...
La police poursuit un chauffard. Celui-ci heurte 8 véhicules dont les 2 véhicules de police qui sont immobilisés. Un des policiers arrête un passant en moto, s'installe à la place du passager et intime au motard l'ordre de poursuivre le véhicule, ce qu'il a fait.
Impliquer un civil dans une poursuite ??? Il est cinglé, ce policier ! Il se croit au cinéma, là...
Bonsoir Marc La carte professionnelle est nommée carte de réquisition . Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les protagonistes , lors de l'arrestation ? Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce n'est pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par l'autorité ) -- Jean michel NO SPAM france
Bonsoir Marc
La carte professionnelle est nommée carte de réquisition .
Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les
protagonistes , lors de l'arrestation ?
Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse
tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de
la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce n'est
pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par
l'autorité )
--
Jean michel NO SPAM france
Bonsoir Marc La carte professionnelle est nommée carte de réquisition . Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les protagonistes , lors de l'arrestation ? Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce n'est pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par l'autorité ) -- Jean michel NO SPAM france
Marc
"Jeanmichel Bonnard" a écrit
La carte professionnelle est nommée carte de réquisition . Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les protagonistes , lors de l'arrestation ? Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce
n'est
pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par l'autorité )
Les témoins étaient la voisine ainsi que les enfants du propriétaire de la moto qui ont vu, à leur grande surprise, passer leur père à toute allure bien agrippé par un passager qu'ils ne connaissaient pas. Personne n'a remarqué si le passager était casqué! Le motard a expliqué les circonstances à son retour.
"Jeanmichel Bonnard" <jeanmichel.bonnardfrance@wanadoo.fr> a écrit
La carte professionnelle est nommée carte de réquisition .
Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les
protagonistes , lors de l'arrestation ?
Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse
tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de
la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce
n'est
pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par
l'autorité )
Les témoins étaient la voisine ainsi que les enfants du propriétaire de la
moto qui ont vu, à leur grande surprise, passer leur père à toute allure
bien agrippé par un passager qu'ils ne connaissaient pas. Personne n'a
remarqué si le passager était casqué! Le motard a expliqué les circonstances
à son retour.
La carte professionnelle est nommée carte de réquisition . Cela dit , étiez vous témoin de la scène ? Avez vous parlez avec les protagonistes , lors de l'arrestation ? Votre motard etait un fonctionnaire en civil qui participait à la chasse tout honorablement , quand au passager c'etait probablement un collègue de la brigade motorisée qui avait pris son service ce jour la en VL . Ce
n'est
pas du droit mais des éventualités (dangereuses et désapprouvées par l'autorité )
Les témoins étaient la voisine ainsi que les enfants du propriétaire de la moto qui ont vu, à leur grande surprise, passer leur père à toute allure bien agrippé par un passager qu'ils ne connaissaient pas. Personne n'a remarqué si le passager était casqué! Le motard a expliqué les circonstances à son retour.
Jeanmichel Bonnard
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir du fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de conduire normalement qui lui se fout de la legislation . -- Jean michel NO SPAM france
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir du
fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats
materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des
passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code
pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de
conduire normalement qui lui se fout de la legislation .
--
Jean michel NO SPAM france
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir du fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de conduire normalement qui lui se fout de la legislation . -- Jean michel NO SPAM france
Anthony Desvernois
"Jeanmichel Bonnard" a écrit dans le message de news: chi4pd$fi2$
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir du fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de conduire normalement qui lui se fout de la legislation . -- Jean michel NO SPAM france
Complètement daccord avec toi ; enfin bon tout est bien qui fini bien et il n'y a (a ma connaissance) jamais eu de pb dans ce cadre là (c'est assez rare il faut le dire).. ++ -- ------------------------------- Anthony / Webhellfire http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
"Jeanmichel Bonnard" <jeanmichel.bonnardfrance@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news: chi4pd$fi2$1@news-reader3.wanadoo.fr...
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir
du
fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats
materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des
passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code
pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de
conduire normalement qui lui se fout de la legislation .
--
Jean michel NO SPAM france
Complètement daccord avec toi ; enfin bon tout est bien qui fini bien et il
n'y a (a ma connaissance) jamais eu de pb dans ce cadre là (c'est assez rare
il faut le dire)..
++
--
-------------------------------
Anthony / Webhellfire
http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
"Jeanmichel Bonnard" a écrit dans le message de news: chi4pd$fi2$
Autant pour moi, c'est encore plus dangereux , pour le metier et l'avenir du fonctionnaire , pour les risques encourus pour le pilote , pour les degats materiels exterieurs , pour les siens si au tiers , pour les blessures des passagers , d'autant que n'etant pas autorisés à s'affranchir du code pendant la chasse il est impossible de rattrapper un fuyard, en etat de conduire normalement qui lui se fout de la legislation . -- Jean michel NO SPAM france
Complètement daccord avec toi ; enfin bon tout est bien qui fini bien et il n'y a (a ma connaissance) jamais eu de pb dans ce cadre là (c'est assez rare il faut le dire).. ++ -- ------------------------------- Anthony / Webhellfire http://aplan.france.free.fr/index.php?fr=4
