Salut,
Je plante le décor : un aéroclub (1901) met à la dispo de ses membres de
pages techniques sur son site web. Ces pages contiennent des infos
techniques sur les avions du club.
Il faut savoir que chaque pilote Commandant de bord est responsable de son
vol à tous les niveaux, il n'y échappera pas.
Les faits : avant d'entreprendre un vol le pilote doit vérifier la masse et
centrage de l'avion et son chargement. Il y a des documents pour ça et il
doit utiliser le document en vigueur qui se trouve avec les papiers de
l'avion et est aussi disponible dans les locaux du club. Ce document se
trouve aussi sur le site internet du club, mais il n'est pas à jour (à
chaque modification de l'avion il y a un nouveau document émis). Le pilote
utilise ce document car il suppose que le document est à jour (sans le
vérifier).
Suite à l'utilisation du mauvais document, un accident a lieu, le pilote
décède.
Il n'y a aucun doute quant à la responsabilité du pilote, il est prouvé
qu'il a utilisé le mauvais document et c'est de sa responsabilité, point
final.
Affaire close.
Question :
Est-ce que la famille du pilote pourrait se retourner contre l'aéroclub pou
la raison suivante :
il est normal que le pilote ait utilisé le document mise à disposition des
memebres du club car on peut s'attendre à ce qu'une association de pilotes
mette à la disposition de ses membres une documentation à jour.
C'est ce que je pensais. Merci de la confirmation.
S'il apparaît que tous les pilotes savent que le document en ligne est souvent frappé d'obsolescence, que cette situation est à la fois régulière et connue, le pilote qui s'abstient de vérifier son plan de vol à l'aide du document à jour mis à sa disposition se montre imprudent. voire inapte, c'est ce qui caractérise la faute dolosive. Par contre si cette situation est très rare, on pourra estimer que la responsabilité du pilote est largement partagée par l'association.
Là il y a peut être un problème. L'utilisation d'une feuille de calcul de masse et centrage erronée ou obsolète n'entraine pas forcément un accident. Si la masse reste dans les limites autorisées c'est déjà ça. Si le centrage ne sort pas de l'enveloppe, mais donne simplement une allure à cabrer ou à piquer à l'avion il n'y aura pas d'accident. Le pilote va trouver bizarre le comportement de l'avion mais l'imputera peut être à la météo. Le phénomène risque aussi de disparaître ou de s'aténuer avec la consommation du carburant. Un tel document peut donc rester très long temps en ligne sans que quelqu'un s'en aperçoit.
Mais j'ai la réponse à ma question. Il n'est pas irresonable de penser que le club ait une certaine responsabilité dans l'affaire.
Merci.
Salut,
En fait le juge ve se forger sa conviction.
C'est ce que je pensais. Merci de la confirmation.
S'il apparaît que tous les pilotes savent que le document en ligne est
souvent frappé d'obsolescence, que cette situation est à la fois
régulière et connue, le pilote qui s'abstient de vérifier son plan de
vol à l'aide du document à jour mis à sa disposition se montre
imprudent. voire inapte, c'est ce qui caractérise la faute dolosive.
Par contre si cette situation est très rare, on pourra estimer que la
responsabilité du pilote est largement partagée par l'association.
Là il y a peut être un problème.
L'utilisation d'une feuille de calcul de masse et centrage erronée ou
obsolète n'entraine pas forcément un accident.
Si la masse reste dans les limites autorisées c'est déjà ça.
Si le centrage ne sort pas de l'enveloppe, mais donne simplement une allure
à cabrer ou à piquer à l'avion il n'y aura pas d'accident. Le pilote va
trouver bizarre le comportement de l'avion mais l'imputera peut être à la
météo. Le phénomène risque aussi de disparaître ou de s'aténuer avec la
consommation du carburant.
Un tel document peut donc rester très long temps en ligne sans que quelqu'un
s'en aperçoit.
Mais j'ai la réponse à ma question. Il n'est pas irresonable de penser que
le club ait une certaine responsabilité dans l'affaire.
C'est ce que je pensais. Merci de la confirmation.
S'il apparaît que tous les pilotes savent que le document en ligne est souvent frappé d'obsolescence, que cette situation est à la fois régulière et connue, le pilote qui s'abstient de vérifier son plan de vol à l'aide du document à jour mis à sa disposition se montre imprudent. voire inapte, c'est ce qui caractérise la faute dolosive. Par contre si cette situation est très rare, on pourra estimer que la responsabilité du pilote est largement partagée par l'association.
Là il y a peut être un problème. L'utilisation d'une feuille de calcul de masse et centrage erronée ou obsolète n'entraine pas forcément un accident. Si la masse reste dans les limites autorisées c'est déjà ça. Si le centrage ne sort pas de l'enveloppe, mais donne simplement une allure à cabrer ou à piquer à l'avion il n'y aura pas d'accident. Le pilote va trouver bizarre le comportement de l'avion mais l'imputera peut être à la météo. Le phénomène risque aussi de disparaître ou de s'aténuer avec la consommation du carburant. Un tel document peut donc rester très long temps en ligne sans que quelqu'un s'en aperçoit.
Mais j'ai la réponse à ma question. Il n'est pas irresonable de penser que le club ait une certaine responsabilité dans l'affaire.
