Resume du probleme : quels sont les recours possibles si une robe de
mariee n'est pas livree a temps pour le mariage ?
Le probleme en detail :
J'ai le projet avec mon amie de nous marier le 29/08/03, soit dans un
peu plus d'une semaine. Mon amie a commande sa robe il y a plus de 6
mois
dans une boutique parisienne. Elle a paye la moitie de la robe a la
commande.
Sur le bon de commande, la date de livraison est le 27/08/03 (soit dans
exactement une semaine).
Le mariage se fera a Paris, mais nous habitons a Nancy. Apres entente
avec
la vendeuse, mon amie a obtenue, a l'achat de la robe, que la boutique
la
previenne 3 semaines avant les essayages pour pouvoir planifier le
voyage.
Cette close a ete ecrite a la main par la vendeuse sur le bon de
commande
signee par mon amie. D'apres la vendeuse, au moment de l'achat, le
premier essayage
aurait du avoir lieu dans la derniere semaine de Juillet ou la premiere
d'Aout.
Nous avions donc prevu un voyage Nancy-Paris-Nancy a cette date, pour
faire les
essayages et quelques preparatifs (reunion avec le pretre, ...).
Sans nouvelles de la boutique, fin Juillet, nous avons telephone. La
personne au
telephone nous a alors dit que la robe n'etait pas encore arrivee,
qu'ils en
recevaient tous les jours, qu'elle pourrait arriver d'un jour a l'autre.
En ce qui concerne la clause des 3 semaines, elle a dit que ce n'etait
pas la
politique de la maison, que c'etait une erreur de la vendeuse, que
souvent les
vendeuses debutantes faisaient des erreurs. Mais qu'il n'y avait pas de
soucis a
se faire, car la politique de la maison etait d'avoir les robes 2
semaines avant
la date de livraison pour pouvoir planifier les essayages. Et que de
toute facon, les
deux seules choses que garantissait la boutique etait au moins un
essayage et la date
de livraison.
Meme discours la semaine derniere.
Aujourd'hui, la personne nous a indique qu'effectivement il y avait un
probleme,
qu'elle avait relance le fournisseur la semaine derniere. Celui-ci lui
aurait assure
la robe pour le debut de cette semaine. Aujourd'hui, n'ayant toujours
rien recu, elle
a renvoye un email a son fournisseur, sans reponse. Nous lui avons fait
remarque qu'elle
n'avait deja pas tenu sa clause des 3 semaines (est-ce une clause valide
si elle a ete rajoute
a la main par la vendeuse avant la signature ?), qu'elle nous avait dit
que l'on aurait 2
semaines pour faire les essayages, que cela non plus n'avait pas ete
tenu, et que finalement
nous n'avons plus beaucoup de temps pour les essayages vu que nous avons
d'autres rendez-vous
(pretre, coiffeuse, manucure, estheticienne, ...). Nous avons donc
demande un essayage pour Mardi prochain, sachant que le mariage est le
Vendredi,
que le Jeudi est completement pris pour diverses preparations et que la
date
prevue de livraison est le Mercredi.
Elle a dit qu'elle n'etait pas sur d'avoir la robe ce jour-la. Elle nous
a cependant assure
qu'en cas de depassement des delais de livraison, son equipe de
retoucheuse se tenait
entierement a notre disposition pour assurer les retouches le plus
rapidement possible.
Elle nous a aussi assure que jamais une robe n'avait ete en retard pour
un mariage.
J'ai regarde un peu sur Google, j'ai lu la FAQ de fr.misc.droit et j'ai
essaye
http://www.laportedudroit.net/, mais je n'ai rien trouve.
J'ai aussi lu le dos du bon de commande, rien n'est signale sur ce cas.
Quels sont nos recours si jamais la robe n'est pas livree a temps ? Que
devons-nous faire pour
prouver notre bonne foi ? Y-a-t-il des choses a dire ou a demander
specifiquement le jour de la
livraison ? Peut-on obliger la boutique a nous fournir la robe demandee
(bien que je ne vois pas
trop comment) ? Que vaut la clause rajoutee a la main par la vendeuse,
et qui n'a pas ete tenue ?
Que vallent les paroles des vendeuses qui nous ont assure des dates
d'essayages qui ont toujours
ete repousse ?
Dans le pire des cas, peut-on demander un remboursement des frais deja
engage pour le mariage
(faire-part, restaurants, ...) ? Des dommages et interets ? Est-ce que
le bon de commande est
considere comme un contrat ? Y-a-t-il des jurisprudences sur le sujet ?
Un grand merci a tous ceux qui voudront bien nous aider.
