Le 02/10/2004 J'ai vendu un véhicule à monsieur X. Deux jours avant il
y a eu entente sur l'état de la voiture. Cette dernière est vendue
dans l'état pour 400 euros. Problème de la voiture, Le joint de
culasse à changer. Il a eu deux jours pour réflechir.
Le 02/10/04 La vente à été faite et Je lui ai remis la carte grise
barrée, les clefs de la voiture et leurs doubles, le certificat de
cession. ainsi qu' une pièce mécanique (la courroie), et toutes les
factures justifant les réparations faites sur la voiture.
Un contrat de vente à été rédigé mentionnant le prix de la voiture et
que la voiture est vendu dans l'état et est non garantie. Au moment du
règlement il n'est venu qu'avec 100 euros en espèce!. Après avoir
insisté, il est allé voir son cousin qui est dans la même résidence
que moi, et m'a finalement donné un chèque (un chèque de son cousin à
mon nom) d'un montant de 300 euros.
le 04/10/04, J'ai reçu un texto de sa part me disant qu'il allait me
donner de la liquidité à la place du chèque. On c'est donné un rendez
vous, Qu'il n'a pas honorré. Il me rapelle ensuite pour dire qu'il
voulait un autre rendez vous pour payer en liquidité.
Le 08/10/04 Un autre rendez vous est arrangé. Il est venu avec son
frère pour dire qu'ils ne veulent plus de la voiture et désire être
remboursé (La voiture étant en leur pocession depuis presque une
semaine). Il invoque le droit de retractation car il estime avoir le
délais de 7 jours.
Je n'ai reçu jusqu'à présent, aujourd'hui le 11/10/2004, aucune
L.R.A.R. venant de sa part me faisant part par écrit de sa
rétractation.
Lors de la vente On s'est convenu que le chèque serait encaissé à la
fin du mois d'octobre. Il m'a envoyé un texto le 08/10/2004, après le
rendez vous, me disant que ce n'était "pas la peine de verser le
chèque car il est en opposition"
La question est donc de savoir si il en droit d'exercer un droit de
rétractation sur une vente entre particulier, et pour un véhicule
d'occasion vendu dans l'état? Je note au passage que le contrat de
vente mentionne le prix et que la voiture est vendu dans l'état et est
non garantie. Il a porté la mention lu et approuvé et a signé et que
la voiture lui a été remis.
Ensuite, que dois-je faire comme démarche pour le problème du chèque
qu'il à mis en opposition? je n'ai pas encore remis le chèque à la
banque, dois-je le faire? avant la date convenue?
Pour finir, Comme le chèque est au nom de son cousin,(Il a dû faire
arrangement avec lui pour faire un chèque à mon nom), Qu'est ce qu'il
lui encoure?
Combien me coûtera une démarche devant les tribunaux?
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture, COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à la fourrière...
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5 jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de fourrière...
A moins que j'ai tort?
Allez bonne nuit!
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto
hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait
quoi que ce soit à la voiture, COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à
pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la
caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un
message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de
roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à
la fourrière...
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a
été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5
jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été
fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de
fourrière...
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture, COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à la fourrière...
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5 jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de fourrière...
A moins que j'ai tort?
Allez bonne nuit!
d.waye-tong
NOUVEAU REBONDISSEMENT!!!!
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
a bientôt
NOUVEAU REBONDISSEMENT!!!!
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a
envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets
c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je
pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis
lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en
éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros
qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant
que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la
voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me
dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande
ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de
réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me
dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles
sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
a bientôt
PAP
"Pascal" a écrit dans le message de news:
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture,
bein sûr que si, puisqu'il en est le propriétaire légitime.
COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à la fourrière..
c'est *son* problème, plus le tien... .
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5 jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de fourrière...
c'est *son* problème...
A moins que j'ai tort?
Mais non, tu n'as pas tort... La vente est faite, tu as renvoyé le documents en préfecture, cette voiture ne te concerne plus (et tu n'en est plus responsable) Il cherche à t'intimider... dépose le chèque à l'encaissement et point barre. Ne réponds pas à ses messages, ignore les totalement. Je ne suis même pas certain d'ailleurs que le chèque soit réellement est en opposition... Ou alors son *cousin* ne se rend pas compte de la galère dans laquelle il se met...
PAP
"Pascal" <d.waye-tong@caramail.com> a écrit dans le message de news:
13cbd036.0410121025.7e060034@posting.google.com...
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto
hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait
quoi que ce soit à la voiture,
bein sûr que si, puisqu'il en est le propriétaire légitime.
COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à
pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la
caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un
message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de
roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à
la fourrière..
c'est *son* problème, plus le tien...
.
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a
été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5
jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été
fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de
fourrière...
c'est *son* problème...
A moins que j'ai tort?
Mais non, tu n'as pas tort... La vente est faite, tu as renvoyé le documents
en préfecture, cette voiture ne te concerne plus (et tu n'en est plus
responsable)
Il cherche à t'intimider... dépose le chèque à l'encaissement et point
barre. Ne réponds pas à ses messages, ignore les totalement.
Je ne suis même pas certain d'ailleurs que le chèque soit réellement est en
opposition... Ou alors son *cousin* ne se rend pas compte de la galère dans
laquelle il se met...
C encore moi.. C'est pour vous dire que quand il a envoyé un texto hier soir me disant que il ne serait pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture,
bein sûr que si, puisqu'il en est le propriétaire légitime.
COMME PAR HASARD, CE MATIN quelqu'un à pris la roue de la voiture. la roue arrière. Du coup, héhéhéhé.... la caisse est sur trois roue! Et devinez quoi mes amis, il me laisse un message au téléphone pour dire qu'il constate qu'il n'y a plus de roues, et qu'il va appèler la police pour que ces derniers l'emmène à la fourrière..
c'est *son* problème, plus le tien... .
N'étant plus gardien de la chose, et que le certificat de cession a été faire, et enfin l'exemplaire pour la préfecture à été envoyé (4-5 jours après la vente) Ne vous inquietez pas..; ca y est ca été fait...Je sais pas ce qu'il peut me faire encore... Même les frais de fourrière...
c'est *son* problème...
A moins que j'ai tort?
Mais non, tu n'as pas tort... La vente est faite, tu as renvoyé le documents en préfecture, cette voiture ne te concerne plus (et tu n'en est plus responsable) Il cherche à t'intimider... dépose le chèque à l'encaissement et point barre. Ne réponds pas à ses messages, ignore les totalement. Je ne suis même pas certain d'ailleurs que le chèque soit réellement est en opposition... Ou alors son *cousin* ne se rend pas compte de la galère dans laquelle il se met...
PAP
serge
Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient l'enveloppe, et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire...
Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour porter plainte pour harcèlement !
Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à un casse, tu n'en est plus responsable !
AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont plutôt l'air louche tes acheteurs... (peut-être déjà fichés ?)
Serge
"Pascal" a écrit dans le message de news:
NOUVEAU REBONDISSEMENT!!!!
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
a bientôt
Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient l'enveloppe,
et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire...
Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour porter
plainte pour harcèlement !
Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à un
casse, tu n'en est plus responsable !
AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont plutôt
l'air louche tes acheteurs...
(peut-être déjà fichés ?)
Serge
"Pascal" <d.waye-tong@caramail.com> a écrit dans le message de
news:13cbd036.0410121348.2ea2b751@posting.google.com...
NOUVEAU REBONDISSEMENT!!!!
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a
envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets
c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je
pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis
lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en
éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros
qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant
que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la
voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me
dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande
ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de
réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me
dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles
sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient l'enveloppe, et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire...
Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour porter plainte pour harcèlement !
Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à un casse, tu n'en est plus responsable !
AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont plutôt l'air louche tes acheteurs... (peut-être déjà fichés ?)
Serge
"Pascal" a écrit dans le message de news:
NOUVEAU REBONDISSEMENT!!!!
Il se trouve que je viens d'avoir un texto où il me dit que il a envoyé en lettre reconmandé avec accusé de réception les documets c'est à dire :carte grise barrée, certificat de cession je pense,divers factures... enfin tous les documents que je lui ai remis lors de la vente. Il veut Ces documents contre les 100 euros en éspèces qu'il a versé. (espèce 100 euros et un chèque de 300 euros qu'il dit avoir fait opposition)
au passage je rapelle qu'hier soir il m'envoie un message me disant que il n'est pas responsable si il arrivait quoi que ce soit à la voiture. Comme par hasard la voiture n'avait plus de roue arrière me dit-il par télephone
Donc si il me fait un renvoi forcé de ces documents, et il me demande ces 100 euros... Dois-je accepter ce courrier avec accusé de réception? Qu'est ce que j'encour en le refusant! De peur qu'il me dise ensuite qu'il n'a rien reçu lors de la vente!!!
L'article R. 635-2 du code pénal est elle utilisable? Sinon qu'elles sont les textes de loi que je peux utiliser?
Merçi d'avance car je sens que sa fume bien cette histoire...
a bientôt
d.waye-tong
"serge" wrote in message news:<416ccae8$0$15748$...
Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient l'enveloppe, et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire...
Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour porter plainte pour harcèlement !
Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à un casse, tu n'en est plus responsable !
AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont plutôt l'air louche tes acheteurs... (peut-être déjà fichés ?)
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas merçi pour tes conseils!! Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi encore!
"serge" <medievalNOSPAM@club-internet.com> wrote in message news:<416ccae8$0$15748$7a628cd7@news.club-internet.fr>...
Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient l'enveloppe,
et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire...
Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour porter
plainte pour harcèlement !
Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à un
casse, tu n'en est plus responsable !
AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont plutôt
l'air louche tes acheteurs...
(peut-être déjà fichés ?)
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur
expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui
apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas
merçi pour tes conseils!!
Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas merçi pour tes conseils!! Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi encore!
serge
"Pascal" a écrit dans le message de news:
"serge" wrote in message
news:<416ccae8$0$15748$...
> Tu les reçois, puisque tu n'es pas sensé savoir ce que contient
l'enveloppe,
> et tu amènes le tout chez les flics en expliquant ton histoire... > > Et comme cette voiture ne te concerne plus, tu peux en profiter pour
porter
> plainte pour harcèlement ! > > Cette voiture ne te concerne plus du tout, imagine qu'elle ait servi à
un
> casse, tu n'en est plus responsable ! > > AMHA la police saura s'en occuper sans problème, d'autant qu'ils ont
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas merçi pour tes conseils!! Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi encore!
Je n'ai aucune formation de juriste exceptée celle que la vie de chaque jour nous apprend ! (et "un peu" de bon sens, par moment diront certains !)
La seule chose, j'ai travaillé avec des juristes mais c'est loin !
Serge
"Pascal" <d.waye-tong@caramail.com> a écrit dans le message de
news:13cbd036.0410130755.17da8b18@posting.google.com...
"serge" <medievalNOSPAM@club-internet.com> wrote in message
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur
expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui
apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas
merçi pour tes conseils!!
Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi encore!
Je n'ai aucune formation de juriste exceptée celle que la vie de chaque jour
nous apprend !
(et "un peu" de bon sens, par moment diront certains !)
La seule chose, j'ai travaillé avec des juristes mais c'est loin !
Merçi pour ton avis serge Je vais donc les emmener à la police et leur expliquer l'histoire!
Au fait Serge une question peut être indiscrète, Tu es un avocat qui apporte un peu de lumière sur le groupe de discussion? En tout cas merçi pour tes conseils!! Je vous tiens au courant si il y a du nouveau dans le dossier!
Merçi encore!
Je n'ai aucune formation de juriste exceptée celle que la vie de chaque jour nous apprend ! (et "un peu" de bon sens, par moment diront certains !)
La seule chose, j'ai travaillé avec des juristes mais c'est loin !
