Nous sommes la veille de notre AGO et je me pose encore une question au
sujet de l'=E9lection des membres du CA... Voici ci-dessous l'unique
article de nos statuts qui fixe les modalit=E9s d'=E9lection des
candidats au CA :
* En cas de vacance d'un ou de plusieurs postes
d'administrateur/trice, le/s candidat/e/s qui ont recueilli le plus de
voix dans un ordre d=E9croissant apr=E8s les derniers =E9lus, peuvent
=EAtre appel=E9s par le Conseil d'Administration =E9lu, =E0 pourvoir au/x
poste/s vacant/s.
Le cas du "peuvent" a =E9t=E9 d=E9battu dans un fil de discution de ce
newsgroup et j'en retiens que c'est une source de contestation et qu'il
vaut mieux accepter tous les =E9lu dans la limite du nombre maximal de
postes =E0 pourvoir.
Tant que le rang du candidat dans l'ordre d=E9croissant des "pour" est
inf=E9rieur au nombre maximal de postes au CA (12 dans nos statuts), le
candidat est =E9lu m=EAme s'il a obtenu plus de voix "contre" que "pour".
Dans le cas extr=E8me o=F9 il n'obtiendrait qu'une seule voix "pour" (la
sienne) en 12=E8me position, il serait =E9lu !
Dans les livres que j'ai achet=E9s, j'ai lu que la r=E9vocation des
dirigeants pouvait =EAtre vot=E9e m=EAme si cela n'a pas =E9t=E9 mis =E0
l'ordre du jour de l'AG, qu'il n'y avait pas besoin de la justifier et
enfin que ce sont les personnes qui ont =E9lu les dirigeants qui
pouvaient les r=E9voquer.
Ma question est donc est la suivante : apr=E8s le vote des membres du
CA, est-t-il possible de voter la r=E9vocation des =E9lus qui auraient
obtenus plus de "contre" que de "pour" ? Bien s=FBr, il vaudrait mieux
leur demander qu'ils se retirent d'eux m=EAmes avant ! Qu'en pensez vous
? Nos statuts ne provoyant rien sur l'organisation du scrutin (hormis
un quorum), faudrait-il l'annoncer avant l'=E9lection des membres du CA
?
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francky a écrit :
Bonjour,
Nous sommes la veille de notre AGO et je me pose encore une question au sujet de l'élection des membres du CA... Voici ci-dessous l'unique article de nos statuts qui fixe les modalités d'élection des candidats au CA :
Bonjour ! Faudrait peut-être déjà savoir à quel type de structure on a affaire ?
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.tk ou http://lelouptheatre.free.fr
francky a écrit :
Bonjour,
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Bonjour !
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Cordialement
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