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revue en ligne

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tétard
bonjour,

nous montons une revue en ligne, est-ce que comme pour une revue papier nous
devons faire un dépôt légal? si oui comment faut-il s'y prendre?
merci beaucoup d'avance, je ne sais plus ou chercher la réponse.

isa

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Ignace de Witte
tétard wrote:

bonjour,

nous montons une revue en ligne, est-ce que comme pour une revue papier nous
devons faire un dépôt légal? si oui comment faut-il s'y prendre?
merci beaucoup d'avance, je ne sais plus ou chercher la réponse.

isa




Que je sache, le dépôt légal ne concerne que les publication qui sortent
de chez un imprimeur. C'est d'ailleurs lui qui se charge de transmettre
les exemplaires à qui de droit (archives départementales, etc.)

Ignace de Witte
http://www.reunionislandguns.com
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tétard
Merci pour votre réponse, je commençais à désespérer...à votre avis dans
quel code dois-je chercher pour en avoir le coeur net?

Isa
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Moisse
"tétard" a écrit dans le message de news:
43f1757b$0$1145$
Merci pour votre réponse, je commençais à désespérer...à votre avis dans
quel code dois-je chercher pour en avoir le coeur net?

Isa





Code de la propriété intellectuelle.
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute