OVH Cloud OVH Cloud

Rugby: Faute ?

4 réponses
Avatar
The Fly
Bonjour,

Un rugbyman qui aurait blessé un autre joueur, non délibérément, mais juste
en essayant de récupérer la balle, peut-il être tenu responsable de cette
blessure ?

Merci

4 réponses

Avatar
Serge
"The Fly" a écrit dans le message de
news:
: Bonjour,
:
: Un rugbyman qui aurait blessé un autre joueur, non délibérément, mais
juste
: en essayant de récupérer la balle, peut-il être tenu responsable de cette
: blessure ?
:
: Merci

S'il est licencié, il a une assurance pour ce genre de risque ?

Serge
Avatar
The Fly
"Serge" wrote in
news:3fabddaf$0$6974$:

S'il est licencié, il a une assurance pour ce genre de risque ?



Mais même s'il a cette assurance, peut-il être attaqué en justice ?
Avatar
Serge
"The Fly" a écrit dans le message de
news:
: "Serge" wrote in
: news:3fabddaf$0$6974$:
:
: > S'il est licencié, il a une assurance pour ce genre de risque ?
:
: Mais même s'il a cette assurance, peut-il être attaqué en justice ?

A quel titre ???

Serge
Avatar
The Fly
"Serge" wrote in news:3fabf487$0$6982$7a628cd7
@news.club-internet.fr:

A quel titre ???



Coups et blessures (Involontaires, je suppose).