Dans le feuilleton SCO vs IBM, SCO vient de répondre à la contre-plainte
d'IBM¹. On peut y lire :
« SIXTH AFFIRMATIVE DEFENSE
The General Public Licence ("GPL") is unenforceable, void and/or voidable,
and IBM's claims based thereon, or related thereto, are barred.
SEVENTH AFFIRMATIVE DEFENSE
The GPL is selectively enforced by the Free Software Foundation such that
enforcement of the GPL by IBM or others is waived, estopped or otherwise
barred as a matter of equity.
EIGHTH AFFIRMATIVE DEFENSE
The GPL violates the U.S. Constitution, together with copyright, antitrust
and export control laws, and IBM's claims based thereon, or related
thereto, are barred. »
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la
FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est
donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Les articles sur le sujet commencent à apparaître, un site qui suit
l'affaire de près est http://www.groklaw.net/
Ah, ça m'étonnait qu'on nous ait pas encore sorti la constitution américaine. Je me disais aussi. Quel age ça a ce truc, 300, 400 ans ?
-- <luc2> bon, si vous voulez pas m'aider, foutez le camp
Emmanuel Florac
Dans article , disait...
Ah, ça m'étonnait qu'on nous ait pas encore sorti la constitution américaine. Je me disais aussi. Quel age ça a ce truc, 300, 400 ans ?
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Dans article <slrnbpvrp7.k0k.kwyxz@jazzland.debian-fr.org>,
kwyxz@kwyxz.org disait...
Ah, ça m'étonnait qu'on nous ait pas encore sorti la constitution
américaine. Je me disais aussi. Quel age ça a ce truc, 300, 400 ans ?
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à
côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou
il fait une crise d'apoplexie.
D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on
trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François
Ier.
--
Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Ah, ça m'étonnait qu'on nous ait pas encore sorti la constitution américaine. Je me disais aussi. Quel age ça a ce truc, 300, 400 ans ?
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Benjamin FRANCOIS
Emmanuel Florac s'est exprimé en ces termes:
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
-- <luc2> bon, si vous voulez pas m'aider, foutez le camp
Emmanuel Florac s'est exprimé en ces termes:
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à
côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou
il fait une crise d'apoplexie.
D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on
trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François
Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence
il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et
quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser
des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je
puis me tromper.
--
<luc2> bon, si vous voulez pas m'aider, foutez le camp
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
-- <luc2> bon, si vous voulez pas m'aider, foutez le camp
Arnaud
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
Je ne suis pas juriste, mais il arrive aux collectivités locales de se servir d'un édit d'Henri IV obligeant les banques à renégocier des emprunts sans pour autant que la pénalité soit usuraire.
-- I gave up on finding an answer and started drinking. -+- KM in: Guide du Cabaliste Usenet - Définir le consensus ? -+-
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence
il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et
quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser
des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je
puis me tromper.
Je ne suis pas juriste, mais il arrive aux collectivités locales de se
servir d'un édit d'Henri IV obligeant les banques à renégocier des
emprunts sans pour autant que la pénalité soit usuraire.
--
I gave up on finding an answer and started drinking.
-+- KM in: Guide du Cabaliste Usenet - Définir le consensus ? -+-
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
Je ne suis pas juriste, mais il arrive aux collectivités locales de se servir d'un édit d'Henri IV obligeant les banques à renégocier des emprunts sans pour autant que la pénalité soit usuraire.
-- I gave up on finding an answer and started drinking. -+- KM in: Guide du Cabaliste Usenet - Définir le consensus ? -+-
Wild Thing
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
Il n'y fait pas souvent référence directement mais les textes, même les nouveaux s'appuient dessus et les administrations sont organisées sur ces vieux principes fondamentaux. C'est pour ça qu'il faut les modifier avec précaution, ça mettrait trop de bordel en réorganisation complète sur un coup mal placé. C'est aussi pour ça qu'on ne touche pas trop aux constitutions, même quand elles ne sont pas trop vieilles. Je suis pas juriste mais je triche, j'ai une belle soeur avocate... :-)
-- Webcrawler, beware the beast in black... Wild Thing !
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence
il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès,
et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis
d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez
nous. Mais je puis me tromper.
Il n'y fait pas souvent référence directement mais les textes, même les
nouveaux s'appuient dessus et les administrations sont organisées
sur ces vieux principes fondamentaux. C'est pour ça qu'il faut
les modifier avec précaution, ça mettrait trop de bordel en
réorganisation complète sur un coup mal placé. C'est aussi pour ça
qu'on ne touche pas trop aux constitutions, même quand elles ne sont
pas trop vieilles. Je suis pas juriste mais je triche, j'ai une belle
soeur avocate... :-)
--
Webcrawler, beware the beast in black...
Wild Thing !
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
Il n'y fait pas souvent référence directement mais les textes, même les nouveaux s'appuient dessus et les administrations sont organisées sur ces vieux principes fondamentaux. C'est pour ça qu'il faut les modifier avec précaution, ça mettrait trop de bordel en réorganisation complète sur un coup mal placé. C'est aussi pour ça qu'on ne touche pas trop aux constitutions, même quand elles ne sont pas trop vieilles. Je suis pas juriste mais je triche, j'ai une belle soeur avocate... :-)
-- Webcrawler, beware the beast in black... Wild Thing !
Franck Yvonnet
Ainsi Parlait Richard Delorme
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est inspirée de textes du Necronomicon."
-- Franck Yvonnet
Ainsi Parlait Richard Delorme <abulmo@nospam.fr>
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la
FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est
donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est
inspirée de textes du Necronomicon."
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est inspirée de textes du Necronomicon."
-- Franck Yvonnet
Wild Thing
Franck Yvonnet wrote:
Ainsi Parlait Richard Delorme
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est inspirée de textes du Necronomicon."
Dans ce cas Stallman c'est Abdhul Al Azrhed... :-)
-- Webcrawler, beware the beast in black... Wild Thing !
Franck Yvonnet wrote:
Ainsi Parlait Richard Delorme <abulmo@nospam.fr>
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la
FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est
donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est
inspirée de textes du Necronomicon."
Dans ce cas Stallman c'est Abdhul Al Azrhed...
:-)
--
Webcrawler, beware the beast in black...
Wild Thing !
En résumé, la GPL est nulle et invalide, ne peut être défendue que par la FSF et est contraire à la constitution et aux lois américaines. LA GPL est donc bien attaquée par SCO. À suivre...
Prochain épisode: "Richard Stallman est l'antechrist, et la GPL est inspirée de textes du Necronomicon."
Dans ce cas Stallman c'est Abdhul Al Azrhed... :-)
-- Webcrawler, beware the beast in black... Wild Thing !
Emmanuel Florac
Dans article , disait...
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes.
Il me semble que la majorité des textes qui règlent les actes notariés datent du XVIe siècle et ont été à peine aménagés depuis.
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Dans article <slrnbq1q54.pm2.kwyxz@jazzland.debian-fr.org>,
kwyxz@kwyxz.org disait...
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence
il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et
quels sont ces textes.
Il me semble que la majorité des textes qui règlent les actes notariés
datent du XVIe siècle et ont été à peine aménagés depuis.
--
Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes.
Il me semble que la majorité des textes qui règlent les actes notariés datent du XVIe siècle et ont été à peine aménagés depuis.
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Manuel Viet
Le 30 Oct 2003 10:32:14 GMT, Benjamin FRANCOIS écrivait:
Emmanuel Florac s'est exprimé en ces termes:
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
On utilise souvent un certain nombre de lois qui posent le principe de séparation des pouvoirs judiciaires / administratifs pour empêcher le juge judiciaire de trancher des litiges dont la solution dépend de l'interprétation d'un décret ou d'un acte administratif (sauf au pénal). Ces lois datent de la révolution, période qu'on qualifie de transitoire en ce qui concerne le droit.
Mais se focaliser sur la date du texte légal, c'est s'éblouir d'un supposé « progrès », alors que bien souvent, un texte moderne ne fait que réécrire en français actuel un principe bien plus ancien.
-- Manuel * mailto: Sed quid igitur sum ? Res cogitans. Quid est hoc ? Nempe dubitans, intelligens, affirmans, negans, volens, nolens, imaginans quoque & sentiens. -- Descartes
Le 30 Oct 2003 10:32:14 GMT, Benjamin FRANCOIS écrivait:
Emmanuel Florac s'est exprimé en ces termes:
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à
côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou
il fait une crise d'apoplexie.
D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on
trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François
Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence
il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et
quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser
des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je
puis me tromper.
On utilise souvent un certain nombre de lois qui posent le principe de
séparation des pouvoirs judiciaires / administratifs pour empêcher
le juge judiciaire de trancher des litiges dont la solution dépend de
l'interprétation d'un décret ou d'un acte administratif (sauf au pénal).
Ces lois datent de la révolution, période qu'on qualifie de transitoire
en ce qui concerne le droit.
Mais se focaliser sur la date du texte légal, c'est s'éblouir d'un
supposé « progrès », alors que bien souvent, un texte moderne ne fait
que réécrire en français actuel un principe bien plus ancien.
--
Manuel * mailto:manuel@m-viet.net
Sed quid igitur sum ? Res cogitans. Quid est hoc ? Nempe dubitans,
intelligens, affirmans, negans, volens, nolens, imaginans quoque &
sentiens. -- Descartes
Le 30 Oct 2003 10:32:14 GMT, Benjamin FRANCOIS écrivait:
Emmanuel Florac s'est exprimé en ces termes:
Meuh non. 227 ans. La plus vieille du monde, sans doute complètement à côté de la plaque dans le monde actuel, mais ne dis pas ça à un ricain ou il fait une crise d'apoplexie. D'un autre côté notre système légal a été conçu par Napoléon, et on trouve encore moult textes qui remontent à Colbert, si ce n'est François Ier.
Faudrait qu'un juriste du coin puisse nous indiquer à quelle fréquence il est fait référence à des textes de plus de 200 ans lors de procès, et quels sont ces textes. AMHA, il est courant aux Etats-Unis d'utiliser des vieilleries lors d'audiences, beaucoup plus que chez nous. Mais je puis me tromper.
On utilise souvent un certain nombre de lois qui posent le principe de séparation des pouvoirs judiciaires / administratifs pour empêcher le juge judiciaire de trancher des litiges dont la solution dépend de l'interprétation d'un décret ou d'un acte administratif (sauf au pénal). Ces lois datent de la révolution, période qu'on qualifie de transitoire en ce qui concerne le droit.
Mais se focaliser sur la date du texte légal, c'est s'éblouir d'un supposé « progrès », alors que bien souvent, un texte moderne ne fait que réécrire en français actuel un principe bien plus ancien.
-- Manuel * mailto: Sed quid igitur sum ? Res cogitans. Quid est hoc ? Nempe dubitans, intelligens, affirmans, negans, volens, nolens, imaginans quoque & sentiens. -- Descartes
