OVH Cloud OVH Cloud

Au secours!

2 réponses
Avatar
Gillou
Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide car je ne comprends rien.
Je viens de recevoir de la part des impôts deux avis d'impositions, l'un de
2001 et l'autre de 2002 me demandant de payer 1182.00 euros pour l'un et
2069.00 euros pour l'autre alors que sur les avis que j'avais reçu avant il
y avait 301.00 euros et 1538.00 euros.
Quand je regarde le détail ils m'ont enlevés des frais réels.
Qu'est ce que ça veut dire???? en plus je suis au chômage, au secours!!!!!

2 réponses

Avatar
serge
Seul ton CDI (Centre Des Impôts) pourra te renseigner (pas la trésorerie qui
ne fait qu'encaisser)

Vas les voir d'urgence....(avec tous justificatifs !)

Par contre c'est auprès de la trésorerie que tu peux éventuellement négocier
un éventuel échelonnement de paiement...

Serge
"Gillou" <gilles.lacoste3 at free point fr> a écrit dans le message de
news:4180ccf0$0$30546$
Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide car je ne comprends rien.
Je viens de recevoir de la part des impôts deux avis d'impositions, l'un


de
2001 et l'autre de 2002 me demandant de payer 1182.00 euros pour l'un et
2069.00 euros pour l'autre alors que sur les avis que j'avais reçu avant


il
y avait 301.00 euros et 1538.00 euros.
Quand je regarde le détail ils m'ont enlevés des frais réels.
Qu'est ce que ça veut dire???? en plus je suis au chômage, au secours!!!!!




Avatar
LaMite
Gillou a calligraphié dans
news:4180ccf0$0$30546$:

Bonjour à tous,



J'ai besoin de votre aide car je ne comprends rien.
Je viens de recevoir de la part des impôts deux avis
d'impositions, l'un de
2001 et l'autre de 2002 me demandant de payer 1182.00 euros pour
l'un et 2069.00 euros pour l'autre alors que sur les avis que
j'avais reçu avant il y avait 301.00 euros et 1538.00 euros.
Quand je regarde le détail ils m'ont enlevés des frais réels.



Ca ne se passe pas comme vous le présentez, il y a une procédure
stricte à respecter par le fisc!

Vous avez dû recevoir une "proposition de rectification"
(anciennement "notification de redressement") au préalable.
Ce courrier, envoyé en recommandé avec AR, vous avertissais que vos
frais réels ne seraient pas retenus et que vous aviez trente jours
pour répondre.
Il avait sans doute été précédé d'une demande de renseignements vous
demandant de justifier vos frais réels (en envoi simple).

Allez vous chercher vos recommandés à la Poste ?
Si ce n'est pas le cas, la proposition de rectification qui revient
aux impôts avec la mention "non réclamée" est considérée comme
délivrée et votre accord comme tacite donc la mise en recouvrement a
pu s'opérer.

Qu'est ce que ça veut dire???? en plus je suis au chômage, au
secours!!!!!



Vous ne l'étiez pas en 2001 et 2002 et le contrôle pour 2001 pouvait
être effectué jusqu'au 31/12/2004.

La seule chose à faire maintenant est de vous rendre au Centre des
Impôts avec vos justificatifs de frais réels et de déposer une
demande contentieuse de dégrèvement.
Si vous êtes de bonne foi, elle a toutes les chances d'aboutir
favorablement.

Cordialement

--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.