Servitude de passage :qu'est ce qui la définie le Litteral ou le plan(s) ?
1 réponse
bob
bonjour a tous=20
dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette li=
tteralle .
En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents virages=
.
d ou litiges.
L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette litterale =
:
la qu elle s aplique ?
=20
Nous avons fait born=E9e la servitude , le travail de OGE na t il pas valeu=
r ?=20
puisque sign=E9 par le fond dominant et servant=20
Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.
Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour la s=
uite
de notre affaire =20
=20
Par avance merci a tous . =20
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"bob" a écrit :
dans le message de news:
bonjour a tous
dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette litteralle . En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents virages. d ou litiges. L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette litterale :
la qu elle s aplique ?
Nous avons fait bornée la servitude , le travail de OGE na t il pas valeur ? puisque signé par le fond dominant et servant
Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.
Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour la suite de notre affaire
Par avance merci a tous .
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PADOVANI ! Besoin de toi. Urgent.
-- Phil
"bob" <tronac.g@gmail.com> a écrit :
dans le message de news:
cc19cf80-ffd7-421a-b3b7-ae9f846840c4@googlegroups.com...
bonjour a tous
dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette
litteralle .
En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents
virages.
d ou litiges.
L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette
litterale :
la qu elle s aplique ?
Nous avons fait bornée la servitude , le travail de OGE na t il pas
valeur ?
puisque signé par le fond dominant et servant
Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.
Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour
la suite
de notre affaire
dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette litteralle . En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents virages. d ou litiges. L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette litterale :
la qu elle s aplique ?
Nous avons fait bornée la servitude , le travail de OGE na t il pas valeur ? puisque signé par le fond dominant et servant
Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.
Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour la suite de notre affaire
