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SIV choix du logo et/ou département, plaques immatriculation

11 réponses
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claude bb
bonjour, je viens d'acheter un véhicule, d"occasion, je dois donc faire
poser de nouvelles plaques.

j'ai bien saisi, que l'on pouvait choisir un département, sans rapport, avec
son lieu de résidence, mais je pose 2 questions

1 peut t'on choisir indépendamment le logo d'une région, qui ne correspond
pas avec le numéro du département: ex: le logo de la Corse, avec le numéro
de département du Nord (59)

2 ais je la possibilité de choisir un logo des DOM TOM (existe t'il?), s'il
n'existe pas, puis par ex choisir le numéro de département 971?



merci d'avance

1 réponse

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Thierry VIGNAUD
On Sun, 16 May 2010 01:39:54 +0200, "PAP" wrote:

"koumac" a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4bed0b25$0$27602$


Il n'est malheureusement pas possible non , plus de marquer son
approbation a la disparition des départements , en ne mettant aucun logo .



Si ! en choisissant le département 976 = Mayotte, il n'y a aucun logo (pour
l'instant)... :-))



Le statut de département de Mayotte n'interviendra qu'en 2011, pour l'instant
ce territoire reste une collectivité départementale d'outre-mer.

Regarde la 1ère question de cette FAQ.
http://plaque.free.fr/faq.html

Le 976 n'est pas un code département, mais le code INSEE de la collectivité
d'outre-mer, au même titre que le 975 est celui de la collectivité d'outre-mer
de Saint-Pierre et Miquelon, voir les autres ici :
http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cog/outremer.htm

Thierry VIGNAUD
Emetteurs radio et TV :
http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
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