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stupeur

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amplitude
Bonjour,

En lisant quelques threads sur ce forum, je voudrait un =E9claircissement=
:

Je suis employeur, pour les besoin de mon activit=E9, mon personnel (2=20
personnes) se sont vu attribu=E9s des postes informatiques (appartenant =E0=
=20
l'entreprise). Ces personnes n'ont, en th=E9orie, aucune information=20
personnelle dessus. Car quand ils sont =E0 leur poste, ils sont censer=20
travailler, ils n'ont donc aucune raison d'y installer un e-mail perso,=20
ni des documents personnels.

Si j'ai compris ce qui se dit ici, je n'aurais pas le droit de consulter =

les bo=EEtes e-mail de chaque ordinateur, ne serait-ce pour v=E9rifier,=20
pendant un week end (o=F9 ils ne travaillent pas), qu'un client n'a pas=20
fait une demande =E0 la quelle je peux r=E9pondre, car "on ne sait jamais=
",=20
il pourrait y avoir un mail priv=E9 dans le tats ???

plus concr=E8tement : un employ=E9 a-t-il le droit d'utiliser le mat=E9ri=
el de=20
ma soci=E9t=E9 =E0 des fins personnels ???


Merci.

Const.

10 réponses

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vincent.desnews
Spyou a dit :

Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer la porte
et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...



si elle est garée devant la sortie de secours
et qu'il y a le feu
... je vais me gêner.

Vincent
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Spyou
"vincent.desnews" a écrit dans le message de
news:412324e5$0$27154$
Spyou a dit :

> Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer la


porte
> et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...

si elle est garée devant la sortie de secours
et qu'il y a le feu
... je vais me gêner.



Tu ne va peut etre pas te gener, mais le proprio ne se genera pas pour
t'attaquer derriere ... Idem pour les mails & docs perso en entreprise :)
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vincent.desnews
Spyou a dit :

Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer
la porte et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...



si elle est garée devant la sortie de secours
et qu'il y a le feu
... je vais me gêner.



Tu ne va peut etre pas te gener, mais le proprio ne se genera pas pour
t'attaquer derriere



s'il est garé devant une sortie de secours
... je le vois plutôt mal barré ;-)

... Idem pour les mails & docs perso en entreprise :)



oui, idem

Vincent
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J. D
"Spyou" a écrit dans le message de
news:41232633$0$20688$


Tu ne va peut etre pas te gener, mais le proprio ne se genera pas pour
t'attaquer derriere ... Idem pour les mails & docs perso en entreprise :)



Vu que le proprio est la société ;-)))

Jean
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J. D
"Spyou" a écrit dans le message de
news:412322dd$0$20674$



Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer la


porte
et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...



Oh que oui, puisque c'est la mienne !!!
Jean
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PAP
"J. D" a écrit dans le message de
news:cfvjbb$ins$

"Spyou" a écrit dans le message de
news:412322dd$0$20674$

>
>
> Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer la
porte
> et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...
>
Oh que oui, puisque c'est la mienne !!!
Jean




oui, mais par contre, si tu l'as prêtée à un ami, tu n'as pas le droit de
lire les lettres d'amour adressées à cet ami, et que tu pourrais trouver
dans la boite à gants... ;-)

PAP
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Spyou
"J. D" a écrit dans le message de
news:cfvjba$ins$

"Spyou" a écrit dans le message de
news:41232633$0$20688$

>
> Tu ne va peut etre pas te gener, mais le proprio ne se genera pas pour
> t'attaquer derriere ... Idem pour les mails & docs perso en entreprise


:)
>
Vu que le proprio est la société ;-)))



Le proprio de la machine oui .. Des documents, non ;)
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Spyou
"PAP" a écrit dans le message de
news:cg1l2r$28f$

"J. D" a écrit dans le message de
news:cfvjbb$ins$
>
> "Spyou" a écrit dans le message de
> news:412322dd$0$20674$
>
> >
> >
> > Ce n'est pas parcequ'une voiture est mal garée que tu va fracturer la
> porte
> > et la demarrer a l'arrache pour la pousser ...
> >
> Oh que oui, puisque c'est la mienne !!!
> Jean
>

oui, mais par contre, si tu l'as prêtée à un ami, tu n'as pas le droit de
lire les lettres d'amour adressées à cet ami, et que tu pourrais trouver
dans la boite à gants... ;-)



Je dirais meme plus ... "vu que c'est la voiture de fonction d'un salarié de
l'entreprise, tu n'a pas le droit bla bla bla .."
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Régis
amplitude disait :

[...]
Si j'ai compris ce qui se dit ici, je n'aurais pas le droit de
consulter les boîtes e-mail de chaque ordinateur, ne serait-ce pour
vérifier, pendant un week end (où ils ne travaillent pas), qu'un
client n'a pas fait une demande à la quelle je peux répondre, car "on
ne sait jamais", il pourrait y avoir un mail privé dans le tats ???
[...]



Je dirais qu'effectivement, ce n'est pas normal d'avoir à ouvrir les
mails de ses employés. Tant d'un point de vue éthique que d'un point de
vue pratique.

Par contre, une solution simple peut résoudre le problème du mail du
client en WE : avoir un e-mail par personne de l'entreprise (e-mail
considéré comme servant au travail mais privé) et un e-mail pour les
différentes fonctions (ça a été abordé dans une autre réponse, je
crois).

Le principe est le suivant :
- chaque e-mail correspondant à une personne est une boite aux lettres
- chaque e-mail correspondant à une fonction est un alias qui est
redirigé vers une ou plusieurs boites

Un e-mail adressé à peut alors arriver à un ou
plusieurs commerciaux ainsi qu'à vous. Si un client écrit
spécifiquement à un commercial en particulier, il peut s'attendre à un
délai en cas de WE.

Bon, ma réponse est plus technique que liée au droit mais elle permet de
répondre à la fois aux contraintes pratiques et de respecter la loi.
Avec ma solution, la seule question qui reste est de savoir si la
personne reçoit des correspondances privée et là, c'est clair, même si
on peut considérer que ça n'a rien à faire sur le lieux de travail (moi
ça me choque pas tant que ça ne prend pas des heures mais bon, chacun
est libre de gérer sa boite comme il l'entend), c'est privé et donc pas
touche.

Régis.
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Ariel DAHAN
Cher Monsieur,

Je comprends votre stupeur, compte tenu de la taille de votre entreprise.
Mais considérez que le droit du travail a considérablement évolué ces 10
dernières années, et que vous devrez vous remettre à niveau. Les
responsabilités du chef d'entreprise, même avec 1 seul salarié, sont
considérables.

En ce qui concerne l'utilisation du matériel informatique, et de la
messagerie électronique, il conviendrait que vous édictiez un réglement
intérieur.
Lequel pourrait légitimement indiquer que la messagerie électronique ne peut
être utilisée qu'à des fins commerciales, et que toute personne peut en
prendre connaissance en l'absence de son destinataire. Le tout étant de le
savoir à l'avance.

Vous pouvez également proposer à vos salariés d'installer une messagerie
"personnelle" (de type hotmail ou autre), réservée à leur usage privé.

Tel est le sens des dernières décisions en la matière.

Ce n'est pas nécessairement un mieux pour l'entreprise. Mais c'est une
donnée à prendre en considération.

Cordialement.

Ariel DAHAN


"amplitude" a écrit dans le message de
news:cfm2gj$eru$

En lisant quelques threads sur ce forum, je voudrait un éclaircissement :

Je suis employeur, pour les besoin de mon activité, mon personnel (2
personnes) se sont vu attribués des postes informatiques (appartenant à
l'entreprise). Ces personnes n'ont, en théorie, aucune information
personnelle dessus. Car quand ils sont à leur poste, ils sont censer
travailler, ils n'ont donc aucune raison d'y installer un e-mail perso,
ni des documents personnels.

Si j'ai compris ce qui se dit ici, je n'aurais pas le droit de consulter
les boîtes e-mail de chaque ordinateur, ne serait-ce pour vérifier,
pendant un week end (où ils ne travaillent pas), qu'un client n'a pas
fait une demande à la quelle je peux répondre, car "on ne sait jamais",
il pourrait y avoir un mail privé dans le tats ???

plus concrètement : un employé a-t-il le droit d'utiliser le matériel de
ma société à des fins personnels ???


J

Merci.

Const.


--
Ariel DAHAN, Avocat
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