Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
Bonjour,
Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec joint
un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits et
débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que le
petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire, pendant
la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel le
prix affiché est 10Frs ??
Merci.
te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
pas agréable.
le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
pas agréable.
le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
pas agréable.
le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
"jeanlazerque"
> te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
> pas agréable.
> le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
> surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
sauf si le notaire est malhonnête (cas très rare, ne t'en déplaise),
tout peut et doit s'expliquer. De toute façon, le système est très
préjudiciable au notaire. S'il demande trop, on l'accuse d'avoir "fait
travailler l'argent", s'il ne demande pas assez, on l'accuse de
facturation abusive , comme l'initiateur du fil. Toutefois, on n'a pas
encore réussi à calculer exactement les frais d'actes. il n'est pas
facile d'évaluer à l'avance un nombre de pages pour le droit de timbre,
et il y a toujours un risque de plantage dans les droits
d'enregistrement, science très délicate et d'ailleurs fort intéressante
(le poète Apollinaire avait reçu cette formation et exercé la profession
d'inspecteur de l'enregistrement). Il n'y a que les naïfs (dont j'ai été
en son temps) pour croire que tout est simple, et que seul son métier
est difficile.
"jeanlazerque"
> te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
> pas agréable.
> le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
> surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
sauf si le notaire est malhonnête (cas très rare, ne t'en déplaise),
tout peut et doit s'expliquer. De toute façon, le système est très
préjudiciable au notaire. S'il demande trop, on l'accuse d'avoir "fait
travailler l'argent", s'il ne demande pas assez, on l'accuse de
facturation abusive , comme l'initiateur du fil. Toutefois, on n'a pas
encore réussi à calculer exactement les frais d'actes. il n'est pas
facile d'évaluer à l'avance un nombre de pages pour le droit de timbre,
et il y a toujours un risque de plantage dans les droits
d'enregistrement, science très délicate et d'ailleurs fort intéressante
(le poète Apollinaire avait reçu cette formation et exercé la profession
d'inspecteur de l'enregistrement). Il n'y a que les naïfs (dont j'ai été
en son temps) pour croire que tout est simple, et que seul son métier
est difficile.
"jeanlazerque"
> te plein pas , la somme est pas trop importante quoique cela ne soit
> pas agréable.
> le mien m'a fait payé presque le double du tarif un acte pourtant sans
> surprises de pagination ou autres: l'acte de notoriété......
sauf si le notaire est malhonnête (cas très rare, ne t'en déplaise),
tout peut et doit s'expliquer. De toute façon, le système est très
préjudiciable au notaire. S'il demande trop, on l'accuse d'avoir "fait
travailler l'argent", s'il ne demande pas assez, on l'accuse de
facturation abusive , comme l'initiateur du fil. Toutefois, on n'a pas
encore réussi à calculer exactement les frais d'actes. il n'est pas
facile d'évaluer à l'avance un nombre de pages pour le droit de timbre,
et il y a toujours un risque de plantage dans les droits
d'enregistrement, science très délicate et d'ailleurs fort intéressante
(le poète Apollinaire avait reçu cette formation et exercé la profession
d'inspecteur de l'enregistrement). Il n'y a que les naïfs (dont j'ai été
en son temps) pour croire que tout est simple, et que seul son métier
est difficile.
Vincent Pesin a écrit :
> Bonjour,
>
> Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
> notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
> mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
> L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
> demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec
> un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits
> débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
> petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
>
> Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
> la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
>
> Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel
> prix affiché est 10Frs ??
>
> Merci.
>
>
Eh oui celà est parfaitement normal. Lorsque vous signez un acte le
notaire vous demande une *provision* sur les frais; il arrive souvent
que le compte soit créditeur auquel cas il vous renvoie un chèque, mais
il arrive parfois que le compte soit débiteur auquel cas il vous en
demande un.
Il faut savoir qu'on ne connaît pas avec précision toutes les sommes qui
seront dues à l'occasion de la signature d'un acte, puisque selon le
nombre de pages et d'annexes il est du un "droit de timbre" fiscal par
page. Ainsi selon le nombre de pages, le coût peut varier fortement. La
provision donnée par le Notaire au départ est une simple évaluation des
frais d'acte, frais qui sont fixés notamment par un "tarif" réglementaire.
--
Benoît Masselot
Notaire
Vincent Pesin a écrit :
> Bonjour,
>
> Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
> notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
> mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
> L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
> demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec
> un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits
> débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
> petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
>
> Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
> la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
>
> Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel
> prix affiché est 10Frs ??
>
> Merci.
>
>
Eh oui celà est parfaitement normal. Lorsque vous signez un acte le
notaire vous demande une *provision* sur les frais; il arrive souvent
que le compte soit créditeur auquel cas il vous renvoie un chèque, mais
il arrive parfois que le compte soit débiteur auquel cas il vous en
demande un.
Il faut savoir qu'on ne connaît pas avec précision toutes les sommes qui
seront dues à l'occasion de la signature d'un acte, puisque selon le
nombre de pages et d'annexes il est du un "droit de timbre" fiscal par
page. Ainsi selon le nombre de pages, le coût peut varier fortement. La
provision donnée par le Notaire au départ est une simple évaluation des
frais d'acte, frais qui sont fixés notamment par un "tarif" réglementaire.
--
Benoît Masselot
Notaire
Vincent Pesin a écrit :
> Bonjour,
>
> Il y a 5 mois 1/2 j'ai achetée une maison en passant directement par un
> notaire. Donc compromis, acte de vente (sur le quel était clairement
> mentionné les frais de notaire) et tout le tremblement.
> L'achat se passe et aujourd'hui je reçois un courrier du notaire qui me
> demande 100? "car mon compte chez eux est débiteur de 100? "... avec
> un relevé ressemblant à un relevé de banque descrivant tout les crédits
> débits qu'ont occasionnés la vente chez eux, relevé remplis de terme que
> petit informaticien que je suis ne comprend pas ...
>
> Ceci me semble complètement anormal, car nous avons payé au notaire,
> la vente, les frais qui était mentionné sur le compromis et l'acte.
>
> Peut-on demander à un client de payer 15Frs le chewing-gum pour lequel
> prix affiché est 10Frs ??
>
> Merci.
>
>
Eh oui celà est parfaitement normal. Lorsque vous signez un acte le
notaire vous demande une *provision* sur les frais; il arrive souvent
que le compte soit créditeur auquel cas il vous renvoie un chèque, mais
il arrive parfois que le compte soit débiteur auquel cas il vous en
demande un.
Il faut savoir qu'on ne connaît pas avec précision toutes les sommes qui
seront dues à l'occasion de la signature d'un acte, puisque selon le
nombre de pages et d'annexes il est du un "droit de timbre" fiscal par
page. Ainsi selon le nombre de pages, le coût peut varier fortement. La
provision donnée par le Notaire au départ est une simple évaluation des
frais d'acte, frais qui sont fixés notamment par un "tarif" réglementaire.
--
Benoît Masselot
Notaire
