T.H. : Jardin devenu parking qui voudrait redevenir jardin
16 réponses
Boulégan
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une petite maison avec un petit jardin et un garage.
Il y a quelques années, j'ai commencé à garer ma voiture dans le jardin
car mon garage était trop petit pour ma nouvelle voiture.
L'année d'après, je notais sur mon avis de taxe d'habitation que j'étais
taxé, en, plus de mon garage, pour un "parking".
Probablement qu'à la suite d'un contrôle visuel, ils ont décrété que le
fait de garer ma voiture dans un jardin transformait le jardin en parking.
Peu importe, j'ai payé pendant des années sans discuter. puisque je m'en
servais bien en tant que parking
Mais maintenant j'envisage de changer à nouveau de véhicule pour un plus
petit que je rentrerai à nouveau dans mon garage. Et le jardin
redeviendra jardin.
Je n'ai pas encore contacté le service des impôts pour ça, mais j'aurais
aimé avoir votre avis avant de m'y rendre.
Quand le moment viendra, comment prouver que le jardin est redevenu
jardin ? (en fait c'est plutôt une cour car tout le milieu est bétonné,
seul les côtés sont plantés).
Devrais-je prendre des photos ? Mais ça ne prouvera rien car il y aura
toujours la place pour garer une voiture même si je ne la mettrai plus.
Ou alors il faudrait que je plante un arbre ou du gazon en plein milieu ?
J'ai l'impression que je suis un peu coincé là. Des idées ?