Mon père, qui est commerçant, à souscrit a un contrat d'abonnement de
télésurveillance le 11/06/1997 pour une durée de 48 mois (4ans).
Le 21/07/97 la magasin a été cambriolé et les systèmes de
télésurveillance n'ont pas fonctionné (radar infrarouge HS).Apres
vérification du matériel la société, pour s'excuser, livre une sirène
gratuitement.
21/07/01 fin du premier contrat.
Le 10/09/01 la société s'empresse d'envoyer un commercial pour faire
signer un nouveau contrat or mon père savait qu'il allait vendre son
magasin, il demande donc si l'on pouvait résilier le contrat à
n'importe quel moment. Le commercial lui répond oui et mon père signe
sans se soucier de la durée mentionner qui est de 60 mois cette fois
ci.
Mon père vend son magasin le 1/07/03 et il décide de rompre son
contrat mais là on lui répond qu'il a encore 3 ans à payer et qu'il
pouvait résilier si il paye la totalité d'avance.
Récapitulation : 11/06/97 début du premier contrat (4 ans)
21/07/97 cambriolage
21/07/01 fin premier contrat
10/09/01 début deuxième contrat (5ans)
01/07/03 vente du magasin
Mon père doit donc payer près de 3 ans de loyer à 300fr HT le mois, il
se sent duper et ne sait pas quoi faire. Sachant qu'il ne peut pas
prouver que le commercial lui a menti. Je fait donc appel a toutes les
personnes qui on pu avoir se problème ou a toutes celles qui auraient
une solutions.
Merci
CONTRAT :
Article 3 :
Obligation de PROTEL
… En contrepartie du paiement par l'abonné des loyers…PROTEL s'engage
à assurer par tout prestataire qu'elle pourra se substituer, la
télésurveillance par l'écoute des lieux à télésurveiller, 24h/24 et
7jours/7, durant la mise en service de son installation par l'abonné.
Article 12 :
Durée du contrat- renouvellement
Le présent contrat est conclu pour une durée de 60 mois, irrévocable
et indivisible.
A défaut de notification, 3 mois avant son terme, d'une résiliation
signifiée par PROTEL ou l'abonné par lettre recommandée avec avis de
réception, il se poursuivra par tacite reconduction pour des périodes
successives d'un an, sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties
signifiée dans les formes et délais précités.
Il n'y a donc pas de déséquilibre causé par le défaut d'expertise.
Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de conseil de l'expert n'a pas été rempli.
-- Attention, mourir tue gravement.
Florent Faessel
Patrick Vuichard écrivait news:3fb8c970$0$242$:
Certes, mais toujours est-il que la CCA limite explicitement son avis au cas des contrats entre un professionel et un consommateur. Tout comme le fait le Code de la Consommation pour les articles L132-1 et suivants.
Alors que reste-t-il pour casser une clause "abusive" dans un contrat entre professionels ? C'est une vraie question... Je n'ai rien vu dans le Code Civil qui s'applique au cas présent.
Voila voila, j'ai trouvé, merci lexinter.net :
Cour de Cassation Chambre civile 1 Audience publique du 5 mars 2002 Cassation.
N° de pourvoi : 00-18202 Publié au bulletin
Sur le troisième moyen :
Vu l'article L. 132-1 du Code de la consommation dans sa rédaction initiale, alors applicable ;
Attendu que, pour juger que le texte susvisé était applicable à l'espèce, l'arrêt attaqué se borne à mentionner que le consommateur doit, au sens de ce texte, être considéré comme celui qui, dans le cadre de sa profession, agit en dehors de sa sphère habituelle de compétence et se trouve dans le même état d'ignorance que n'importe quel consommateur, et que tel était le cas de la SAADEG ; qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé ;
Doit donc être traité comme un consommateur au sens de l'article L. 132-1 du Code de la consommation tout professionnel agissant hors du cadre de sa profession se trouve dnas le même état d'ignorance que le consommateur de base.
D'ailleurs, ça tombe bien qu'on en parle, j'ai quasiment le même cas entre une section syndicale et un loueur de matériel de reprographie.
-- Attention, mourir tue gravement.
Patrick Vuichard <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> écrivait
news:3fb8c970$0$242$4d4eb98e@read.news.fr.uu.net:
Certes, mais toujours est-il que la CCA limite explicitement son avis au
cas des contrats entre un professionel et un consommateur. Tout comme le
fait le Code de la Consommation pour les articles L132-1 et suivants.
Alors que reste-t-il pour casser une clause "abusive" dans un contrat
entre professionels ? C'est une vraie question... Je n'ai rien vu dans
le Code Civil qui s'applique au cas présent.
Voila voila, j'ai trouvé, merci lexinter.net :
Cour de Cassation
Chambre civile 1
Audience publique du 5 mars 2002 Cassation.
N° de pourvoi : 00-18202
Publié au bulletin
Sur le troisième moyen :
Vu l'article L. 132-1 du Code de la consommation dans sa rédaction
initiale, alors applicable ;
Attendu que, pour juger que le texte susvisé était applicable à l'espèce,
l'arrêt attaqué se borne à mentionner que le consommateur doit, au sens de
ce texte, être considéré comme celui qui, dans le cadre de sa profession,
agit en dehors de sa sphère habituelle de compétence et se trouve dans le
même état d'ignorance que n'importe quel consommateur, et que tel était le
cas de la SAADEG ; qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation,
sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct
avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a pas donné de base légale
à sa décision au regard du texte susvisé ;
Doit donc être traité comme un consommateur au sens de l'article L. 132-1
du Code de la consommation tout professionnel agissant hors du cadre de sa
profession se trouve dnas le même état d'ignorance que le consommateur de
base.
D'ailleurs, ça tombe bien qu'on en parle, j'ai quasiment le même cas entre
une section syndicale et un loueur de matériel de reprographie.
Certes, mais toujours est-il que la CCA limite explicitement son avis au cas des contrats entre un professionel et un consommateur. Tout comme le fait le Code de la Consommation pour les articles L132-1 et suivants.
Alors que reste-t-il pour casser une clause "abusive" dans un contrat entre professionels ? C'est une vraie question... Je n'ai rien vu dans le Code Civil qui s'applique au cas présent.
Voila voila, j'ai trouvé, merci lexinter.net :
Cour de Cassation Chambre civile 1 Audience publique du 5 mars 2002 Cassation.
N° de pourvoi : 00-18202 Publié au bulletin
Sur le troisième moyen :
Vu l'article L. 132-1 du Code de la consommation dans sa rédaction initiale, alors applicable ;
Attendu que, pour juger que le texte susvisé était applicable à l'espèce, l'arrêt attaqué se borne à mentionner que le consommateur doit, au sens de ce texte, être considéré comme celui qui, dans le cadre de sa profession, agit en dehors de sa sphère habituelle de compétence et se trouve dans le même état d'ignorance que n'importe quel consommateur, et que tel était le cas de la SAADEG ; qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé ;
Doit donc être traité comme un consommateur au sens de l'article L. 132-1 du Code de la consommation tout professionnel agissant hors du cadre de sa profession se trouve dnas le même état d'ignorance que le consommateur de base.
D'ailleurs, ça tombe bien qu'on en parle, j'ai quasiment le même cas entre une section syndicale et un loueur de matériel de reprographie.
-- Attention, mourir tue gravement.
Patrick Vuichard
Florent Faessel wrote:
Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Donc, pour utiliser tes termes, je suis loin d'être aussi catégorique que toi ;-)
Florent Faessel wrote:
Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de
conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas
d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais
les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et
de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne
nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que
commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de
le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il
y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté
la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans
rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct
avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base
légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a
rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien
direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus
évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du
commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Donc, pour utiliser tes termes, je suis loin d'être aussi catégorique
que toi ;-)
Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Donc, pour utiliser tes termes, je suis loin d'être aussi catégorique que toi ;-)
faycal_bm
Patrick Vuichard wrote in message news:<3fb9ef09$0$237$...
Florent Faessel wrote:
> Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de > conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction plus de service a fournir!!! Donc plus lieu a maintenir le contrat et demander sa resiliation.
Est ce que je me trompe.
Patrick Vuichard <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> wrote in message news:<3fb9ef09$0$237$4d4eb98e@read.news.fr.uu.net>...
Florent Faessel wrote:
> Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de
> conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas
d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais
les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et
de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne
nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que
commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de
le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il
y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté
la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans
rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct
avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base
légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a
rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien
direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus
évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du
commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance
serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment
la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction
plus de service a fournir!!!
Donc plus lieu a maintenir le contrat et demander sa resiliation.
Patrick Vuichard wrote in message news:<3fb9ef09$0$237$...
Florent Faessel wrote:
> Ah que si, mon roudoudou d'amour, car ici, manifestement, le devoir de > conseil de l'expert n'a pas été rempli.
Attention, mon gros loup, ça va jaser... Cela dit, je ne suis pas d'accord : l'expert n'est expert qu'en matière de télésurveillance. Mais les deux parties ont le même degré d'expertise en matière de contrat et de clause de résiliation. La clause est écrite en clair. Elle ne nécessite aucune espèce d'expertise à part savoir lire. En tant que commerçant, le papa est censé savoir qu'il faut lire un contrat avant de le signer.
Prenons maintenant le pourvoi 00-18202 : on peut aisément estimer qu'il y a un rapport avec son activité. Car, j'ai l'impression que tu as raté la fin : "qu'en se prononçant ainsi par une simple affirmation, sans rechercher si le contrat de fourniture d'eau avait un rapport direct avec l'activité de la SAADEG, la cour d'appel n'a *pas* donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé". Oups. La CCass a rejeté la décision de la CA qui avait appliqué le 132-1.
Donc obéissons à la Cours de Cass et cherchons si il y a un lien direct... Voyons... Commerçant/télésurveillance. Ce n'est pas plus évident que SAADEG/eau, n'est-ce pas ? Une des obligations du commerçant, c'est de se protéger contre le vol, après tout.
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction plus de service a fournir!!! Donc plus lieu a maintenir le contrat et demander sa resiliation.
Est ce que je me trompe.
Patrick Vuichard
fays wrote:
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction plus de service a fournir!!!
S'il est revendu, il suffit d'inclure le contrat de surveillance dans la transaction. La question se poserait plus en cas d'arrêt d'activité.
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance
serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment
la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction
plus de service a fournir!!!
S'il est revendu, il suffit d'inclure le contrat de surveillance dans la
transaction. La question se poserait plus en cas d'arrêt d'activité.
Admettons qu'il y a une relation directe Commerçant/télésurveillance serait elle toujours valable si le commerce est vendu car a ce moment la il n'y a plus de voleur à surveiller...donc par simple deduction plus de service a fournir!!!
S'il est revendu, il suffit d'inclure le contrat de surveillance dans la transaction. La question se poserait plus en cas d'arrêt d'activité.
