Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la rue à des fins commerciales de ce genre ?
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news:3f435f90$0$27053$
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Mêmes questions concernant les très grosses poubelles remplies par ces cafés et restaurants. Merci.
Centaur
"Papillon" a écrit dans le message de news:bhvne7$ju3$
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news:3f435f90$0$27053$ > Bonjour, >
SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont droit.La dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance. Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
La reponse a ces questions se trouve dans vos mairies respectives, ca varie d'une commune a l'autre.
++
"Papillon" <papillon@free.fr> a écrit dans le message de
news:bhvne7$ju3$1@news-reader3.wanadoo.fr...
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de
news:3f435f90$0$27053$626a54ce@news.free.fr...
> Bonjour,
>
SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a
verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont droit.La
dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance.
Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
La reponse a ces questions se trouve dans vos mairies respectives, ca varie
d'une commune a l'autre.
"Papillon" a écrit dans le message de news:bhvne7$ju3$
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news:3f435f90$0$27053$ > Bonjour, >
SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont droit.La dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance. Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
La reponse a ces questions se trouve dans vos mairies respectives, ca varie d'une commune a l'autre.
++
Victor
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news: 3f435f90$0$27053$
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
- - -
Bonsoir
Un simple avis à la seule vue des reportages TV car il ya longtemps que je n'ai pas fréquenté une grande terrasse
Il est vrai que les terrasses " modernes "se développent à 100% à partir du pas de porte N'ont-ils pas obligation de laisser un passage dans l'axe du trottoir comme cela se faisait ( et sa fait encore ) et constituer ainsi deux terrasses, une coté rue et une coté pas de porte !!
La réponse est peut-etre tout simplement et au cas par cas dans le document du marché public de restauration de la rue et donc de définition de l'espace ainsi crée et repris sur la chaussée.
Victor
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news:
3f435f90$0$27053$626a54ce@news.free.fr...
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
- - -
Bonsoir
Un simple avis à la seule vue des reportages TV car il ya longtemps que je
n'ai pas fréquenté une grande terrasse
Il est vrai que les terrasses " modernes "se développent à 100% à partir du
pas de porte
N'ont-ils pas obligation de laisser un passage dans l'axe du trottoir comme
cela se faisait ( et sa fait encore ) et constituer ainsi deux terrasses,
une coté rue et une coté pas de porte !!
La réponse est peut-etre tout simplement et au cas par cas dans le document
du marché public de restauration de la rue et donc de définition de l'espace
ainsi crée et repris sur la chaussée.
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news: 3f435f90$0$27053$
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
- - -
Bonsoir
Un simple avis à la seule vue des reportages TV car il ya longtemps que je n'ai pas fréquenté une grande terrasse
Il est vrai que les terrasses " modernes "se développent à 100% à partir du pas de porte N'ont-ils pas obligation de laisser un passage dans l'axe du trottoir comme cela se faisait ( et sa fait encore ) et constituer ainsi deux terrasses, une coté rue et une coté pas de porte !!
La réponse est peut-etre tout simplement et au cas par cas dans le document du marché public de restauration de la rue et donc de définition de l'espace ainsi crée et repris sur la chaussée.
Victor
Papillon
"Centaur" a écrit dans le message de news:bhvq4c$ou4$
"Papillon" a écrit dans le message de news:bhvne7$ju3$ > > "David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de > news:3f435f90$0$27053$ > > Bonjour, > > SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont
droit.La
dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance. Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
A Dijon, dans mon quartier, ces grosses poubelles sont présentes toute la journée, dimanches et jours fériés inclus, sur les trottoirs. Notre maire socialiste est trop occupé, en ce moment, à polémiquer avec la majorité pour s'occuper de sa ville. D'ailleurs, en dehors de la période estivale, il est plus souvent à Paris qu'à Dijon. Je n'ai toujours pas compris à quoi nous sert ces pléthores de polices municipales et nationales que je vois toute la journée se promer en voiture avec l'argent du contribuable. Mon humeur est mauvaise aujourd'hui car le viens de lire notre journal (Le Bien Public) où l'on illustre l'impuissance et l'inefficacité de nos forces de gendarmeries.
"Centaur" <Centaur@Nospam_free.fr> a écrit dans le message de
news:bhvq4c$ou4$1@news-reader2.wanadoo.fr...
"Papillon" <papillon@free.fr> a écrit dans le message de
news:bhvne7$ju3$1@news-reader3.wanadoo.fr...
>
> "David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de
> news:3f435f90$0$27053$626a54ce@news.free.fr...
> > Bonjour,
> >
SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a
verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont
droit.La
dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance.
Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
A Dijon, dans mon quartier, ces grosses poubelles sont présentes toute la
journée, dimanches et jours fériés inclus, sur les trottoirs. Notre maire
socialiste est trop occupé, en ce moment, à polémiquer avec la majorité pour
s'occuper de sa ville. D'ailleurs, en dehors de la période estivale, il est
plus souvent à Paris qu'à Dijon. Je n'ai toujours pas compris à quoi nous
sert ces pléthores de polices municipales et nationales que je vois toute la
journée se promer en voiture avec l'argent du contribuable. Mon humeur est
mauvaise aujourd'hui car le viens de lire notre journal (Le Bien Public) où
l'on illustre l'impuissance et l'inefficacité de nos forces de gendarmeries.
"Centaur" a écrit dans le message de news:bhvq4c$ou4$
"Papillon" a écrit dans le message de news:bhvne7$ju3$ > > "David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de > news:3f435f90$0$27053$ > > Bonjour, > > SNIP
LEs cafés payent une redevance (municipale ?) pour la terrasse, reste a verifier qu'ils ne prenent pas plus d'espace que ce a quoi ils ont
droit.La
dimension autorisée est stipulée sur le bulletin de cette redevance. Quant aux poubelles, il y a une plage horaire pour les sortir/les rentrer.
A Dijon, dans mon quartier, ces grosses poubelles sont présentes toute la journée, dimanches et jours fériés inclus, sur les trottoirs. Notre maire socialiste est trop occupé, en ce moment, à polémiquer avec la majorité pour s'occuper de sa ville. D'ailleurs, en dehors de la période estivale, il est plus souvent à Paris qu'à Dijon. Je n'ai toujours pas compris à quoi nous sert ces pléthores de polices municipales et nationales que je vois toute la journée se promer en voiture avec l'argent du contribuable. Mon humeur est mauvaise aujourd'hui car le viens de lire notre journal (Le Bien Public) où l'on illustre l'impuissance et l'inefficacité de nos forces de gendarmeries.
Leo
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news: 3f435f90$0$27053$
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
Ca ne vous derange pas de vous asseoir sur une chaise appartenant a autrui sans lui accorder une compensation? Moi, je serais vous, je lui ferais un proces
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news:
3f435f90$0$27053$626a54ce@news.free.fr...
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
Ca ne vous derange pas de vous asseoir sur une chaise appartenant a autrui
sans lui accorder une compensation?
Moi, je serais vous, je lui ferais un proces
"David Scrève" <Marre du spam> a écrit dans le message de news: 3f435f90$0$27053$
Bonjour,
Je me posais une question concernant les terrasses de café qui se
multiplient dans ma ville. Je n'ai rien contre cela, mais la
circulation en tant que pieton devient pénible, les trottoirs devenant
impraticables du fait de cette multiplication (obligeant de
marcher sur la chaussée : une poussette de bébé ne passant meme plus sur
le trottoir), et les places publiques étant littéralement
envahies de tables en tout genre.
Au nom de l'usage de la rue, si je m'assieds sur une terrasse en
pleine place publique, peut-on m'obliger à consommer, dans la
mesure ou ce café prend de l'espace sur le domaine public ?
Et quelle est la réglementation sur l'usage, parfois sauvage, de la
rue à des fins commerciales de ce genre ?
Cordialement,
David
Ca ne vous derange pas de vous asseoir sur une chaise appartenant a autrui sans lui accorder une compensation? Moi, je serais vous, je lui ferais un proces
