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TIPP - Un peu énervé

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Moi
Bonjour,

Je suis un peu énervé sur ce qu'il se passe actuellement (pardon : depuis
pas mal d'années...) sur l'augmentation importante des cours du pétrole et,
par la même occasion de la TIPP.

En réponse à ces fortes augmentations, des professions ont protesté et
manifesté afin de bénéficier d'aménagements fiscaux en vue de réduire leur
coûts.

Je ne le conteste pas et, au vu des soucis rencontrés par les agriculteurs
et les pêcheurs, je le comprends tout à fait. Un journaliste à alors
interrogé M. Sarkozy pour ce qui est des autres usagers de la route. Celui
ci ne trouve rien mieux à dire que "les français ont qu'à rouler moins".

Outre le fait que je me demande alors où est l'égalité dans son discours, je
me demande également ce que chaque français ayant besoin de son véhicule
pour aller travailler pense de cette remarque.

Ma question est la suivante : Quel serait le moyen sérieux et réalisable
pour "faire admettre" à nos dirigeants que il serait intéressant de
considérer que les français ne prennent pas uniquement leur véhicule pour le
plaisir de rouler.

Je serais ravi d'en discuter sérieusement avec vous.

David

10 réponses

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Copper Ok
On 17 Oct 2004 08:24:06 GMT, LaMite wrote:

La taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP)
est la principale taxe que supportent les produits pétroliers. Cette
taxe vise un certain nombre de produits dont la liste est commune à
tous les États membres de l'Union européenne.
Reprise en droit français dans les tableaux B et C de l'article 265
du code des douanes, elle précise que seuls sont taxés les usages en
tant que carburant ou combustible de chauffage.



Justement !
Extrait de l'art. 265 tableau B :

"Tableau B : Produits pétroliers et assimilés.
1. Nomenclature et tarif.
Code NC, désignation des produits, indice d'identification, unité de
perception et quotité (en euros)"



Je souligne _quotité_(en-euros)_
Et j'ajoute "sans référence au prix de vente".

Par exemple :
[...]
"b) Autres huiles légères.
. Essences pour moteur :
essences d'aviation : indice 10, hectolitre, 32,36.
supercarburant sans plomb : indice 11, hectolitre, 58,92."



Je souligne : _58_euros_92_par_hectolitre_de_super.
Et j'ajoute "sans référence au prix de vente".

[...]
Les taux, fixés par le parlement, sont modulables en cours d'année à
la hausse ou à la baisse, en fonction des variations du cours du
pétrole.



C'est la définition même de la TIPP flottante que nos amis
du gouvernement se sont empressés de rapporter dès
leur arrivée aux affaires.

S A C clair ?
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LaMite
Copper Ok a calligraphié dans
news::

S A C clair ?



Absolument limpide.

--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
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jean luc
Copper Ok a écrit:
On 17 Oct 2004 08:03:57 GMT, LaMite wrote:


On prend un Lexo, on passe une bonne nuit et on revient lire la
question, d'accord ?
Ce n'est pas le taux de la TIPP qui est en cause mais l'augmentation
mécanique de son montant par l'augmentation du prix du pétrole (qui
est son assiette).




Ni l'un ni l'autre.
La TIPP est fixe et n'évolue pas avec le prix du baril de brut.
C'est la TVA qui s'applique au prix de vente TIPP comprise
et qui enfle somptuairement avec cette augmentation, au point
que le gouvernement pourrait bien en rendre un peu aux
consommateurs, au-delà de son électorat coutumier.



Effectivement Comme vous le dites, la TIPP n'est pas un pourcentaige
mais un montant fixe.

C'est dommage qu'il y ai des gens (comme on le voit dans l'extrait que
vous citez) dont le niveau d'intelligence primaire ne permet pas de
comprendre qu'une taxe d'un montant fixe n'augmente pas quel que soit
l'augmentation du prix de l'essence.

Enfin, on va dire que tout le monde n'a pas eu la chance d'avoir des
parents qui pouvaient leur faire avoir une éducation a peu pres normale.
Ce qui explique que dans l'esprit de certains attardés, une taxe d'un
montant fixe augmente quand l'"assiete' (peut on parler d'assiete quand
la taxe est d'un montant fixe ???) augmente..
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jean luc
Copper Ok a écrit:
On 17 Oct 2004 08:24:06 GMT, LaMite wrote:


La taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP)
est la principale taxe que supportent les produits pétroliers. Cette
taxe vise un certain nombre de produits dont la liste est commune à
tous les États membres de l'Union européenne.
Reprise en droit français dans les tableaux B et C de l'article 265
du code des douanes, elle précise que seuls sont taxés les usages en
tant que carburant ou combustible de chauffage.




Justement !
Extrait de l'art. 265 tableau B :


"Tableau B : Produits pétroliers et assimilés.
1. Nomenclature et tarif.
Code NC, désignation des produits, indice d'identification, unité de
perception et quotité (en euros)"




Je souligne _quotité_(en-euros)_
Et j'ajoute "sans référence au prix de vente".

Par exemple :
[...]





Te fatigue pas. Tu n'arrivera pas à éduqur des gens que meme leur
parents (probablement clodos alcooliques et prostitués) n'ont pas réussi
à éduquer.

C comme si tu parlais à un mur. Et encore, un mur peut mieux comprendre
que la personne a qui tu essaye d'expliquer des choses qui la depasse
totalement.
Avatar
LaMite
jean luc a calligraphié dans news::

Enfin, on va dire que tout le monde n'a pas eu la chance d'avoir
des parents qui pouvaient leur faire avoir une éducation a peu
pres normale.



Sûr ! Tout le monde n'a pas eu la chance d'avoir un papa docteur en
droit.

Ce qui explique que dans l'esprit de certains
attardés,



Vous êtes si brillant sur tous ces fils que vous initiez que tous les
autres contributeurs font figure d'attardés.
C'est si difficile de rester au niveau d'excellence que vous avez
atteint que la hâte à vouloir vous satisfaire fait confondre TIPP et
TVA et je m'en excuse auprès des autres lecteurs de ce fil.

Au fait, vous avez trouvé la définition de "importateur" ?
Et ce que signifie "infraction insuffisamment caractérisée"?
Et la question posée par Johnny, vous n'avez toujours pas la
réponse ?


La Mite
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
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LaMite
jean luc a calligraphié dans news::


Te fatigue pas. Tu n'arrivera pas à éduqur des gens que meme leur
parents (probablement clodos alcooliques et prostitués) n'ont pas
réussi à éduquer.



Rhooo, quelque chose n'est pas passé jean luc ou votre dernier repas
était un peu décalé peut être ?
Pourtant vous faisiez un sérieux effort pour maintenir vos propos à
une simple joute d'idées jusqu'alors.
Le retour du refoulé ?

C comme si tu parlais à un mur. Et encore, un mur peut mieux
comprendre que la personne a qui tu essaye d'expliquer des choses
qui la depasse totalement.



Ca s'arrose jean luc !
Bientôt vous trouverez le courage de m'invectiver directement et non
pas par le biais de la réponse à quelqu'un d'autre.

Bon appétit, en attendant.


--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
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Don Figatellu
Le 17 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit
Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message
news::

C'est dommage qu'il y ai des gens (comme on le voit dans l'extrait que
vous citez) dont le niveau d'intelligence primaire ne permet pas de
comprendre qu'une taxe d'un montant fixe n'augmente pas quel que soit
l'augmentation du prix de l'essence.



Votre problème c'est que vous êtes trop critique envers vous-même et il
suffit de lire quelques uns de vos messages (surtout celui que j'ai cité
dans ce thread) pour voir tout de suite que vous êtes d'une intelligence
brillantissime.

Enfin, on va dire que tout le monde n'a pas eu la chance d'avoir des
parents qui pouvaient leur faire avoir une éducation a peu pres normale.



Pourquoi insultez-vous vos parents ? Ils n'en ont pas fait assez pour vous
?

Ce qui explique que dans l'esprit de certains attardés, une taxe d'un
montant fixe augmente quand l'"assiete' (peut on parler d'assiete quand
la taxe est d'un montant fixe ???) augmente..



Vous êtes sévère avec vous même. Personne n'a dit que vous êtes un attardé.

A propos, vous parliez d'éducation me semble t-il ? Vous devriez peut-être
retourner prendre quelques cours de français car "assiete" s'écrit :
assiette.

A votre service mon cher Jean-Luc. :-)

--
Don Figatellu
-+- In figatellu I trust -+-
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Don Figatellu
Le 17 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit
Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message
news::

Te fatigue pas. Tu n'arrivera pas à éduqur des gens que meme leur
parents (probablement clodos alcooliques et prostitués) n'ont pas réussi
à éduquer.



Si vos parents savent que vous parlez ainsi d'eux ils risquent de ne pas
apprécier (je n'ose penser que vous parlez des parents d'autres personnes).

C comme si tu parlais à un mur. Et encore, un mur peut mieux comprendre
que la personne a qui tu essaye d'expliquer des choses qui la depasse
totalement.



Je vous assure que personne ne pense ceci de vous.

--
Don Figatellu
-+- In figatellu I trust -+-
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Don Figatellu
Le 17 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message
news::

Te fatigue pas. Tu n'arrivera pas à éduqur des gens que meme leur
parents (probablement clodos alcooliques et prostitués) n'ont pas
réussi à éduquer.



Si vos parents apprennent que vous parlez ainsi d'eux ils risquent de ne
pas apprécier (je n'ose penser que vous parlez des parents d'autres
personnes).

C comme si tu parlais à un mur. Et encore, un mur peut mieux
comprendre que la personne a qui tu essaye d'expliquer des choses qui
la depasse totalement.



Je vous assure que personne ne pense ça de vous.

--
Don Figatellu
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Concombre masqué®
jean luc écrivit dans le post: *|<news:|*

Te fatigue pas. Tu n'arrivera pas à éduqur des gens que meme leur
parents (probablement clodos alcooliques et prostitués) n'ont pas
réussi à éduquer.



Hum... Monsieur Copper, vous n'allez pas tarder à recevoir un mail
charitable...

--
oooO Le vrai nom du Concombre serait Cucurbitacée...
( ) Les nouvelles du Spitou !!! --> www.concombre-masque.com
(
_) * Membre de la loge fmiste ©
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