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Tirs sur les animaux d'un voisin

16 réponses
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Marc Mendez
Bonjour,

J'habite dans le centre d'un village où j'ai la chance que nos habitations
respectives ont de grandes surfaces de terrain (>4000m²).
Je dispose de petit plan d'eau sur lequel vivent quelques col verts. En
période de reproduction, ils passent leur journée dans le terrain de nos
voisins, à rester au soleil, manger qq vers ou dormir. Bref, pas de quoi
foueter un canard.
La semaine dernière, un de mes voisins m'a averti avoir interrompu une
partie de chasse improvisée par le fils d'un voisin mitoyen et quelquess uns
de
ses potes. Ils couraient derrière mes canards qui étaient sur son terrain,
et jouaient de la carabine comme lucky luke. Le terrain en question est un
vaste verger laissé plus ou moins à l'abandon. Réponse de l'intéressé à mon
voisin : ils sont chez moi, donc je les tire !.

Précision : le fils est mineur, utilise une carabine à plomb, et la
disposition de son terrain implique que bien souvent les tirs sont en
direction des habitations.

Pour info, je joins une photo aérienne du "coin" pour situer les terrains :
http://cjoint.com/?ekth2D26zW

Certes, mais outre le fait qu'il ne peut pas ignorer qu'ils sont à moi (leur
habitation à le "nez" sur mon plan d'eau !), qu'il est à proximité des
habitations et qu'ils tirent forcément dans leur direction... dans quelles
mesures a-t-il le droit de jouer au ball trap sur mes canards ? Ok, ils sont
chez lui, mais ils sont tout de même pas dans son salon et ne commettent
aucune nuisances : même pas de bruit, rien !

Merci de vos lumières !


--
Marc Mendez
-------------------------------------------------------------
ICQ #: 34861669
Skype : mendezmarc
France, Les Peintures (Gironde)

6 réponses

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Christophe, tout simplement
"Gérard" a écrit dans le message de news:
461e56c6$0$27386$



Bien sur, que rien n'autorise un gamin de 14 ou 15 ans à tirer avec une
carabine à plomb sur vos canards.
Mais si vous vous placez sur le terrain du droit, ce que vous faites en
posant la question ici, rien ne vous autorise non plus à laisser divaguer
vos animaux.



N'y a-t'il pas une restriction de responsabilité, concernant la
divagation, aux animaux de compagnie ou d'élevage ?
Le canard col vert est-il une espèce d'élevage ?




Je crois effectivement que la notion de divagation ne s'applique qu'aux
chiens et aux chats (voir code rural).
Dans le cas de canards, je ne vois que trois possibilités:
- les canards sauvages.
- les canards d'élevage; la notion d'élévage n'étant pas lié à la race, mais
à la nature de l'exploitation. Dans ce cas des règlementations sanitaires
strictes s'appliquent.
- les canards de compagnie ou d'agrément. Ce qui semble être le cas ici. Et
là il semble effectivement que rien n'interdissent de laisser ces animaux de
compagnie ou d'agrément aller nicher chez le voisin. Seul les articles 1384
et 1385 du code civil prévoient la responsabilité du propriétaire en cas de
dommage.

Christophe
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Patrick V
On 12 avr, 19:09, (Benoit
Leraillez) wrote:
J'ai aussi explosé des greouilles en les attachant à un arbre et
en lançant des balles de baseball.



Frog baseball!!!

YEAH!

<grattage de guitare imaginaire>
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Marc Mendez
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 461e2ec3$0$27368$
Si j'ai bien compris, vos canards ne vous dérangent pas quand ils sont
chez votre voisin, mais un petit peu, quand même, lorsqu'ils sont chez
vous.*< ;o)



Non certainement pas, sinon, ils seraient depuis un moment dans mon
congélateur. Si j'ai des canards, c'est pour en profiter (pas
gustativement). Vous déformez la situation. En période de reproduction,
c'est la foire d'empoigne entre les mâles. Ramenés sur une surface plus
petites (<500m²), deux mâles passent leur temps à s'engueuler. Tout le monde
en profite sur le plan sonore. Donc, lorsque je disais qu'à la rigueur, chez
les voisins, ils "emmerdaient" moins, c'est dans le sens du calme que cela
génère pour toute la communauté. Le terme "bruit" étant relatif au
demeurant. Donc en fait, ils ne dérangent (plus) personne lorsqu'ils sont
chez mes voisins. Même pas visuellement, vu qu'ils sont dans de hautes
herbes.



Si votre voisin et vous mêmes êtes ouverts à la discussion et plutot
favorable aux bons rapports de voisinnage :
- Attendez d'une part que la situation se renouvelle, et que vous ayez eu
l'occasion vous même d'engueuler le fils de votre voisin une ou deux fois
à ce sujet.(Ne croyez pas systématiquement ce que vous rapporte un tiers,
et surtout ne vous appuyez pas dessus dans une discussion).



Je suis entièrement d'accord avec vous, c'est pour cela que j'ai bien
expliqué comment m'a été rapporté l'incident et vous comprenez alors ma
démarche sur ce forum

- Si la situation se renouvelle, allez en parler avec lui en abordant le
sujet profil bas, plus sous l'aspect: "Il semblerait que mes canards
dérangent lorsqu'il sont sur votre terrain, puisqu'on leur y fait
systématiquement la chasse. Comment peut on faire pour préserver votre
calme et la jouissance normale de vos terrains, mon soucis étant d'éviter
ou de limiter les mesures type "fil à la patte" ou "déplumage des ailes"
pour conserver le caratère semi-sauvage à mes canards".




Sans pour autant minimiser le fait que le voisin est sur SON terrain,
lorsqu'on me parle de jouissance du terrain et des nuisances que mes canards
peuvent générer, je souris. Je rappelle que le terrain est en friche et que
d'autre part, régulièrement, on doit faire une piqure de rappel à notre
voisin pour lui demander de faucher son terrain laissé à l'abandon. Donc en
aucun cas il n'y a de dérangement. Paradoxalement, il pourrait se plaindre
lorsque mes canards sont chez moi ! Car, ensemble, ils font la chorale et
que mon plan d'eau, théâtre de leur répetitions musicales, est plus près de
leur habitation principale que son propre terrain.
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Marc Mendez
"Patrick V" a écrit dans le message de news:


Là, il n'y a rien de noble, et j'ai bien l'impression qu'ils
n'attendent pas qu'il soit en vol.



Effectivement :(
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Christophe, tout simplement
"Marc Mendez" a écrit dans le message de news:
461f3f09$0$3221$

"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 461e2ec3$0$27368$
Si j'ai bien compris, vos canards ne vous dérangent pas quand ils sont
chez votre voisin, mais un petit peu, quand même, lorsqu'ils sont chez
vous.*< ;o)



Non certainement pas, sinon, ils seraient depuis un moment dans mon
congélateur. Si j'ai des canards, c'est pour en profiter (pas
gustativement). Vous déformez la situation. En période de reproduction,
c'est la foire d'empoigne entre les mâles. Ramenés sur une surface plus
petites (<500m²), deux mâles passent leur temps à s'engueuler. Tout le
monde en profite sur le plan sonore. Donc, lorsque je disais qu'à la
rigueur, chez les voisins, ils "emmerdaient" moins, c'est dans le sens du
calme que cela génère pour toute la communauté. Le terme "bruit" étant
relatif au demeurant. Donc en fait, ils ne dérangent (plus) personne
lorsqu'ils sont chez mes voisins. Même pas visuellement, vu qu'ils sont
dans de hautes herbes.




Oui, je provoque un petit peu. Pardon.

Si votre voisin et vous mêmes êtes ouverts à la discussion et plutot
favorable aux bons rapports de voisinnage :
- Attendez d'une part que la situation se renouvelle, et que vous ayez eu
l'occasion vous même d'engueuler le fils de votre voisin une ou deux fois
à ce sujet.(Ne croyez pas systématiquement ce que vous rapporte un tiers,
et surtout ne vous appuyez pas dessus dans une discussion).



Je suis entièrement d'accord avec vous, c'est pour cela que j'ai bien
expliqué comment m'a été rapporté l'incident et vous comprenez alors ma
démarche sur ce forum



Tout a fait. C'est plutôt sain de se renseigner, de se conforter, ou de
confronter son opinion avant d'agir.

- Si la situation se renouvelle, allez en parler avec lui en abordant le
sujet profil bas, plus sous l'aspect: "Il semblerait que mes canards
dérangent lorsqu'il sont sur votre terrain, puisqu'on leur y fait
systématiquement la chasse. Comment peut on faire pour préserver votre
calme et la jouissance normale de vos terrains, mon soucis étant d'éviter
ou de limiter les mesures type "fil à la patte" ou "déplumage des ailes"
pour conserver le caratère semi-sauvage à mes canards".




Sans pour autant minimiser le fait que le voisin est sur SON terrain,
lorsqu'on me parle de jouissance du terrain et des nuisances que mes
canards peuvent générer, je souris. Je rappelle que le terrain est en
friche et que d'autre part, régulièrement, on doit faire une piqure de
rappel à notre voisin pour lui demander de faucher son terrain laissé à
l'abandon. Donc en aucun cas il n'y a de dérangement. Paradoxalement, il
pourrait se plaindre lorsque mes canards sont chez moi ! Car, ensemble,
ils font la chorale et que mon plan d'eau, théâtre de leur répetitions
musicales, est plus près de leur habitation principale que son propre
terrain.



J'avais bien compris.
Je rejoins l'avis de Le Loup. Vous préjuger de la façon dont votre voisin
voit, ou pire devrait voir, la situation. C'est à mon humble avis, une
erreur, et si d'aventure cet état d'esprit transparaissait dans une
éventuelle discussion/négociation avec votre voisin, la probabilité d'un
issue non consensuelle mes semble très forte.
Votre voisin risque en effet de penser (là aussi, j'en rajoute):
---------
- Déjà, ses canards viennent chez moi sans qu'il ne m'ai demandé la
permission.
- En plus, tous les ans, je fais suite à ses (leurs) demandes de faucher
mon pré alors que ça me fait chier, que rien ne m'y oblige, et qu'en plus je
préfère les herbes hautes, qui conservent mieux l'humidité à mes arbres
fruitiers. Jusque là je pense que je suis plutot un bon voisin.
- Enfin, il vient me dire que "mon fils, la prunelle de mes yeux, ma
descendance, l'être que j'aime le plus au monde après ma défunte maman",
tire à la carabine sur ses canards, alors que "mon fils, la prunelle de mes
yeux, ma descendance, l'être que j'aime le plus au monde après ma défunte
maman" me dit que c'est même pas vrai. Comme si je l'élevait mal!!!.... En
plus, il laisse entendre qu'il pourrait me faire un procès pour
braconnage!!! Je vais de ce pas me renseigner sur ce que je peux faire
juridiquement.
D'ailleurs, les oeufs de cannes, il sont à qui?
Et les canards, ils sont bagués? Cela pourrait bien devenir les miens...
Tiens! A la prochaine alerte à la grippe aviaire, ....
----------

En la matière, je réitère ma suggestion d'aborder le sujet en commençant par
demander si ça ne gêne pas, ces canards sur son terrain.
Votre bonne foi (apparente) ne vous protège pas des méandres et turpitudes
de la nature humaine. (c'est-t-y pas beau ça?)

Christophe
Avatar
Soubeuran
Marc Mendez a présenté l'énoncé suivant :
Bonjour,

J'habite dans le centre d'un village où j'ai la chance que nos habitations
respectives ont de grandes surfaces de terrain (>4000m²).
Je dispose de petit plan d'eau sur lequel vivent quelques col verts. En
période de reproduction, ils passent leur journée dans le terrain de nos
voisins, à rester au soleil, manger qq vers ou dormir. Bref, pas de quoi
foueter un canard.
La semaine dernière, un de mes voisins m'a averti avoir interrompu une
partie de chasse improvisée par le fils d'un voisin mitoyen et quelquess uns
de
ses potes. Ils couraient derrière mes canards qui étaient sur son terrain,
et jouaient de la carabine comme lucky luke. Le terrain en question est un
vaste verger laissé plus ou moins à l'abandon. Réponse de l'intéressé à mon
voisin : ils sont chez moi, donc je les tire !.

Précision : le fils est mineur, utilise une carabine à plomb, et la
disposition de son terrain implique que bien souvent les tirs sont en
direction des habitations.

Pour info, je joins une photo aérienne du "coin" pour situer les terrains :
http://cjoint.com/?ekth2D26zW

Certes, mais outre le fait qu'il ne peut pas ignorer qu'ils sont à moi (leur
habitation à le "nez" sur mon plan d'eau !), qu'il est à proximité des
habitations et qu'ils tirent forcément dans leur direction... dans quelles
mesures a-t-il le droit de jouer au ball trap sur mes canards ? Ok, ils sont
chez lui, mais ils sont tout de même pas dans son salon et ne commettent
aucune nuisances : même pas de bruit, rien !

Merci de vos lumières !



Cloturez le terrain.
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