Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

Usurpation d'identité ??? et problème de fin de bail

18 réponses
Avatar
Moaaaaaa
Bonsoir,

Je suis en plein méli mélo avec mon ancien propriétaire bailleur qui me
réclame des sommes folles.

Je vais essayer de faire simple et concis mais ce n'est évident.

Nous avons loué pendant 6 mois un appartement vide de cinq pièces,
appartenant à 2 propriétaires (frère et soeur, on va les appeler Mr et Mlle
X, ils ont 20 et 24 ans) qui gèrent ce bien ensemble.

Mr X habite au rez de chaussée, en dessous de l'appartement (c'est une
maison divisée en 2 parties : 1 deux pièces et 1 cinq pièces) avec sa petite
amie...
Au début tout se passe bien (les 15 premiers jours ;) ) puis les reflexions
commencent : notre fille de 2 ans fait du bruit (euh oui elle joue, mais je
vous rassure elle ne fait pas de roller sur le parquet), nous faisont du
bruit en montant les escaliers...
Mr X malgré les nombreuses relances, tarde tj à nous délivrer les quittances
(pourtant c'est pas bien compliqué et là notre boite aux lettres est à coté
de la sienne vu que l'on habite à la même adresse).
Légères frictions avec la copine de Mr X ...

Puis les claquages de portes exécutés par la copine de Mr X, leur porte
d'entrée avec bruits de clé dans la serrure un peu comme une prison puis la
porte "principale" d'entrée (la porte commune aux 2 appartements) ceci à
toute heure du jour et de la nuit (en reveillant notre fille au passage car
la maison n'est pas conçue pour être divisée et mal isolée).
Puis les insultes envers moi crié dans l'escalier, les insultes via msn et
autres joyeuseté (pour tout dire ils ont même réussi à faire faire des
claquages de portes par leurs amis, et m'insulter par la mère de la copine
de Mr X).

A coté de celà l'autre propriétaire, Mlle X, habite à 40 km et ne prend pas
position au début.

Vu l'ambiance pesante, et le "harcellement" pour nous faire partir, nous
donnons notre préavis de départ en lettre simple, remise en mains propres en
2 exemplaire. Nous avions convenu (et ceci est écrit dans la lettre, que
d'un commun accord si nous partions plus tot que la fin du préavis, nous
serions dégagé de toutes obligations). La lettre a été signée par les 2
propriétaires.

2 semaine après, les techniques de harcellement continuaient tj alors nous
avons tenté un arrangement amiable. Un courrier d'engagement mutuel a été
signé entre Mr X et nous les locataires, qui dit :

que Mr X : S'engage à faire stopper tout harcèlement moral envers ses
locataires, que cela soit par le biais de phrases sur msn, de phrases d'insultes
criées dans les parties communes, claquages de portes et autres nuisances
sonores (que ça soit par les occupants ou les visiteurs).

que nous les locataires : S'engage à laisser le bailleur organiser les
visites en vue de relocation de l'appartement, ceci à raison de 2 jours par
semaine (Lundi et Jeudi) de 18h à 20h (maximum comme prévu par la loi), à
compter du 1 er juin 2009. Tout en prévenant 48h avant les différents rdv
programmés (par téléphone ou sms sur le 06 ............)

Les propriétaires souhaitaient qu'un jour de visite par semaine, on en a
gracieusement donné 2 ... en fait c'est surtout qu'ils n'ont pas bien
compris qu'ils pouvaient orgaiser des visites tous les jours sauf dimanche
et jours fériés, mais je ne suis pas allée leur expliquer ! s'ils ne savent
pas lire ce n'est pas mon problème.

9 jours avant la fin du préavis, nous faisons l'état des lieux et la remise
des clés, là les problèmes recommencent car Mr X n'est "plus" d'accord pour
le montant du loyer et veux que l'on paye jusqu'à la date de fin de préavis.
A 2 reprises j'envois en recommandé un chèque pour le dernier loyer (12
jours et non 12 + 9 jours) que Mr X me renvoit systématiquement.

Suite à ça, Mlle X accepte que je lui fasse le virement des 12 jours de
loyer, ce que je fait.

La semaine dernière, je reçois un courrier simple d'un huissier qui se dit
mandaté par Mr et Mlle X pour récupérer les 9 jours de loyer "manquants".
Après discussion au téléphone puis de vive voix au cabinet de l'huissier, je
me rend compte que c'est bien Mr X qui s'est présenté chez l'huissier mais
pas Mlle X. C'était bien une femme avec Mr X mais pas la véritable
propriétaire.
Ceci a été vérifié auprès de Mlle X avec qui on est en bon terme, elle n'a
jamais mandaté d'huissier et ne réclame pas les 9 jours de loyer.

Ma question est : est ce que nous avons un recours contre la personne qui a
utilisé l'identité de Mlle X pour signer des documents chez l'huissier
contre nous ?

Ou est ce qu'il n'y a que Mlle X qui peut porter plainte ?

Là pour le moment nous avons contesté la demande faite auprès de l'huissier,
et nous attendons de voir ce que va faire Mr X. Tout en sachant qu'il va
nous réclamer 410 euros de nettoyage de l'appartement (rien n'est indiqué
dans l'etat des lieux, sauf "sol sale" dans la salle de bains, en effet le
sol mouillé a été piétiné lors de l'etat des lieux) et également 654 euros
pour le remplacement d'un mitigeur (là non plus rien n'est indiqué dans
l'état des lieux).

Si quelqu'un a le courage de me guider dans mes démarches et peux me
répondre, je vous en remercie d'avance

8 réponses

1 2
Avatar
aigle
Vous avez le droit de refaire un état des lieux avec un expert
indépendant. La facture sera à partager entre vous et le proprio.

Concernant les travaux qu'on vous réclame, vous pouvez faire vous même
des devis et les présenter au propriétaire.
Avatar
moisse
Dans le message 4a9e6312$0$31102$, aigle
exprime ceci:
Vous avez le droit de refaire un état des lieux avec un expert
indépendant. La facture sera à partager entre vous et le proprio.




Non



Concernant les travaux qu'on vous réclame, vous pouvez faire vous même
des devis et les présenter au propriétaire.



Re-Non.



--
Avatar
800tvonline
remplacez le mitigeur apr une "merde" a 30 euro voir moins de chez
bricodepot, si vs n'etes pas bricoleur, clé plat "fois 2", joint caoutchouc,
l'affaire est bonne, car VOUS avez remplacé le mitigueur,, rien ne vous
empeche ou interdit de prendre une autre marque, voir qualité que celui
installé.
si tout les robinets, sont de marque GROHE par exmple, tres qualitée, mais
hors de prix, a votre place, je les remplace vite fait ;-) .
Avatar
Moaaaaaa
"800tvonline" a écrit dans le message de
news:4a9ecdac$0$2449$
remplacez le mitigeur apr une "merde" a 30 euro voir moins de chez
bricodepot, si vs n'etes pas bricoleur, clé plat "fois 2", joint
caoutchouc, l'affaire est bonne, car VOUS avez remplacé le mitigueur,,
rien ne vous empeche ou interdit de prendre une autre marque, voir qualité
que celui installé.
si tout les robinets, sont de marque GROHE par exmple, tres qualitée, mais
hors de prix, a votre place, je les remplace vite fait ;-) .




L'etat des lieux et la remise des clés a déjà été faite et concernant le
mitigeur, rien n'est indiqué dans l'EDL de sortie donc je ne vois pas pk je
devrais payer au bon vouloir du proprio ;)
Avatar
Moaaaaaa
"aigle" a écrit dans le message de
news:4a9e6312$0$31102$
Vous avez le droit de refaire un état des lieux avec un expert
indépendant. La facture sera à partager entre vous et le proprio.

Concernant les travaux qu'on vous réclame, vous pouvez faire vous même des
devis et les présenter au propriétaire.



Bah nan car il n'y a rien indiqué dans l'EDL de sortie (et j'ai dejà rendu
les clés) donc je vais pas faire faire des devis pour des travaux qui ne
m'incombent pas.
Avatar
Moaaaaaa
"R1" a écrit dans le message de
news:4a9e06f1$0$17744$


Ce que j'ai produit à l'huissier, c'est le courrier signée par les des
deux parties stipulant notre départ anticipé d'un commun accord.



vous avez aussi produit les références du paiement du loyer, pour la
partie
qui correspond à l'accord?
Qu'en a dit l'huissier?




Oui j'ai fourni les preuves du virement.

L'huissier a déclaré qu'effectivement mes proprios "poussaient le bouchon"
;)

Mais bon maintenant la balle est dans le camp adverse, soit ils poursuivent
soit ils abandonnent ... j'attend la suite
Avatar
Marco
oulala... Vous êtes tombés sur un cas social là, non ?

"Moaaaaaa" a écrit dans le message de news:
4a9c3475$0$31240$
Bonsoir,

Je suis en plein méli mélo avec mon ancien propriétaire bailleur qui me
réclame des sommes folles.

Je vais essayer de faire simple et concis mais ce n'est évident.

Nous avons loué pendant 6 mois un appartement vide de cinq pièces,
appartenant à 2 propriétaires (frère et soeur, on va les appeler Mr et
Mlle
X, ils ont 20 et 24 ans) qui gèrent ce bien ensemble.

Mr X habite au rez de chaussée, en dessous de l'appartement (c'est une
maison divisée en 2 parties : 1 deux pièces et 1 cinq pièces) avec sa
petite
amie...
Au début tout se passe bien (les 15 premiers jours ;) ) puis les
reflexions
commencent : notre fille de 2 ans fait du bruit (euh oui elle joue, mais
je
vous rassure elle ne fait pas de roller sur le parquet), nous faisont du
bruit en montant les escaliers...
Mr X malgré les nombreuses relances, tarde tj à nous délivrer les
quittances
(pourtant c'est pas bien compliqué et là notre boite aux lettres est à
coté
de la sienne vu que l'on habite à la même adresse).
Légères frictions avec la copine de Mr X ...

Puis les claquages de portes exécutés par la copine de Mr X, leur porte
d'entrée avec bruits de clé dans la serrure un peu comme une prison puis
la
porte "principale" d'entrée (la porte commune aux 2 appartements) ceci à
toute heure du jour et de la nuit (en reveillant notre fille au passage
car
la maison n'est pas conçue pour être divisée et mal isolée).
Puis les insultes envers moi crié dans l'escalier, les insultes via msn et
autres joyeuseté (pour tout dire ils ont même réussi à faire faire des
claquages de portes par leurs amis, et m'insulter par la mère de la copine
de Mr X).

A coté de celà l'autre propriétaire, Mlle X, habite à 40 km et ne prend
pas
position au début.

Vu l'ambiance pesante, et le "harcellement" pour nous faire partir, nous
donnons notre préavis de départ en lettre simple, remise en mains propres
en
2 exemplaire. Nous avions convenu (et ceci est écrit dans la lettre, que
d'un commun accord si nous partions plus tot que la fin du préavis, nous
serions dégagé de toutes obligations). La lettre a été signée par les 2
propriétaires.

2 semaine après, les techniques de harcellement continuaient tj alors nous
avons tenté un arrangement amiable. Un courrier d'engagement mutuel a été
signé entre Mr X et nous les locataires, qui dit :

que Mr X : S'engage à faire stopper tout harcèlement moral envers ses
locataires, que cela soit par le biais de phrases sur msn, de phrases
d'insultes criées dans les parties communes, claquages de portes et autres
nuisances sonores (que ça soit par les occupants ou les visiteurs).

que nous les locataires : S'engage à laisser le bailleur organiser les
visites en vue de relocation de l'appartement, ceci à raison de 2 jours
par semaine (Lundi et Jeudi) de 18h à 20h (maximum comme prévu par la
loi), à compter du 1 er juin 2009. Tout en prévenant 48h avant les
différents rdv programmés (par téléphone ou sms sur le 06 ............)

Les propriétaires souhaitaient qu'un jour de visite par semaine, on en a
gracieusement donné 2 ... en fait c'est surtout qu'ils n'ont pas bien
compris qu'ils pouvaient orgaiser des visites tous les jours sauf dimanche
et jours fériés, mais je ne suis pas allée leur expliquer ! s'ils ne
savent pas lire ce n'est pas mon problème.

9 jours avant la fin du préavis, nous faisons l'état des lieux et la
remise des clés, là les problèmes recommencent car Mr X n'est "plus"
d'accord pour le montant du loyer et veux que l'on paye jusqu'à la date de
fin de préavis.
A 2 reprises j'envois en recommandé un chèque pour le dernier loyer (12
jours et non 12 + 9 jours) que Mr X me renvoit systématiquement.

Suite à ça, Mlle X accepte que je lui fasse le virement des 12 jours de
loyer, ce que je fait.

La semaine dernière, je reçois un courrier simple d'un huissier qui se dit
mandaté par Mr et Mlle X pour récupérer les 9 jours de loyer "manquants".
Après discussion au téléphone puis de vive voix au cabinet de l'huissier,
je me rend compte que c'est bien Mr X qui s'est présenté chez l'huissier
mais pas Mlle X. C'était bien une femme avec Mr X mais pas la véritable
propriétaire.
Ceci a été vérifié auprès de Mlle X avec qui on est en bon terme, elle n'a
jamais mandaté d'huissier et ne réclame pas les 9 jours de loyer.

Ma question est : est ce que nous avons un recours contre la personne qui
a utilisé l'identité de Mlle X pour signer des documents chez l'huissier
contre nous ?

Ou est ce qu'il n'y a que Mlle X qui peut porter plainte ?

Là pour le moment nous avons contesté la demande faite auprès de
l'huissier, et nous attendons de voir ce que va faire Mr X. Tout en
sachant qu'il va nous réclamer 410 euros de nettoyage de l'appartement
(rien n'est indiqué dans l'etat des lieux, sauf "sol sale" dans la salle
de bains, en effet le sol mouillé a été piétiné lors de l'etat des lieux)
et également 654 euros pour le remplacement d'un mitigeur (là non plus
rien n'est indiqué dans l'état des lieux).

Si quelqu'un a le courage de me guider dans mes démarches et peux me
répondre, je vous en remercie d'avance



Avatar
Ludo
De toute façon, le changement du mitigeur
n'incombe pas au locataire...

Bref...

Ne vous laissez pas faire.

Ludo
1 2