Utilisation ou "possession" d'un logiciel, CLUF et license
2 réponses
Manu
Bonjour,
Je me posais diverses questions sur la possession de logiciels "piratés"
ou plutôt dont on ne dispose pas de license.
Sachant que l'on parle souvent de "license d'utilisation", que dit la
loi sur la simple possession d'un logiciel sans en avoir la license ?
J'imagine que dans ce cas les CLUF peuvent rien car un CLUF précise les
droits d'utilisations et généralement n'est affiché que lors de
l'installation.
Si maintenant je fournis sur Internet des informations sur les binaires
d'un logiciel (dont je ne dispose pas de license), ceci signifiant donc
que j'ai eu accès à une version dite "pirate", il y a-t-il un quelconque
rique ?
Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de
logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa
taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense
pas risquer quoi que se soit.
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Thibaut Henin
Manu wrote: Je ne suis pas juriste, mais informaticien...
Pour moi, le droit de diffuser un hash d'un fichier, s'apparente au droit à citation... vous diffuser une partie de l'oeuvre, suffisement courte pour ne pas dévoiler l'oeuvre. Seule contrainte, c'est que votre site continue d'avoir sa valeur sans ces sitations (un receuille de sitation d'un autre ouvrage n'est pas valable parce que sans les sitations, le receuil n'a plus de valeur).
Ça, c'est parce que je suis informaticien et que je voit le hash comme ça. Les juristes le verront peut-être autrement ...
Thibaut
Bonjour,
Je me posais diverses questions sur la possession de logiciels "piratés" ou plutôt dont on ne dispose pas de license. Sachant que l'on parle souvent de "license d'utilisation", que dit la loi sur la simple possession d'un logiciel sans en avoir la license ? J'imagine que dans ce cas les CLUF peuvent rien car un CLUF précise les droits d'utilisations et généralement n'est affiché que lors de l'installation.
Si maintenant je fournis sur Internet des informations sur les binaires d'un logiciel (dont je ne dispose pas de license), ceci signifiant donc que j'ai eu accès à une version dite "pirate", il y a-t-il un quelconque rique ? Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense pas risquer quoi que se soit.
Merci.
Manu wrote:
Je ne suis pas juriste, mais informaticien...
Pour moi, le droit de diffuser un hash d'un fichier, s'apparente au
droit à citation... vous diffuser une partie de l'oeuvre, suffisement
courte pour ne pas dévoiler l'oeuvre. Seule contrainte, c'est que votre
site continue d'avoir sa valeur sans ces sitations (un receuille de
sitation d'un autre ouvrage n'est pas valable parce que sans les
sitations, le receuil n'a plus de valeur).
Ça, c'est parce que je suis informaticien et que je voit le hash comme
ça. Les juristes le verront peut-être autrement ...
Thibaut
Bonjour,
Je me posais diverses questions sur la possession de logiciels "piratés"
ou plutôt dont on ne dispose pas de license.
Sachant que l'on parle souvent de "license d'utilisation", que dit la
loi sur la simple possession d'un logiciel sans en avoir la license ?
J'imagine que dans ce cas les CLUF peuvent rien car un CLUF précise les
droits d'utilisations et généralement n'est affiché que lors de
l'installation.
Si maintenant je fournis sur Internet des informations sur les binaires
d'un logiciel (dont je ne dispose pas de license), ceci signifiant donc
que j'ai eu accès à une version dite "pirate", il y a-t-il un quelconque
rique ?
Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de
logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa
taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense
pas risquer quoi que se soit.
Manu wrote: Je ne suis pas juriste, mais informaticien...
Pour moi, le droit de diffuser un hash d'un fichier, s'apparente au droit à citation... vous diffuser une partie de l'oeuvre, suffisement courte pour ne pas dévoiler l'oeuvre. Seule contrainte, c'est que votre site continue d'avoir sa valeur sans ces sitations (un receuille de sitation d'un autre ouvrage n'est pas valable parce que sans les sitations, le receuil n'a plus de valeur).
Ça, c'est parce que je suis informaticien et que je voit le hash comme ça. Les juristes le verront peut-être autrement ...
Thibaut
Bonjour,
Je me posais diverses questions sur la possession de logiciels "piratés" ou plutôt dont on ne dispose pas de license. Sachant que l'on parle souvent de "license d'utilisation", que dit la loi sur la simple possession d'un logiciel sans en avoir la license ? J'imagine que dans ce cas les CLUF peuvent rien car un CLUF précise les droits d'utilisations et généralement n'est affiché que lors de l'installation.
Si maintenant je fournis sur Internet des informations sur les binaires d'un logiciel (dont je ne dispose pas de license), ceci signifiant donc que j'ai eu accès à une version dite "pirate", il y a-t-il un quelconque rique ? Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense pas risquer quoi que se soit.
Merci.
Spyou
Manu a écrit :
Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense pas risquer quoi que se soit.
Le fait d'avoir un hash du fichier et sa taille ne veut pas forcément dire que vous avez eu le fichier entre les mains.
D'ailleurs, vous l'avez peut etre eu en présence d'un utilisateur qui avait duement payé sa license .. voir meme, ces infos ont pu vous etres fournies par l'editeur.
aucun probleme, a vue de nez.
Manu a écrit :
Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de
logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa
taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense
pas risquer quoi que se soit.
Le fait d'avoir un hash du fichier et sa taille ne veut pas forcément
dire que vous avez eu le fichier entre les mains.
D'ailleurs, vous l'avez peut etre eu en présence d'un utilisateur qui
avait duement payé sa license .. voir meme, ces infos ont pu vous etres
fournies par l'editeur.
Pour préciser, il ne s'agit pas de reverse-engineering ou de crack de logiciel mais plutot d'informations du genre hash d'un fichier et de sa taille. Ceci ne nuisant pas au marcher de la dite entreprise je ne pense pas risquer quoi que se soit.
Le fait d'avoir un hash du fichier et sa taille ne veut pas forcément dire que vous avez eu le fichier entre les mains.
D'ailleurs, vous l'avez peut etre eu en présence d'un utilisateur qui avait duement payé sa license .. voir meme, ces infos ont pu vous etres fournies par l'editeur.
