Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de
stationnement indiqué sur le ticket horodateur.
Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel
était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans
"modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du
véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
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Pierre-Paul Hay-Napoleone
Ed () a écrit :
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que l'agent verbalisateur s'est trompé. Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de P.V. vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir votre contestation rejetée.
PPHN
Ed (edtpasde@spamnerim.net) a écrit :
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le
délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur.
Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans
lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué
"clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris
l'immatriculation du véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que
l'agent verbalisateur s'est trompé.
Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de P.V.
vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir
votre contestation rejetée.
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que l'agent verbalisateur s'est trompé. Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de P.V. vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir votre contestation rejetée.
PPHN
Vicomte
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" a écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$
Ed () a écrit :
> Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le > délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. > Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans > lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué > "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna". > > Toutes les autres informations sont justes y compris > l'immatriculation du véhicule. > > Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
> Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que l'agent verbalisateur s'est trompé. Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de
P.V.
vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir votre contestation rejetée.
PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur le PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre de relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une renault sur la lettre. Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie de la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque fois.
Bon courage.
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" <Anti-Pourriel.PPaul.HayNapoleone@free.pro> a
écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$626a54ce@news.free.fr...
Ed (edtpasde@spamnerim.net) a écrit :
> Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le
> délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur.
> Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans
> lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué
> "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
>
> Toutes les autres informations sont justes y compris
> l'immatriculation du véhicule.
>
> Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
> Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que
l'agent verbalisateur s'est trompé.
Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de
P.V.
vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir
votre contestation rejetée.
PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament
ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur le
PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se
trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre de
relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une renault
sur la lettre.
Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie de
la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de
véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque
fois.
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" a écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$
Ed () a écrit :
> Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le > délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. > Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans > lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué > "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna". > > Toutes les autres informations sont justes y compris > l'immatriculation du véhicule. > > Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Vous pouvez toujours contester.
> Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et que l'agent verbalisateur s'est trompé. Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de
P.V.
vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir votre contestation rejetée.
PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur le PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre de relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une renault sur la lettre. Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie de la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque fois.
Bon courage.
Ed
"Vicomte" <jcd31fr(PasDePub)@yahoo.fr> a écrit dans le message de news: 401e0af0$0$11225$
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" a écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$ > Ed () a écrit : > > > Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le > > délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. > > Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans > > lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué > > "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna". > > > > Toutes les autres informations sont justes y compris > > l'immatriculation du véhicule. > > > > Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme? > > Vous pouvez toujours contester. > > > > Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer? > > Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et
que
> l'agent verbalisateur s'est trompé. > Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de P.V. > vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir > votre contestation rejetée. > > > PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur
le
PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre
de
relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une
renault
sur la lettre. Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie
de
la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque fois.
Bon courage.
Bonjour,
Si cela passe pour vous, je pense que le jeu en vaut la chandelle. Je n'aurais pas pensé à envoyer la photocopie de ma carte grise!
Merci!
Ed
"Vicomte" <jcd31fr(PasDePub)@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
401e0af0$0$11225$626a54ce@news.free.fr...
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" <Anti-Pourriel.PPaul.HayNapoleone@free.pro> a
écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$626a54ce@news.free.fr...
> Ed (edtpasde@spamnerim.net) a écrit :
>
> > Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le
> > délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur.
> > Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans
> > lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué
> > "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
> >
> > Toutes les autres informations sont justes y compris
> > l'immatriculation du véhicule.
> >
> > Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
>
> Vous pouvez toujours contester.
>
>
> > Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
>
> Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et
que
> l'agent verbalisateur s'est trompé.
> Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de
P.V.
> vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir
> votre contestation rejetée.
>
>
> PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament
ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur
le
PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se
trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre
de
relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une
renault
sur la lettre.
Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie
de
la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de
véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque
fois.
Bon courage.
Bonjour,
Si cela passe pour vous, je pense que le jeu en vaut la chandelle.
Je n'aurais pas pensé à envoyer la photocopie de ma carte grise!
"Vicomte" <jcd31fr(PasDePub)@yahoo.fr> a écrit dans le message de news: 401e0af0$0$11225$
"Pierre-Paul Hay-Napoleone" a écrit dans le message de news:401d4c99$0$32623$ > Ed () a écrit : > > > Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le > > délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. > > Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans > > lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué > > "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna". > > > > Toutes les autres informations sont justes y compris > > l'immatriculation du véhicule. > > > > Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme? > > Vous pouvez toujours contester. > > > > Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer? > > Prétendre qu'une Laguna était bien garée à côté de votre Clio, et
que
> l'agent verbalisateur s'est trompé. > Cela dit, comme vous n'avez pas de ticket indiquant qu'à l'heure de P.V. > vous vous étiez acquitté du temps de stationnement, vous risquez de voir > votre contestation rejetée. > > > PPHN
Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et apparament ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette sur
le
PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre
de
relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une
renault
sur la lettre. Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une photocopie
de
la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque fois.
Bon courage.
Bonjour,
Si cela passe pour vous, je pense que le jeu en vaut la chandelle. Je n'aurais pas pensé à envoyer la photocopie de ma carte grise!
Merci!
Ed
JMG
"> >
> Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et
apparament
> ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette
sur
le > PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se > trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre de > relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une renault > sur la lettre. > Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une
photocopie
de > la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de > véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque > fois. > > Bon courage.
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque. Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par exemple. J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
"> >
> Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et
apparament
> ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette
sur
le
> PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se
> trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre
de
> relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une
renault
> sur la lettre.
> Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une
photocopie
de
> la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de
> véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque
> fois.
>
> Bon courage.
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne
connaissent généralement pas la marque.
Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier
de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il
faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par
exemple.
J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même
photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare
n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne
paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
> Ce genre de choses m'arrive régulièrement car j'ai une Smart et
apparament
> ils ont du mal avec ce véhicule, il y a systématiquement une boulette
sur
le > PV concernant le modèle de la voiture. Mieux encore, une fois ,il ne se > trompe pas sur le PV, je ne le paye pas, et lorsque je reçois une lettre de > relance, il se trompe dessus, d'une Smart sur le PV, je passe à une renault > sur la lettre. > Donc je conteste tout simplement le bien fondé du PV avec une
photocopie
de > la carte grise en expliquant que s'il y a une erreur sur le modèle de > véhicule le reste du PV ne doit pas valoir mieux , et ça passe à chaque > fois. > > Bon courage.
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque. Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par exemple. J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
Patrick Vuichard
JMG wrote:
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque.
En plus, il n'y a pas d'essuie-glace pour glisser la prune dessous !
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
Combien ?
-- Join Us! at the PalmSource Developer Conference 2004 at the San Jose Fairmont in San Jose, CA on February 10-12, 2004 <http://palmsource.confreg.com/>
JMG wrote:
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents
verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque.
En plus, il n'y a pas d'essuie-glace pour glisser la prune dessous !
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
Combien ?
--
Join Us! at the PalmSource Developer Conference 2004
at the San Jose Fairmont in San Jose, CA on February 10-12, 2004
<http://palmsource.confreg.com/>
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque.
En plus, il n'y a pas d'essuie-glace pour glisser la prune dessous !
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
Combien ?
-- Join Us! at the PalmSource Developer Conference 2004 at the San Jose Fairmont in San Jose, CA on February 10-12, 2004 <http://palmsource.confreg.com/>
Chris
JMG a écrit :
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque. Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par exemple. J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
On peut très bien coincer la contravention sous le couvercle de la chaudière de votre Fardier.
JMG a écrit :
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne
connaissent généralement pas la marque.
Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier
de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il
faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par
exemple.
J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même
photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare
n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne
paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
On peut très bien coincer la contravention sous le couvercle de la chaudière de
votre Fardier.
Moi j'ai un Fardier de Cugnot et c'est pareil: les agents verbalisateurs ne connaissent généralement pas la marque. Par conséquent, je proteste en disant que ça ne pouvait pas être mon Fardier de Cugnot qui était garé là, ce jour-là, à cette heure-là, d'autant qu'il faut être stupide pour confondre un Fardier de Cugnot et une Twingo par exemple. J'envoie donc photocopie de la carte grise, du certificat des Mines et même photographie de mon Fardier de Cugnot et ça passe toujours. Je me gare n'importe où désormais et j'y reste aussi longtemps que je veux et je ne paie jamais de PV. C'est pas beau, ça?
PS: Mon Fardier de Cugnot est à vendre. S'il y a un amateur.
On peut très bien coincer la contravention sous le couvercle de la chaudière de votre Fardier.
David Scrève
Le 1/02/04 14:13, dans 401cfa92$0$11234$, « Ed » a écrit :
Bonjour à tous,
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Paye le plutôt avec le moyen le plus pénible pour eux (par chèque via courrier) : moi le mien attend depuis plusieurs mois d'être encaissé...Il faut savoir profiter du manque de fiabilité des administrations de temps en temps.
David -- David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
Le 1/02/04 14:13, dans 401cfa92$0$11234$626a54ce@news.free.fr, « Ed »
<edtpasde@spamnerim.net> a écrit :
Bonjour à tous,
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de
stationnement indiqué sur le ticket horodateur.
Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel
était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans
"modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du
véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Paye le plutôt avec le moyen le plus pénible pour eux (par chèque via
courrier) : moi le mien attend depuis plusieurs mois d'être encaissé...Il
faut savoir profiter du manque de fiabilité des administrations de temps en
temps.
David
--
David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
Le 1/02/04 14:13, dans 401cfa92$0$11234$, « Ed » a écrit :
Bonjour à tous,
Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. Bien entendu j'ai retrouvé un PV sur le pare-brise de ma voiture dans lequel était stipulé le dépassement horaire mais il est indiqué "clio" dans "modèle" au lieu de "Laguna".
Toutes les autres informations sont justes y compris l'immatriculation du véhicule.
Suis-je en droit de contester ce PV en soulevant ce vice de forme?
Si oui, savez vous dans quels termes je peux l'exprimer?
Paye le plutôt avec le moyen le plus pénible pour eux (par chèque via courrier) : moi le mien attend depuis plusieurs mois d'être encaissé...Il faut savoir profiter du manque de fiabilité des administrations de temps en temps.
David -- David Scrève -- "La pile Wonder ne s'use que si l'on s'en sert."
