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"Houria_s" a écrit dans le message de news:3f9b0b3f$0$21220$
Dept. : 93 - Vente (60 EUR) - Rubrique : Animaux
3 chiots femelles croisés berger allemand/labrador nés en août 2003.
Bonjour,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non tatoué
"Houria_s" <houria_s@msn.com> a écrit dans le message de
news:3f9b0b3f$0$21220$9a6e19ea@news.newshosting.com...
Dept. : 93 - Vente (60 EUR) - Rubrique : Animaux
3 chiots femelles croisés berger allemand/labrador nés en août 2003.
Bonjour,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le
tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non
tatoué
"Houria_s" a écrit dans le message de news:3f9b0b3f$0$21220$
Dept. : 93 - Vente (60 EUR) - Rubrique : Animaux
3 chiots femelles croisés berger allemand/labrador nés en août 2003.
Bonjour,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non tatoué
aarrgghh
Dept. : 93 - Vente (60 EUR) - Rubrique : Animaux
3 chiots femelles croisés berger allemand/labrador nés en août 2003.
Bonjour,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le
tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non tatoué
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Dept. : 93 - Vente (60 EUR) - Rubrique : Animaux
3 chiots femelles croisés berger allemand/labrador nés en août 2003.
Bonjour,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer
le
tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non
tatoué
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail
privé si quelqu'un est interressé !!
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non tatoué
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
Comme le vendeur déclare résider en France, et que la transaction va vraisemblablement être réalisée en France, il doit se conformer à la réglementation française :
Code rural NOR : PRME8961350D
Article L214-8 En Vigueur Transféré par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21 septembre 2000.
En vigueur depuis le 21 septembre 2000
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux. Chapitre IV : La protection des animaux.
I. - Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues au IV de l'article L. 214-6 doit s'accompagner, au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance :
1° D'une attestation de cession ;
2° D'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation.
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.
Les dispositions du présent article sont également applicables à toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux.
II. - Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.
III. - Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
IV. - Toute cession à titre onéreux d'un chien ou d'un chat, faite par une personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance d'un certificat de bonne santé établi par un vétérinaire.
V. - Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 du même code, mentionner soit le numéro d'identification de chaque animal, soit le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux de la portée.
Dans cette annonce doivent figurer également l'âge des animaux et l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
Code rural NOR : PRME8961350D Article R221-27 En Vigueur Créé par Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003.
En vigueur depuis le 07 août 2003
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre II : La lutte contre les maladies des animaux. Chapitre Ier : Dispositions générales. Section 3 : Les mesures techniques et administratives générales. Sous-section 1 : Repérage individuel. Paragraphe 2 : Identification des carnivores domestiques.
L'identification obligatoire des chiens, chats et carnivores domestiques prévue par l'article L. 214-5 comporte, d'une part, le marquage de l'animal par tatouage ou tout autre procédé agréé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et, d'autre part, l'inscription sur le ou les fichiers prévus à l'article R. 221-30 des indications permettant d'identifier l'animal.
Copie dans le groupe <news:fr.rec.animaux> et suite de la conversation orientée vers ce groupe.
-- DC
Le Sun, 26 Oct 2003 12:57:31 +0100, dans fr.petites-annonces.divers,
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le
tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non
tatoué
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail
privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
Comme le vendeur déclare résider en France, et que la transaction va
vraisemblablement être réalisée en France, il doit se conformer à la
réglementation française :
Code rural
NOR : PRME8961350D
Article L214-8 En Vigueur
Transféré par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21
septembre 2000.
En vigueur depuis le 21 septembre 2000
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux.
Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits
animaux.
Chapitre IV : La protection des animaux.
I. - Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des
activités prévues au IV de l'article L. 214-6 doit s'accompagner, au
moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance :
1° D'une attestation de cession ;
2° D'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins
de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation.
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions
réalisées entre des professionnels.
Les dispositions du présent article sont également applicables à toute
cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection
des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux.
II. - Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines
peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.
III. - Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une
race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique
reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
IV. - Toute cession à titre onéreux d'un chien ou d'un chat, faite par
une personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV
de l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance d'un certificat
de bonne santé établi par un vétérinaire.
V. - Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens,
quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro
d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si
son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à
l'article L. 324-10 du même code, mentionner soit le numéro
d'identification de chaque animal, soit le numéro d'identification de la
femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux
de la portée.
Dans cette annonce doivent figurer également l'âge des animaux et
l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre
généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
Code rural
NOR : PRME8961350D
Article R221-27 En Vigueur
Créé par Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003.
En vigueur depuis le 07 août 2003
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux.
Titre II : La lutte contre les maladies des animaux.
Chapitre Ier : Dispositions générales.
Section 3 : Les mesures techniques et administratives générales.
Sous-section 1 : Repérage individuel.
Paragraphe 2 : Identification des carnivores domestiques.
L'identification obligatoire des chiens, chats et carnivores domestiques
prévue par l'article L. 214-5 comporte, d'une part, le marquage de
l'animal par tatouage ou tout autre procédé agréé par arrêté du ministre
chargé de l'agriculture et, d'autre part, l'inscription sur le ou les
fichiers prévus à l'article R. 221-30 des indications permettant
d'identifier l'animal.
Copie dans le groupe <news:fr.rec.animaux> et suite de la conversation
orientée vers ce groupe.
Lors d'une annonce pour vendre des chiens, il est obligatoire d'indiquer le tatouage de la mère (minimum) et on ne peut également vendre un chien non tatoué
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
Comme le vendeur déclare résider en France, et que la transaction va vraisemblablement être réalisée en France, il doit se conformer à la réglementation française :
Code rural NOR : PRME8961350D
Article L214-8 En Vigueur Transféré par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21 septembre 2000.
En vigueur depuis le 21 septembre 2000
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux. Chapitre IV : La protection des animaux.
I. - Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues au IV de l'article L. 214-6 doit s'accompagner, au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance :
1° D'une attestation de cession ;
2° D'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation.
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.
Les dispositions du présent article sont également applicables à toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux.
II. - Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.
III. - Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
IV. - Toute cession à titre onéreux d'un chien ou d'un chat, faite par une personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance d'un certificat de bonne santé établi par un vétérinaire.
V. - Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 du même code, mentionner soit le numéro d'identification de chaque animal, soit le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux de la portée.
Dans cette annonce doivent figurer également l'âge des animaux et l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.
Code rural NOR : PRME8961350D Article R221-27 En Vigueur Créé par Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003.
En vigueur depuis le 07 août 2003
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre II : La lutte contre les maladies des animaux. Chapitre Ier : Dispositions générales. Section 3 : Les mesures techniques et administratives générales. Sous-section 1 : Repérage individuel. Paragraphe 2 : Identification des carnivores domestiques.
L'identification obligatoire des chiens, chats et carnivores domestiques prévue par l'article L. 214-5 comporte, d'une part, le marquage de l'animal par tatouage ou tout autre procédé agréé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et, d'autre part, l'inscription sur le ou les fichiers prévus à l'article R. 221-30 des indications permettant d'identifier l'animal.
Copie dans le groupe <news:fr.rec.animaux> et suite de la conversation orientée vers ce groupe.
-- DC
Aarrgghh
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ? une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé, il peut très bien donner tout ces renseignements soit par email privé soit par telephone a la personne,non ? tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui ne sont pas interéssé !! alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail
privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ?
une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé,
il peut très bien donner tout ces renseignements soit
par email privé soit par telephone a la personne,non ?
tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui
ne sont pas interéssé !! alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ? une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé, il peut très bien donner tout ces renseignements soit par email privé soit par telephone a la personne,non ? tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui ne sont pas interéssé !! alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
Didier Cuidet
Le Sun, 26 Oct 2003 17:43:33 +0100, dans fr.petites-annonces.divers,
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ?
Vous vous appelez « Tout le monde » ? Ça ne doit pas être facile à porter tous les jours. Je comprends que vous utilisiez un pseudo (même ridicule) sur usenet.
une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé, il peut très bien donner tout ces renseignements soit par email privé soit par telephone a la personne,non ?
Relisez l'extrait du code rural que j'ai cité. Une « annonce par quelque moyen que ce soit », c'est pourtant clair, non ? Même l'affichette chez son boulanger est concernée.
tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui ne sont pas interéssé !!
Vous, vous ne vous appelez pas « Tout le monde », mais « La Palisse », avouez.
Vous n'avez jamais entendu parler de chiens volés, de trafics d'animaux depuis les pays de l'est via la Belgique ? Le but de cette réglementation, c'est justement de protéger l'acheteur contre les vendeurs véreux qui pullulent dans ce milieu.
alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
Un identifiant, c'est tout au plus une dizaine de caractères. Question pollution, il y a pire.
Pourquoi refuser le fu2 dans un groupe où se trouvent les personnes vraiment au courant ?
-- DC
Le Sun, 26 Oct 2003 17:43:33 +0100, dans fr.petites-annonces.divers,
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail
privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ?
Vous vous appelez « Tout le monde » ? Ça ne doit pas être facile à
porter tous les jours. Je comprends que vous utilisiez un pseudo (même
ridicule) sur usenet.
une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé,
il peut très bien donner tout ces renseignements soit
par email privé soit par telephone a la personne,non ?
Relisez l'extrait du code rural que j'ai cité. Une « annonce par quelque
moyen que ce soit », c'est pourtant clair, non ? Même l'affichette chez
son boulanger est concernée.
tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui
ne sont pas interéssé !!
Vous, vous ne vous appelez pas « Tout le monde », mais « La Palisse »,
avouez.
Vous n'avez jamais entendu parler de chiens volés, de trafics d'animaux
depuis les pays de l'est via la Belgique ? Le but de cette
réglementation, c'est justement de protéger l'acheteur contre les
vendeurs véreux qui pullulent dans ce milieu.
alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
Un identifiant, c'est tout au plus une dizaine de caractères. Question
pollution, il y a pire.
Pourquoi refuser le fu2 dans un groupe où se trouvent les personnes
vraiment au courant ?
Le Sun, 26 Oct 2003 17:43:33 +0100, dans fr.petites-annonces.divers,
il peut tres bien donner tous les renseignements necessaire par mail privé si quelqu'un est interressé !!
Non.
mais tu sais que tu fais chier tous le monde cuidet ?
Vous vous appelez « Tout le monde » ? Ça ne doit pas être facile à porter tous les jours. Je comprends que vous utilisiez un pseudo (même ridicule) sur usenet.
une personne vend des chiots,quelqu'un est interessé, il peut très bien donner tout ces renseignements soit par email privé soit par telephone a la personne,non ?
Relisez l'extrait du code rural que j'ai cité. Une « annonce par quelque moyen que ce soit », c'est pourtant clair, non ? Même l'affichette chez son boulanger est concernée.
tout ces renseignements n'interessent pas les gens qui ne sont pas interéssé !!
Vous, vous ne vous appelez pas « Tout le monde », mais « La Palisse », avouez.
Vous n'avez jamais entendu parler de chiens volés, de trafics d'animaux depuis les pays de l'est via la Belgique ? Le but de cette réglementation, c'est justement de protéger l'acheteur contre les vendeurs véreux qui pullulent dans ce milieu.
alors pourquoi vouloir polluer les ng ?
Un identifiant, c'est tout au plus une dizaine de caractères. Question pollution, il y a pire.
Pourquoi refuser le fu2 dans un groupe où se trouvent les personnes vraiment au courant ?
-- DC
Aarrgghh
c'est maintenant une certitude:didier cuidet est un gros con !! et c'est certainement du a la taille ridicule de son sexe !
c'est maintenant une certitude:didier cuidet est un gros con !!
et c'est certainement du a la taille ridicule de son sexe !
