vendre son véhicule d'occasion à l'étranger
Le
Erich Hartmann

Bonjour,
J'ai un souci avec la vente d'un véhicule immatriculé en France à un
concessionnaire Renault Belge.
J'ai le certificat de cession de la concession mais il m'est impossible de
faire la saisie en ligne sur la France car on me demande le numéro sirene,
et il n'y a pas de numéro sirene en Belgique, seulement un numéro 10 chiffre
tva. Ce que la saisie en ligne refuse.
Comme il n'est plus possible désormais d'envoyer par courrier le certificat
vers une préfecture je ne sais pas comment procéder.
Des idées ?
Erich
J'ai un souci avec la vente d'un véhicule immatriculé en France à un
concessionnaire Renault Belge.
J'ai le certificat de cession de la concession mais il m'est impossible de
faire la saisie en ligne sur la France car on me demande le numéro sirene,
et il n'y a pas de numéro sirene en Belgique, seulement un numéro 10 chiffre
tva. Ce que la saisie en ligne refuse.
Comme il n'est plus possible désormais d'envoyer par courrier le certificat
vers une préfecture je ne sais pas comment procéder.
Des idées ?
Erich
Passez par un mandataire : vous lui donnez mandat pour faire la
transaction ça lui permet de la déclarer par un tour de passe-passe
pata-administratif, ensuite c'est lui qui vous paye.
L'importe-export, quoi'.
--
Ce n'est plus possible puisque l'affaire est réglée avec CE concessionnaire
belge.
Mon problème est juste de régulariser la cession avec une préfecture ou le
site en ligne de l'ANTS.
Mébon je pense avoir trouvé une solution, j'ai enlevé le sigle "be" et le
premier "0" ce qui me donne un sirene en 9 chiffres.
Et là miracle c'est passé.
Là était plutôt ma question: la notion de numéro sirene (ou INSEE) est elle
valable aussi pour la Belgique ?
En réalité pour l'Europe seul compte le numéro de TVA, par exemple pour la
Belgique on a "be 0 xxx xxx xxx"
j'ai donc mis le nr "xxx xxx xxx" que je suppose être le nr sirene mais je
crains, même si c'est passé, que ce ne soit pas recevable sur le site
de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).
Erich
là: https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire
Erich
C'est bien mon gros, tu as remplis le formulaire, ensuite il faut
attendre, attendons.
--
Sirène ? PIN-PON ?! J'ai mis du temps à comprendre RIB, mais alors
sirène ...
Quand à tes craintes mon gros ... essaye de mettre ton siret, ton MAC
réseau, ton nr de tél ..
--
Va falloir penser à se calmer sur l'apéro et à recommencer à prendre ses
cachets mon con.