FORUMS USENET: Ann O'Nymous analyse les messages illicites de Roger
Gonnet
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stop-abus
Le 9 mars 2013 la Cour d'Appel de Lyon a confirmé le jugement de première instance qui condamnait Roger Gonnet pour diffamation et injures publiques envers Jean-Luc Barbier.
Roger Gonnet devra payer une indemnité à la victime et payer ses frais d'avocat soit un total de 4000 euros.
Roger Gonnet écope également d'une amende de 1000 euros avec sursis d'une année, ce qui signifie qu'en cas de récidive il devra verser cette somme au Tribunal.
L'avocat de Jean-Luc Barbier est Me Hervé Banbanaste (Lyon-Paris)
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Le 9 mars 2013 la Cour d'Appel de Lyon a confirmé le jugement de
première instance qui condamnait Roger Gonnet pour diffamation et
injures publiques envers Jean-Luc Barbier.
Roger Gonnet devra payer une indemnité à la victime et payer ses frais
d'avocat soit un total de 4000 euros.
Roger Gonnet écope également d'une amende de 1000 euros avec sursis
d'une année, ce qui signifie qu'en cas de récidive il devra verser
cette somme au Tribunal.
L'avocat de Jean-Luc Barbier est Me Hervé Banbanaste (Lyon-Paris)
Le 9 mars 2013 la Cour d'Appel de Lyon a confirmé le jugement de première instance qui condamnait Roger Gonnet pour diffamation et injures publiques envers Jean-Luc Barbier.
Roger Gonnet devra payer une indemnité à la victime et payer ses frais d'avocat soit un total de 4000 euros.
Roger Gonnet écope également d'une amende de 1000 euros avec sursis d'une année, ce qui signifie qu'en cas de récidive il devra verser cette somme au Tribunal.
L'avocat de Jean-Luc Barbier est Me Hervé Banbanaste (Lyon-Paris)
