Les cabinets d'études cherchent souvent à déterminer la BOM (Bill of Materials) des nouveaux appareils mobiles, à savoir le coût de l'ensemble des composants et leur assemblage, qui donne un prix de référence hors coûts marketing, R&D, logistique...qui sont plus difficiles à déterminer car spécifiques à l'organisation et au modèle économique de chaque fabricant.

Avec la guerre des brevets qui s'est largement amplifiée dans l'industrie mobile depuis 2010 et les querelles entre Apple et Samsung, ainsi que la montée des patent trolls, la question des droits de licence pour les nombreuses technologies mobiles présentes dans les smartphones et les tablettes est devenue plus aiguë et coûteuse.

brevet samsung  Une étude réunissant des spécialistes des questions de propriété intellectuelle et la responsable juridique d'Intel Ann Armstrong a tenté de déterminer la proportion représentée par les droits de licence dans le prix des smartphones, à partir de données publiquement disponibles.

Ces données ont été plus largement diffusées à l'occasion des litiges concernant l'implication de brevets FRAND (Fair, Reasonable and Non Discriminatory) dans des plaintes, ce qui a amené les législateurs et régulateurs à réclamer des informations auprès des sociétés incriminées.

A partir de ces données, l'étude établit que la part des royalties peut représenter jusqu'à 120 dollars pour un terminal coûtant 400 dollars, soit environ 30% du tarif et souvent autant que le coût de la BOM, et avec des disparités au sein même des éléments soumis à brevet.

Les technologies 4G embarquées peuvent ainsi coûter jusqu'à 60 dollars en droits de licence tandis que le processeur de baseband ne coûtera qu'environ 10 dollars en royalties. L'étude note cependant qu'"il y a eu un intérêt croissant pour le "royalty stacking", dans lequel les demandes cumulées des détenteurs de brevets menacent de rendre économiquement impossible de proposer le produit".

L'étude indique que le "royalty stack" dans les smartphones pour les technologies standardisées ou non est devenu significatif, et ces coûts pourraient affaiblir la rentabilité du secteur, et en retour, abaisser les incitations pour y investir et faire jouer la concurrence".

Source : Digital Trends