Extension du bonus-malus écologique : Fillon dit oui

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Bonus_Ecologique

Le bonus-malus écologique pourrait bien être étendu à d'autres produits comme les ordinateurs. Le Premier ministre a en tout cas donné son accord sur le principe.

Bonus_EcologiqueA la fin du mois d'août, nous évoquions dans le cadre de l'une de nos actualités, le souhait du ministère de l'Ecologie sous tutelle de Jean-Louis Borloo, d'étendre le bonus-malus écologique à des produits autres que l'automobile et notamment à la high-tech avec par exemple les ordinateurs et les écrans plats. La question a fait l'objet d'une prise de bec avec le ministre du Budget Eric Woerth, soulignant que la mesure avait déjà coûté près de 140 millions d'euros à l'Etat et jusqu'à 200 millions pour l'année en cours.


Fillon dit oui mais des questions restent en suspend
Selon La Tribune, jouant son rôle d'arbitre, le Premier ministre a validé hier ce principe de l'extension du bonus-malus écologique à d'autres produits. Pas plus de précisions concernant notamment la liste des produits concernés, mais on devrait en savoir plus à compter du 24 septembre à l'occasion de la présentation du budget 2009.

Un temps, il avait été évoqué un bonus-malus uniquement à connotation malus, mais cela n'en prend apparemment pas le chemin, d'autant que Borloo a finalement renoncé à l'application d'une TVA réduite pour les produits dits propres, toujours selon La Tribune.
Complément d'information
  • Extension du bonus-malus écologique : un groupe de travail
    A l'issue d'une réunion d'arbitrage, le Président de la République a annoncé la constitution d'un groupe de travail pour réfléchir à une deuxième expérimentation du bonus-malus écologique.
  • Bientôt un malus écologique pour la high-tech ?
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Vos commentaires

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Le #313441
En fait ils pataugent et se contredisent comme d'habitude
Le problème étant de faire casquer toujours plus le Français moyen sans ce que cela se vois, surtout qu'un certains nombre d'entre eux tombent dans la pauvreté
Salaud de pauvres !
Le #313471
Juste comme ça hein.... Ca serait pas un peu plus logique de mettre un bonus-malus ecologique sur les industriels ? Parce qu'on va pas me faire croire que c'est les consommateurs qui polluent le plus quand même...
Le #313501
"d'autant que Borloo a finalement renoncé à l'application d'une TVA réduite pour les produits dits propres"
De toute façon la communauté européenne aurait dit non à ce changement de la TVA tout comme elle a toujours dit non quand la France a voulut faire passer un produit en TVA réduite (5.5%).
Le #313521
Spark >tu veux mettre un bonus malus sur les industriels chinois ?

Sur le consommateur ou sur les industriels ça reviens exactement au même, dans les deux cas la résultante est une modification du prix du produit.

Si on taxe le consommateur, le produit va moins bien se vendre donc l'industriel va s'adapter aussi ...


omega2 >Entre passer un produit de 19.6 à 5.5 % de TVA et séparer la tva actuelle à 19.6 % en deux, avec des produits qui seront à 21 et d'autres à 18 il y a un gros écart. L'Europe peut dire non à l'un mais peut plus difficilement s'opposer à l'autre, surtout si la raison est la protection de l'environnement.
Le #313631
et une taxe une !!!
Le #314611
Avé César

J'avais plutot en tête la pollution engendrée par la production du produit plutot que la pollution induite par le produit et son recyclage.

Ca sert a rien de faire un produit genre biodegradable si pour le produire faut polluer 4 fois plus...
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Anonyme
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