Contrefaçons sur Internet : Tiffany fait appel contre eBay

Le par  |  0 commentaire(s) Source : AFP
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Dans l'affaire qu'il a perdue contre eBay, le joaillier Tiffany a décidé de faire appel.

ebay_logoPour ceux qui s'en souviennent, à la mi-juillet, eBay, le numéro un mondial des enchères sur Internet, a remporté une affaire judiciaire outre-Atlantique contre le joaillier new-yorkais Tiffany. Remontant à quatre années, elle concernait la mise en vente de bijoux issus de la contrefaçon. Était reprochait eBay de n'avoir rien fait pour empêcher la mise en vente sur sa plate-forme.

justice googleAyant pris en compte l'argument d'eBay selon lequel ce dernier ne peut contrôler toutes les marchandises qui transitent, il n'en a d'ailleurs pas la compétence, et qu'il incombe à la marque de garder un oeil, Richard Sullivan, le juge fédéral du district de Manhattan, avait débouté Tiffany.

Mais Tiffany, comme cela était prévisible, ne l'entend pas de cette oreille. Le joaillier a par conséquent décidé de faire appel, selon un communiqué publié en tout début de semaine. Patrick Dorsey, responsable juridique de Tiffany, dont les propos ont été relayés par l'agence de presse AFP : " Pour nous, cette approche n'a pas de sens en tant que loi ou règlement. Dès lors qu'eBay a toutes les raisons de savoir qu'une marque spécifique comme Tiffany est largement copiée et vendue, il devrait être contraint d'enquêter et de prendre les mesures pour protéger ses clients et mettre un terme à cette conduite illégale. "

Affaire à suivre donc.
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